Cyrielle
Consultant(e)
 |  Sujet: Dossier 702, Garde Azurée contre Iriel Imalii  Lun 30 Mai - 23:34 | |
| - Citation :
- Jugement d'Iriel Imalii
Juge : Maggy Delving
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Soldat Ymzel Stayanoga (supervision : Sergent de Fondsombre)
Major Joris Assur-Bel-Kala
Affaire 702
Charges : Agression avec séquelles physiques, Insulte a gardien
Nature des faits : Crime et délit
Plaignant et/ou Victime : Mademoiselle Murina Esvich. (Roturiers) / garnison d'Erethil
Témoins : Soldat G.Khrent / Madame Veshna / Soigneur de l’hôpital
Rappel des faits
Le 02 Uktar 1502 le roturier Iriel Imalii a amputé la jambe de Murina Esvich sous le prétexte fallacieux de pratiquer la médecine, sans qu'il en ait la qualification et sans qu'une telle opération soit nécessaire.
Attendu Délit d'insulte envers un gardien d'azur
- Que l'accusé s'est montré a de nombreuse reprise hostile et arrogant face a un représentant des forces armées de la couronne
- Que l'accusé à délibérément menti contre toute évidence durant son interrogatoire
- Que l'accusé s'est ouvertement et pertinemment moqué d'un gardien d'azur
Crime d'agression avec séquelle physique
- Que les témoignages de la victime et de témoin on montré un total manque de compassion de l'accusé envers la victime
- Que l'accusé n'a pas pris soin de nettoyer sa hache avant de l'utiliser pour l'amputation
- Que l'accusé n'a pas pris la précaution de demander un avis expert avant un acte chirurgical définitif
- Que l'accusé n'est pas reconnu comme compétent en matière de médecine
- Que l'accusé a usé de menace psychologique sur la victime pour obtenir son consentement
La Cour décide
Que l'accusé est reconnu coupable du délit d'insulte envers un gardien d'azur ;
Que l'accusé est reconnu coupable du crime d'agression avec séquelle physique.
Circonstances atténuantes :
- L'acte de l'accusé n'a pas un caractère d'agression caractérisé
Circonstance aggravantes :
- L'accusé s'est prévalu d'une expertise qu'il ne possède pas pour effectuer des opérations de médecine néfaste et dangereuses
- L'accusé a délibérément menti pendant sa déposition
- L'accusé a utilisé des menaces psychologiques pour forcer sa victime à coopérer
La Cour condamne
- L'accusé à s'acquitter d'une peine financière de 1500 erethii en faveur de la victime à titre de compensation, ainsi que d'une peine financière de 200 erethii en faveur de l'armée.
- L'accusé à une peine d'emprisonnement de 3 ans
Le délai pour effectuer le règlement de l'amende est *d'une semaine* à compter de la présente publication.
Le 26 Marpenoth 1504,
Major Assur-Bel-Kala
*Signature* |
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