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 Dossier 664, Tress Merendil contre Raspoutine Diffenbacchius

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rodeur
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rodeur



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MessageSujet: Dossier 664, Tress Merendil contre Raspoutine Diffenbacchius   Dossier 664, Tress Merendil contre Raspoutine Diffenbacchius Icon_minitimeLun 20 Avr - 15:00

Citation :
Condamnation

Qualification juridique des faits :

- Agréssion sans séquelle physique, délit

Accusée :

- Raspoutine Diffenbacchius, roturier (citoyen au moment des faits)

Plaignant :

- Tress Merendil, citoyenne

Dossier de référence :

664

Jugement :

Juge d'instance : Alysane Heldeion
Jude des peines : Lieutenant S. Fauconrouge

Extrait du jugement :

Citation :
Jugement de Raspoutine Diffenbachius, affaire 664, Agression sans séquelle physique, Tentative de meurtre.
Le *20/04*


Rappel des faits :


Le *19/03*, alors que le Patricien Kharan Venson et les Citoyens Raspoutine Diffenbachius et Tress Merendil patientaient devant la Crypte d'Erethil en vue d'une mission opposant aux créations de Lkili, un assemblage végétalo-osseux de type "Kiki" a attaqué. Ce faisant, la Citoyenne Tress Merendil s'est retrouvée inanimée et seule avec le Citoyen Raspoutine Diffenbachius. La Citoyenne Tress Merendil étant parvenue à se rétablir, un affrontement l'opposant au Citoyen Raspoutine Diffenbachius s'en est suivi en présence de la Roturière Coama Duncan puis du Patricien Kharan Venson. La Citoyenne Tress Merendil a mis à terre le Citoyen Raspoutine Diffenbachius qui sera ensuite transporté à l'Hôpital d'Erethil pour que des soins lui soient prodigués.

Attendu


Que les éléments à valeur probante ne sont pas suffisants pour confirmer ou infirmer une tentative de meurtre à l'encontre de la Citoyenne Tress Merendil ;
Que les témoignages concordent sur la réalité de l'affrontement opposants les deux parties et sur l'utilisation de sortilèges offensifs ;
Que des traces de brûlures ont bien été identifiés sur la Citoyenne Tress Merendil ;
Que les témoignages et expertises attestent de l'incapacité d'un assemblage végétalo-osseux à produire un effet de Confusion, effet ne permettant pas de recourir à l'utilisation de sortilèges et de se déplacer de manière volontaire ;


L'accusé Raspoutine Diffenbachius voit les charges de tentative de meurtre annulées ;


L'accusé Raspoutine Diffenbachius, pour avoir fait usage de sortilèges offensifs à l'encontre de la Citoyenne Tress Merendil devant témoin, est reconnu coupable de délit d'agression sans séquelle physique.


Alysane Heldeion
Citation :
L'accusé Raspoutine Diffenbachius pour les charges d'agression sans séquelle physique, délit, est condamné à la peine de :

- 600 erethii ( 300 victime, 300 garnison d'erethil)
- 10 ans d'emprisonnement ( emprisonnement préventif déduit )

Lt S. Fauconrouge
*Signature*

Notification du jugement aux partis intéressées le : *20/04*

Lt S. Fauconrouge
*Signature*


Dernière édition par rodeur_31 le Jeu 23 Avr - 1:50, édité 1 fois
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