Cyrielle Consultant(e)
| Sujet: Index des dossiers judiciaires Mer 3 Oct - 18:44 | |
| *La note préalable a été retirée* - Citation :
Index des dossiers judiciaires Légende : - Ouvert, en cours d'instruction - Ouvert, dossier transmis aux juges - Ouvert, dossier transmis aux juges et en attente de retour de l'accusé - Clos, jugement rendu - Clos, désistement des plaignants - Clos, clémence - Clos, accord à l'amiable entre les suspects et les victimes/plaignants - Clos, accord à l'amiable entre les suspects et la garde - Clos, erreur de flagrance - Clos, tous les suspects sont déclarés morts
Garnison d'Erethil
Dossier 770 : Garde d'Azur contre Ronald Fritz
Dossier ? : Garde Azurée contre Tress Merendil Insulte sur gardien d'Azur (Délit) : Coupable
Dossier 658 : Garde Azurée contre Lua Phynëe Trahison (Crime), Agression sans séquelles physiques (Délit), Abus d’Édit (Délit) : Coupable
Dossier 658 bis : Garde Azurée contre Ilmnyiramea Tefenna Trahison (Crime), Agression sans séquelles physiques (Délit), Abus d’Édit (Délit) : Coupable
Dossier 662 : Consortium contre Frumenta Agrorum Vandalisme (Infraction) : Coupable
Dossier 664 : Tress Merendil contre Raspoutine Diffenbacchius Agression sans séquelle physique (Délit) : Coupable
Dossier 665 : Garde Azurée contre Chloe Theval Entrave à l'action publique (Délit) : Coupable
Dossier 666 : Kharan Venson contre Tress Merendil Insulte sur patricien (Délit) : Coupable
Dossier 668 : Garde Azurée contre Kharan Venson et Chloe Theval Entrave à l'action publique (Délit) : Coupable
Dossier 670 : Garde Azurée contre Brosso Pieds Poilus Entrave à l'action publique (Délit) : Coupable
Dossier 671 : Dariah Brienne de Calluire contre Souhane Fauconrouge Vandalisme (Infraction), effraction (Infraction), insulte envers un noble (Crime), vol (Délit) : Coupable
Dossier 679 : Garde Azurée contre Michelle Seep Animer ou convoquer des chairs mortes ou des corps morts et/ou tout être apparenté aux morts-vivants (Crime) : Coupable
Dossier 682 : Garde Azurée contre Aloïs de Fondsombre Abus d’Édit (Délit) : Coupable
Dossier 691 : Garde Azurée contre Naelia Tombroc Abus d’Édit (Délit) : Coupable
Dossier 695 : Garde Azurée et plus contre variés Eloyse Jeraen, complicité d’insulte à la noblesse (Crime) : Non-coupable Meryne Elberiad, complicité d’insulte à la noblesse (Crime) : Non-coupable Hector de Liandralys, complicité d’insulte à la noblesse (Crime) : Non-coupable Tress Merendil, trahison (Crime) : Non-coupable, insulte à la noblesse (Crime) : Coupable Souhane Fauconrouge, complicité d’insulte à la noblesse (Crime), entrave a l'action publique (Délit) : Coupable Emilya Latha, entrave a l'action publique (Délit) : Non-coupable, trahison (Crime), insulte à la noblesse (Crime), insulte a gardien d'Azur (Délit) : Coupable
Dossier 700 : Kasey Wicht contre Ariana Von Turlupinea Abus d’Édit (Délit) : Coupable
Dossier 702 : Garde Azurée contre Iriel Imalii Agression avec séquelles physiques (Crime), Insulte a gardien (Délit) : Coupable
Dossier 705 : Edoxie De Femnivaar contre Cron ?
