Balos
Explorat(eur/rice) de l'Outreterre
 |  Sujet: Dossier 725, Garde Azurée contre Khuun LongPas  Sam 11 Mar - 18:19 | |
| - Citation :
Ouverture instruction judiciaire
Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de l'ouverture d'une instruction judiciaire.
N° de l'affaire : I 725
Plaignants et victimes : Garnison d'Erethil
Suspect(s) : Khuun LongPas
condition du suspect : Détenu
|
|
Cyrielle
Consultant(e)
| | Sujet: Re: Dossier 725, Garde Azurée contre Khuun LongPas Mer 3 Oct - 17:58 | |
| - Citation :
- Copie.
Original daté du *25/05/17*. - Citation :
- Jugement de Khuun LongPas
Juges : Altorn de Valère, Justine Pointacier, Laureline Dimrost de la maison Be'tnessa
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Major A. de Fondsombre / Major J. Tomas
Affaire I 725
Charges : Trahison, insulte envers la noblesse, insulte envers les patriciens, insultes envers les gardien d'azur, dissimulation en ville, agression sans séquelle physiques, entrave à l'action publique
Nature des faits : Crimes, délits
Plaignant et/ou Victime : Garnison urbaine
Témoins : Major James Tomas, Sergent Hannibal Koningsen, Sergent Adrian Tomas, Soldat Azir Nathrezim, ex-Soldat Alen Samael Ascormac, Drorry Angather
Rappel des faits
Au moment des fait répondant à la juridiction d'*avril 2017* dans la cité d'Erethil, le Codex en vigueur traite:
L'insulte, qu'elle soit envers un gardien d'Azur, patricien ou un membre de la noblesse comme "Tout juron, insulte, remarque ou attitude désobligeante ou dégradante."
La trahison comme "Complot visant à affaiblir ou renverser le pouvoir, y compris par la détérioration des relations diplomatiques du royaume."
La dissimulation en ville comme "Toute technique, méthode, sortilège ou effet visant à dissimuler sa présence ou son identité dans l'enceinte et les environs de la cité, sauf en cas de légitime défense."
L'agression sans séquelle physique hors cas de légitime défense comme "Toute violence physique n'entraînant pas de handicap permanent, y compris par des biais magiques, de poison ou de maladie."
L'entrave à l'action publique comme "Toute tentative visant à distraire ou entraver l'action publique de l'armée et de ses membres une fois celle ci clairement engagée, y compris faux témoignage, menaces envers un témoin, falsification ou fabrication de preuves, ou sonner l'alerte sans raisons."
L'accusé, alors poursuivi entre autres pour défaut de recensement, a commencé par tenter de se soustraire à un contrôle de la garnison en se dissimulant. Il a par la suite déposé librement et à la vue de tous, en ville, des tracts incluant entre autres les propos "A mort la garde ! A mort la famille royale ! ", "A mort les familles nobles, à mort les patriciens", "Entrez dans les maisons riches et prenez ce dont vous avez besoin ! Repoussez les gardes de vos quartiers !". L'accusé a également disposé des pièges et notamment à proximité du saint hôpital d'Ilmater. Interpellé finalement, il a donné une fausse identité de prime abord, insulté les militaire et en a agressé deux d'entre eux. L'accusé a par la suite reconnu les faits reprochés par écrit et n'a pas souhaité se faire représenter.
Attendu que l'accusé reconnait être à l'origine des tracts appelant aux meurtres envers la caste noble, la caste patricienne, insultant l'armée et appelant à l'anarchie
que l'accusé incite a la révolte a grande échelle, remettant en cause les fondements de notre royaume
que l'accusé reconnait avoir menti sur son identité
que l'accusé reconnait s'être dissimulé en ville
que l'accusé reconnait avoir disposé plusieurs pièges en ville dont certains ont blessé des sujets du royaume
que les blessés n'ont pas porté plainte
que l'accusé reconnait avoir agressé un gardien d'azur
que le gardien d'azur agressé a porté plainte
que l'accusé reconnait avoir agit en pleine possession de ses moyens et en connaissance de la gravité de ses actes
La Cour décide
Que le suspect est reconnu
coupable du crime de trahison
coupable du crime d'insulte envers la noblesse
coupable du délit d'insulte envers les patriciens
coupable du délit d'insulte envers les gardien d'azur
coupable du délit de dissimulation en ville
coupable du délit d'agression sans séquelle physiques
coupable du délit d'entrave à l'action publique
Circonstances atténuantes :
Néant
Circonstances aggravantes :
Récidive multiple des insultes envers les gardiens d'azur au cours de la procédure
Déjà impliqué dans une autre affaire d'insultes envers les gardiens d'azur
Individu ouvertement hostile au pouvoir en place, à l'attitude dangereuse et agressive envers les civils y compris, appelant à la sédition
La Cour condamne
L'accusé à voir l'intégralité des avoirs bancaires saisie versée au profit de la noblesse
L'accusé à voir l'intégralité de ses possessions saisies et revendues au profit de la noblesse
L'accusé à être exécuté par décapitation
Le 15 Eléasis 1521,
Pour la magistrature,
Justine Pointacier
(Signature)
Altorn de Valere
(Signature)
Laureline Dimrost
(Signature)
|
|
