Cyrielle
Consultant(e)
 |  Sujet: Dossier 691, Garde Azurée contre Naelia Tombroc  Dim 13 Déc - 17:56 | |
| - Citation :
- Jugement de Naelia Tombroc
Juge : Maggy Delving
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Soldat Malthus Cassalantre
Major Joris Assur-Bel-Kala
Affaire 691
Abus d’Édit (Elona I)
Rappel des faits
Le *10/12/15* la roturière Naelia Tombroc a été surprise en flagrant délit d'abus d'édit, puisque étant sous l'effet d'un sort d'armure de mage au sein de la banque d'Amn.
Après injonction, mademoiselle Tombroc a dissipé son sort, comme il est précisé dans le rapport dressé par l'agent verbalisateur.
*Plus tard dans la soirée* elle s'est présentée à la caserne pour répondre de ses actes.
Attendu
- Que l'accusée a été prise en flagrant délit d'abus d'édit, pour l'usage d'un sort défensif en ville sans qu'il n y ait de danger manifeste le justifiant,
- Que l'accusée n'a pas opposé de résistance aux injonctions de la garde l'intimant de dissiper sa magie,
- Que l'accusée a reconnu ses torts et sa culpabilité et est venue à la caserne pour en répondre en effectuant une déposition spontanément,
La Cour décide
Que l'accusée est reconnu coupable du délit d'abus d'édit, le rapport en attestant et l'accusée ayant reconnu son acte ;
Circonstances atténuantes :
- L'acte de l'accusée ne possède pas de dimension dolosive volontaire.
- L'accusée est récemment arrivée sur l'île, et a fait état de sa difficulté à en assumer toutes les subtilités juridiques.
- L'accusée a pleinement collaboré.
La Cour condamne
L'accusée à s'acquitter d'une peine financière de 100 erethii en faveur de l'armée, représentant dans cette affaire le royaume.
Le délai pour effectuer le règlement de l'amende est *d'une semaine* à compter de la présente publication.
Le *13/12/15*,
Major Assur-Bel-Kala
*Signature* |
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