Dossier 706 : Sombrehache Shalee contre Gabrielle Lasang
Dossier 707 : Garde Azurée contre Kataenis Aleanlylth
Dossier 710 : Arthur Bensen contre inconnu
Dossier 711 : Garde Azurée contre Arthur Bensen
Dossier 712 : Kharan Venson contre inconnu
Dossier 717 : Morne Simulacre contre Arthur Bensen Blasphème (Délit) : Coupable Dossier 718 : Garde Azurée et Vala Ascormac contre Arthur Bensen
Dossier 721 : Garde Azurée contre Arthur Bensen
Dossier 723 : Kharan Venson contre Thera Fearn Insulte envers patricien (Délit) : Coupable
Dossier 724 : Garde Azurée contre Khuun LongPas Insulte à la garde (Délit), défaut de recensement (Délit) : Coupable
Dossier 725 : Garde Azurée contre Khuun LongPas Trahison (Crime), insulte envers la noblesse (Crime), insulte envers les patriciens (Délit), insultes envers les gardien d'azur (Délit), dissimulation en ville (Délit), agression sans séquelle physiques (Délit), entrave à l'action publique (Délit) : Coupable
Dossier 726 : Garde Azurée contre Tress Merendil Récidive d'insulte envers un gardien d'Azur (Crime) : Coupable
Dossier 727 : Garde Azurée contre Lockan Vandero Insulte envers un Gardien d'Azur (Délit), entrave à l'action publique (Délit) : Coupable
Dossier 728 : Garde Azurée contre Emilya Latha
Dossier 730 : Garde Azurée contre Harald Lentard Port d'arme au clair (Délit), entrave à l'action publique (Délit) : Coupable
Dossier 733 : Garde Azurée contre Gor'Tak Lahache Insulte envers un Gardien d'Azur (Délit) : Coupable
Dossier 734 : Mikasa Leonheart contre Ilmare Elyn
Dossier 736 : Garde Azurée contre Thrar Frel'fort
Dossier 737 : Garde Azurée contre Charlotte Valentine
Dossier 738 : Garde Azurée contre Jodo Arslan Usage illégal de la magie en ville (Délit) : Coupable
Dossier 742 : Vanion Dimrost contre inconnu
Dossier 744 : Garde Azurée contre Amfred de Malmort
Dossier 745 : Garde Azurée contre Hugin Java
Dossier 748 : Garde Azurée contre divers
Dossier 749 : Garde Azurée contre Atonium Chenargent
Dossier 751 : Garde Azurée contre Erenya Istaryl
Dossier 753 : Idéas ? contre inconnu
Dossier 754 : Garde Azurée contre Vaglaam Tristelune
Dossier 756 : Garde Azurée contre Naniel Nora Phynee
Dossier 757 : Garde Azurée contre Marcelin LePouillle
Dossier 758 : Garde Azurée contre Yrina Vacaven Trahison (Crime), Meurtre (Crime), Dissimulation en ville (Délit), Entrave à l'action publique (Délit), Fraude de statut (Délit), Insulte envers un noble (Crime) : Coupable
Dossier 759 : Erenest Barnogal contre inconnu
Dossier 760 : Garde Azurée contre Tyrdyn ?
Dossier 765 : Garde Azurée contre nécromant Animation de morts-vivants (Crime), Meurtre (Crime), Agression avec séquelles physiques (Crime), Trahison (Crime), Défaut d'information d'une institution compétente (Délit), Profanation (Délit), Entrave à l'action publique (Délit), Agression sans séquelles physiques (Délit) : Coupable Capture/emprisonnement sans contrôle des gardiens d'Azur (Crime) : Non-coupable
Dossier 765-bis : Tulipe Cegorach, Simon Diatonéon et Alexandre Hurtia contre Marc et Marise Hurtia Négligence sur mineurs (Délit) : Coupables
Garnison du Roc
Dossier R-1092 : Garde Azurée contre Arkhane Nildor Entrave à l'action publique (Délit), Meurtre (Crime), Trahison (Crime), Insulte envers un noble (Crime) : Coupable
Dossier R-1352 : Garde Azurée contre Bohort Clairval Trahison (Crime), Atteinte élevée aux biens (Crime), Fraude commerciale, Fraude de statut (Délit), Entrave à l'action publique (Délit) : Coupable, Vénérer Shar ou user de la Toile d'Ombre (Crime) : Non-coupable
Dernière édition par Cyrielle le Lun 27 Mai - 12:24, édité 9 fois |
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Cyrielle Consultant(e)
| Sujet: Re: Index des dossiers judiciaires Mar 9 Oct - 23:41 | |
| - Citation :
- Note informative :
Certains numéros de dossier de la garnison d'Erethil sont manquants. Cela peut avoir normalement deux origines : - Soit de vieux dossiers, à l'époque où n'étaient publiées que les condamnations ; - Des dossiers récents qui ne sont pas des instructions judiciaires (et donc uniquement des enquêtes préliminaires).
Nathan Bragal *Signature* |
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