rodeur
Missionnaire torilien(ne)
 |  Sujet: Dossier 666, Kharan Venson contre Tress Merendil  Dim 12 Avr - 18:14 | |
| - Citation :
- Condamnation
Qualification juridique des faits :
- Insulte sur patricien, délit
Accusée :
- Tress Merendil, citoyenne
Plaignant :
- Kharan Venson, patricien
Dossier de référence :
666
Jugement :
Juge : Lieutenant S. Fauconrouge
Extrait du jugement :
- Citation :
- Jugement
Le *06/04*
Attendu pour les faits d'insulte sur patricien
Que l'accusé Tress Merendil a été vu et entendu par le lieutenant Fauconrouge proférer des remarques désobligeantes sur le patricien Venson
L'accusé Tress Merendil est reconnue coupable du délit d'insulte sur patricien et condamnée à la peine de :
200 erethii (150 au profit du patricien Venson, 50 au profit de la garnison d'Erethil)
Lt S. Fauconrouge
*Signature*
Notification du jugement aux partis intéressées le : *12/04/15*
Lt S. Fauconrouge
*Signature*
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