Balos
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 |  Sujet: Dossier 724, Garde Azurée contre Khuun LongPas  Ven 17 Fév - 14:16 | |
| - Citation :
Ouverture instruction judiciaire
Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de l'ouverture d'une instruction judiciaire.
N° de l'affaire : I 724
Plaignants et victimes : Garnison d'Erethil
Suspect(s) : Khuun LongPas
condition du suspect : libre
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Cyrielle
Consultant(e)
| | Sujet: Re: Dossier 724, Garde Azurée contre Khuun LongPas Mer 3 Oct - 17:56 | |
| - Citation :
- Copie.
Original daté du *25/05/17*. - Citation :
- Jugement de Khuun LongPas
Juges : Altorn de Valère, Justine Pointacier, Laureline Dimrost de la maison Be'tnessa
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Major A. de Fondsombre / Major J. Tomas
Affaire I 724
Charges : Insulte à la garde, défaut de recensement
Nature des faits : Délits
Plaignant et/ou Victime : Garnison urbaine
Témoins : Auguste Tarnaciel
Rappel des faits
Au moment des fait répondant à la juridiction d'*avril 2017* dans la cité d'Erethil, le Codex en vigueur reconnait l'insulte envers un gardien d'Azur comme "Tout juron, insulte, remarque ou attitude désobligeante ou dégradante proféré par une personne d'un statut inférieur à patricien à l'encontre d'un membre de la garde d'Azur." Le Codex en vigueur traite le défaut de recensement comme "non-déclaration dans un délais d'*1 semaine* suivant le premier rappel, ou fausse déclaration au Sénat des informations obligatoires demandées pendant le recensement".
L'accusé, en retard de recensement et contacté par la bureaucratie, a répondu par courrier son refus de se faire recenser, désignant la garnison comme "la garnison de clochards qui nous sert de garde". Alors qu'il se trouvait à la garnison par la suite, l'accusé a reconnu par écrit ne pas savoir voulu se faire recenser et tenu des propos grossiers.
Attendu que la plainte a été déposée et maintenue.
que l'accusé a reconnu avoir refusé de se faire recenser
que l'accusé a reconnu avoir eu des propos grossiers envers la garnison et les réitère.
La Cour décide
Que le suspect Khuun LongPas est reconnu coupable du délit d'insulte envers un gardien d'azur et coupable du délit de défaut de recensement.
Circonstances atténuantes :
Néant
Circonstances aggravantes :
Néant
La Cour condamne
L'accusé à payer une peine financière de 400 erethii en faveur de la garnison d'Erethil.
L'accusé à produire des excuses publique sous *huitaine*.
Faute d'excuses et de paiement dans délais imparti, il sera appliqué une peine supplémentaire de *un jour* ferme d’emprisonnement par *jour* de retard*
Le 15 Eléasis 1521,
Pour la magistrature,
Justine Pointacier
(Signature)
Altorn de Valere
(Signature)
Laureline Dimrost
(Signature)
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