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Missionnaire torilien(ne)
 |  Sujet: Dossier 671, Dariah Brienne de Calluire contre Souhane Fauconrouge  Sam 13 Juin - 7:38 | |
| - Citation :
- Jugement de Souhane Fauconrouge
R : A.A./E.J./M.A./K.V. affaire 671
Vandalisme, effraction, insulte envers un noble, vol.
Rappel des faits
Le *10/05*, Aeonya Alduin est enlevée par l'amirale de FORCE, aidée des drows de l'ombreterre du village féérique. L'enquête, le même *jour*, a permis de voir qu'Aeonya Alduin a été contrainte de franchir un portail au sein de cette ombreterre, et que ce même portail mène à une plage où un navire au pavillon de la famille Brienne de Calluire a été vu.
Le *12/05*, Dariah Brienne de Calluire arrive à Erethil. Plus tard, le lieutenant Fauconrouge reçoit des directives de sa hiérarchie au sujet de Dariah Brienne de Calluire : ne pas l'interpeler sauf preuve flagrante, agir avec tact, et respecter les procédures.
Le *20/05*, le lieutenant Fauconrouge a eu une première entrevue avec Dariah Brienne de Calluire, plénipotentiaire reconnue et donc protégée par le statut nobiliaire. A la suite de cette entrevue, elle apprend que la suite royale du magicien ardent, où loge la dame, est louée par le palais.
Puis, le même *jour*, lors d'une seconde visite, le lieutenant, accompagnée de deux soldats, a demandé à la dame d'ouvrir la porte de sa suite et de la laisser entrer. Dariah Brienne de Calluire a refusé. Le lieutenant Fauconrouge, après avoir tenté de la persuader d'ouvrir par les mots, a usé de magie pour détruire la porte de la suite. Elle a ensuite pénétré sans autorisation dans les lieux. Elle a fouillé les lieux, et volé des documents, avant de s'enfuir lorsqu'il fut annoncé via hérauts qu'elle était suspendue de ses fonctions.
Le *21/05*, elle s'est livrée à la justice erethilienne et a rendu les documents volés.
Le *06/06*, un examen magique réalisé par la tour mystique de thaumaturgie, avec l'accord de l'accusée, a établi la cohérence de son discours et de son esprit, donc qu'elle était vraisemblablement elle-même au moment des faits du *20/05*.
Attendu
Que l'accusée reconnaît avoir détruit la porte de la suite royale du magicien ardent, être entrée sans autorisation dans la suite de Dariah Brienne de Calluire, avoir volé ses documents, et l'avoir insultée par ses actions à son encontre ;
Que l'accusée a rendu l'ensemble des objets volés ;
Que l'accusée était au courant du statut de plénipotentiaire de Dariah Brienne de Calluire, mais n'a pas pris la peine de se renseigner sur les implications de ce statut ;
Que l'accusée était en uniforme de la garde azurée au moment des faits ;
Que l'accusée avait des directives de sa hiérarchie lui intimant d'agir avec tact et de respecter les procédures ;
Qu'il y avait des éléments justifiant une enquête respectant les procédures de l'armée sur l'enlèvement d'Aeonya Alduin, mais qu'aucune preuve réelle n'a été trouvée à l'encontre de Dariah Brienne de Calluire ;
Que l'accusée a agit dans l'intérêt d'une enfant de patricienne erethilienne enlevée ;
Que l'accusée a été reconnue comme très probablement saine d'esprit au moment des faits, et n'a donc probablement pas été sous l'effet d'une domination, malédiction ou équivalents, mais que cet examen a révélé qu'elle souffre particulièrement de sa détention préventive actuelle ;
Que l'accusée est patricienne, et a servi jusqu'à présent le royaume d'Erethil de façon exemplaire, ce qui lui a d'ailleurs valu son statut ;
La cour décide
Que l'accusée Souhane Fauconrouge est reconnue coupable de l'infraction de vandalisme pour avoir fait détruire par l'usage d'un élémentaire de terre invoqué la porte de la suite royale du magicien ardent ;
Que l'accusée Souhane Fauconrouge est reconnue coupable de l'infraction d'effraction pour entrée sans autorisation au sein de la suite royale du magicien ardent, louée par le palais pour Dariah Brienne de Calluire ;
Que l'accusée Souhane Fauconrouge est reconnue coupable du délit vol pour avoir récupéré sans autorisation des documents écrits au sein de la suite royale du magicien ardent, et les avoir emmenés avec elle dans sa fuite ;
Que l'accusée Souhane Fauconrouge est reconnue coupable du crime d'insulte envers un noble pour son attitude désobligeante et dégradante envers Dariah Brienne de Calluire, légalement considérée comme telle du fait du statut qui lui a été formellement accordé.
La cour condamne
L'accusée à rédiger une lettre d'excuses publiques sincères envers Dariah Brienne de Calluire sous un an à compter de la publication de la présente ;
L'accusée à purger une peine d'un an d'emprisonnement, peine préventive à déduire.
A défaut de rédaction dans le délai imparti, l'accusée devra purger une peine de 20 ans de prison.
Subséquemment il résulte les éléments suivants sur les statuts civil et militaire de l'accusée que :
Celle ci est déchue de son appartenance à la caste patricienne ;
Celle ci est réintégrée à la garnison d'Erethil où elle devra subir des mesures internes à l'armée, mettant ainsi fin à la suspension décrétée.
Le *13/06/15*.
Par délégation,
Capitaine Asmaldaryte,
*sceau de l'Amirauté* *note additive du (18/07/15)* - Citation :
- Considérant la lettre d'excuses et l'acceptation formelle de celle ci par Dariah Brienne de Calluire et ce malgré le retard constaté, le dossier ci-dessus rappelé est considéré comme clos.
*Sceau Royal* |
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