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 Dossier R-1352, Garde Azurée contre Bohort Clairval

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Cyrielle
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Cyrielle



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MessageSujet: Dossier R-1352, Garde Azurée contre Bohort Clairval   Dossier R-1352, Garde Azurée contre Bohort Clairval Icon_minitimeVen 26 Mai - 15:30

Citation :
Jugement de Bohort Clairval

Juges : Edoxie de Femnivaar, Lambert d'Ewyluar, Raymond de Myalastra
Garnison du roc : Lieutenant Irkar Vazan

Affaire R-1352
Charges : Trahison, Vénérer Shar ou user de la Toile d'Ombre, Atteinte élevée aux biens, Fraude commerciale, Fraude de statut, Entrave à l'action publique
Nature des faits : Crimes, délits
Plaignant et/ou Victime : Garnison du roc
Témoins :

Rappel des faits
Monsieur Bohort Clairval a mentit sur son statut de religieux de Mystra, l'enquête ayant révélé qu'il priait une divinité plus sombre.
Monsieur Bohort Clairval a, depuis de nombreuses années, baigné dans un système de fausse monnaie erethilienne.
Monsieur Bohort Clairval a participé à des projets à l'encontre du Royaume avec des ennemis de celui-ci. Ces projets n'ont pas pu être menés à bien suite à son arrestation.
L'enquête a par ailleurs permis de déterminer que Tress Merendil, la tour mystique de thaumaturgie, le temple de Mystra et ses différentes fréquentations n'étaient pas au courant de sa véritable identité, ni de ses activités secrètes.

Attendu
- Que l'accusé n'a pas pas avoué les faits, ni ne s'en est donc expliqué,
- Que l'enquête n'a pas permis d'assurer le lien avec Shar, qui ne demeure qu'une hypothèse parmi d'autres. L'enquête n'a pas non plus permis de déterminer s'il a un jour été réellement mystrite avant de se convertir, ou s'il a toujours mentit sur la chose,
- Que les preuves concordent cependant à son encontre sur la majorité des points,

La Cour décide
Que l'accusé est reconnu coupable du délit de fraude commerciale ;
Que l'accusé est reconnu coupable du délit de fraude de statut ;
Que l'accusé est reconnu coupable du délit d'entrave à l'action publique ;
Que l'accusé est reconnu coupable du crime d'atteinte élevée aux biens ;
Que l'accusé est reconnu coupable du crime de trahison ;
Que les accusations de vénérer Shar ou user de la Toile d'Ombre sont abandonnées, faute d'éléments suffisants.

La Cour condamne
L'accusé à voir l'intégralité des avoirs bancaires saisie versée au profit de la noblesse
L'accusé à voir l'intégralité de ses possessions saisies au profit de la noblesse
L'accusé à être exécuté par décapitation

La Cour précise
Que les individus ayant été payés par monsieur Bohort Clairval et disposant encore des erethii d'origine sont invités à se présenter avec ceux-ci à la banque d'Erethium pour vérification.

Le 14 Eleinte 1521,
Pour la magistrature,
Edoxie de Femnivaar
*Signature du secrétariat d'Edoxie de Femnivaar*
Raymond de Myalastra
*Signature du secrétariat de Raymond de Myalastra*
Lambert d'Ewyluar
*Signature du secrétariat de Lambert d'Ewyluar*

(Note HRP importante : étant donné le hrp autour de cette affaire, merci de ne pas accuser les autres personnages ayant joué avec Bohort de quoi que ce soit en lien avec cela. Cela pourra faire l'objet de sanctions si vous tentez de faire retomber cette affaire sur d'autres PJs. Merci.)
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