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 |  Sujet: Dossier 723, Kharan Venson contre Thera Fearn  Jeu 16 Fév - 2:37 | |
| - Citation :
Ouverture instruction judiciaire
Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de l'ouverture d'une instruction judiciaire.
N° de l'affaire : I 723
Plaignants et victimes : Patricien Venson
Suspect(s) : Thera Fearn
condition du suspect : libre
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Cyrielle
Consultant(e)
| | Sujet: Dossier 723, Kharan Venson contre Thera Fearn Jeu 6 Avr - 22:01 | |
| - Citation :
- Jugement de Théra Fearn
Juge : Altorn de Valere
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Major J. Tomas / Soldat A. Nathrezim
Lieutenant Joris Assur-Bel-Kala
Affaire I 723
Soldat en charge : Major J.Tomas
Charges : Insulte envers patricien
Nature des faits : Délit
Plaignant et/ou Victime : Patricien Kharan Venson
Témoins : Altorn de Valere, Erenya Istaryl, Ambre Murena, Laureline Dimrost, Belorin Betnessa, Emilya Latha, Lua Phynee, Bohort Clairval, Kataenis Aleanlylth
Suspects : Thera Fearn
Rappel des faits
Lors de la derniere vente aux encheres de la citoyenne Emilya Latha la citoyenne Thera Feran a commit un délit en insultant le patricien Kharan Venson de je cite "petit enculé" a voix basse dans une discussion plus global en petit groupe.
La patricien Venson a alors porté painte pour insulte
Attendu
- Que l'accusé reconnait avoir prononcé cette insulte puisqu'elle s'en est excusée auprès de l’intéressé
- Que les différents témoignage pour la plupart corrobore la véracité des faits.
La Cour décide
Que la prévenu est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Circonstances atténuantes :
- Attendu que la prévenu a prononcé ces propos a voix basse dans le fil d'une discussion.
- Attendu que la prévenu s'est excusé auprès de la victime une fois qu'elle a pu prendre connaissance de la plainte a son encontre.
- Attendu qu'il s'agit d'une première peine pour ce genre de délit.
- La prévenu a prononcé cette insulte a voix basse de manière intentionnel, sans intention de nuire, une fois qu'elle a eu connaissance du dépôt de plainte elle est aller s'excuser auprès du patricien.
Circonstances aggravantes :
- Aucune
La Cour condamne
L'accusé à payer une peine financière de 200 erethii en faveur de la victime soit le patricien Kharan Venson
L'accusé à payer une peine financière de 100 erethii en faveur de la garnison d'Erethil.
L'accusé à produire des excuses publique sous *huitaine* dés parution du jugement.
Le 14 Kythorn 1519,
Lieutenant Assur-Bel-Kala
*Signature* |
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