MaloKran
Randonneu(r/se) de la Côte des épées
 |  Sujet: Dossier 756, Garde Azurée contre Naniel Nora Phynee  Dim 17 Juin - 20:22 | |
| - Citation :
Ouverture instruction judiciaire
Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de l'ouverture d'une instruction judiciaire.
N° de l'affaire : I 756
Plaignants et victimes : La Garnison d'Erethil(Plaignant).
Soldat en charge: Major Alassea Eruanna.
Soldat suppléant: N/A.
Suspect(s) : Naniel Nora Phynee.
Nature des faits: Crime.
Condition du suspect : Libre.
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Adrian
Randonneu(r/se) de la Côte des épées
| | Sujet: Re: Dossier 756, Garde Azurée contre Naniel Nora Phynee Dim 30 Déc - 12:22 | |
| - Citation :
Transmission d'un dossier judiciaire
Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de la transmission du dossier d'instruction judiciaire I 756 à la magistrature et à la défense. A partir de la présente publication, les juges volontaires pour traiter le dossier ont *2 jours* pour se signaler à la chambre basse et à la garnison d'Erethil.
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Altorn
Prêtre(sse) itinérant(e)
| | Sujet: Re: Dossier 756, Garde Azurée contre Naniel Nora Phynee Mar 9 Juil - 0:04 | |
| - Citation :
- N° de l'affaire : I 756
Conformément aux procédures en vigueur, le corps de la Magistrature vous informe que l'audience concernant l'affaire I 756 se tiendra le *mardi 9 21h30, 21h45* au Sénat d'Erethil.
Officieront en qualité de juge :
- Altorn de Valère (magistrat)
- Claire Meledur Patricienne
- Kharan Venson Patricien
Le procès est ouvert a tous.
Pour le corps de la Magistrature,
Altorn de Valere
*Signature* [/quote] |
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Altorn
Prêtre(sse) itinérant(e)
| | Sujet: Re: Dossier 756, Garde Azurée contre Naniel Nora Phynee Mer 17 Juil - 21:28 | |
| - Citation :
Jugement de Naniel Bora Phynee
Juges : Altorn De Valère, Claire Meneldur, Kharan Venson
Renvoi en jugement : Soldat Gregor Beckett
Procureur : Soldat Gregor Beckett
Affaire I 756
Soldat en charge : Soldat G. Beckett ;
Charges : Convocation de mort-vivant le * 18/05/18 *
Nature des faits : Crimes ;
Plaignant et/ou Victime : Garnison d'Erethil.
Témoins : Marcelin LePouille(filoulefilou), Zephyr Damas(DrakanSan), Dunaid Alijar(Cerebaen), Emilya Latha(Kichon), Vanion Dimrost(Luminophore), Artorias Aryanis(JiCey), Lothiel Amareye(Lothiel Amareye), Arikiir Vonolan (PurpleSnow), Adalric Evastur, Kurik Eveltar(OursVolant), Laureline Dimrost(Stradivarius), Ambre Murena(Lolo), Miriel Amana(Iskander)
Suspect : Naniel Bora Phynee(ralckor)[/i]
Rappel des faits
Mademoiselle Naniel Bora Phynëe a usé d'un sortilège d'invocation d'Ombre lors du tournois du *18/05/2018*. Si elle a reconnu son erreur sur le champ et a présenté une lettre d'excuse a la garde, elle ne s'est pas rendu a la convocation de celle ci afin d'obtenir un accord a l'amiable.
Attendu
- Que le suspect a été retenu coupable de convocation de mort vivant
- Que l'individu a reconnu de suite son erreur
- Que l'individu a écrite une lettre d'excuse a la garde
- Que celle ci ne s'est pas présenté a la convocation de la garde afin de régler le crime a l'amiable.
La Cour décide
- Que le prévenu est reconnu coupable de convocation de mort vivant
La Cour condamne
- L'accusé à 350 ere d'amende
- L'accusé à des excuses publique
- L'accusé a la confection ou l'apport de 198 rations sous une période donné de *45 jours*
En outre si l'accusé n'a pas livré a temps les dite rations, la sanction passera a 2500 eres et *1 mois* de prison
Pour la magistrature
Altorn De Valère
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| | Sujet: Re: Dossier 756, Garde Azurée contre Naniel Nora Phynee | |
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