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 Index des dossiers judiciaires

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Cyrielle
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Cyrielle



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MessageSujet: Index des dossiers judiciaires   Index des dossiers judiciaires Icon_minitimeMer 3 Oct - 18:44

*La note préalable a été retirée*

Citation :
Index des dossiers judiciaires

Légende :
- Ouvert, en cours d'instruction
- Ouvert, dossier transmis aux juges
- Ouvert, dossier transmis aux juges et en attente de retour de l'accusé
- Clos, jugement rendu
- Clos, désistement des plaignants
- Clos, clémence
- Clos, accord à l'amiable entre les suspects et les victimes/plaignants
- Clos, accord à l'amiable entre les suspects et la garde
- Clos, erreur de flagrance
- Clos, tous les suspects sont déclarés morts

Garnison d'Erethil


Dossier 770 : Garde d'Azur contre Ronald Fritz

Dossier ? : Garde Azurée contre Tress Merendil
Insulte sur gardien d'Azur (Délit) : Coupable

Dossier 658 : Garde Azurée contre Lua Phynëe
Trahison (Crime), Agression sans séquelles physiques (Délit), Abus d’Édit (Délit) : Coupable

Dossier 658 bis : Garde Azurée contre Ilmnyiramea Tefenna
Trahison (Crime), Agression sans séquelles physiques (Délit), Abus d’Édit (Délit) : Coupable

Dossier 662 : Consortium contre Frumenta Agrorum
Vandalisme (Infraction) : Coupable

Dossier 664 : Tress Merendil contre Raspoutine Diffenbacchius
Agression sans séquelle physique (Délit) : Coupable

Dossier 665 : Garde Azurée contre Chloe Theval
Entrave à l'action publique (Délit) : Coupable

Dossier 666 : Kharan Venson contre Tress Merendil
Insulte sur patricien (Délit) : Coupable

Dossier 668 : Garde Azurée contre Kharan Venson et Chloe Theval
Entrave à l'action publique (Délit) : Coupable

Dossier 670 : Garde Azurée contre Brosso Pieds Poilus
Entrave à l'action publique (Délit) : Coupable

Dossier 671 : Dariah Brienne de Calluire contre Souhane Fauconrouge
Vandalisme (Infraction), effraction (Infraction), insulte envers un noble (Crime), vol (Délit) : Coupable

Dossier 679 : Garde Azurée contre Michelle Seep
Animer ou convoquer des chairs mortes ou des corps morts et/ou tout être apparenté aux morts-vivants (Crime) : Coupable

Dossier 682 : Garde Azurée contre Aloïs de Fondsombre
Abus d’Édit (Délit) : Coupable

Dossier 691 : Garde Azurée contre Naelia Tombroc
Abus d’Édit (Délit) : Coupable

Dossier 695 : Garde Azurée et plus contre variés
Eloyse Jeraen, complicité d’insulte à la noblesse (Crime) : Non-coupable
Meryne Elberiad, complicité d’insulte à la noblesse (Crime) : Non-coupable
Hector de Liandralys, complicité d’insulte à la noblesse (Crime) : Non-coupable
Tress Merendil, trahison (Crime) : Non-coupable, insulte à la noblesse (Crime) : Coupable
Souhane Fauconrouge, complicité d’insulte à la noblesse (Crime), entrave a l'action publique (Délit) : Coupable
Emilya Latha, entrave a l'action publique (Délit) : Non-coupable, trahison (Crime), insulte à la noblesse (Crime), insulte a gardien d'Azur (Délit) : Coupable

Dossier 700 : Kasey Wicht contre Ariana Von Turlupinea
Abus d’Édit (Délit)  : Coupable

Dossier 702 : Garde Azurée contre Iriel Imalii
Agression avec séquelles physiques (Crime), Insulte a gardien (Délit) : Coupable

Dossier 705 : Edoxie De Femnivaar contre Cron ?

Dossier 706 : Sombrehache Shalee contre Gabrielle Lasang

Dossier 707 : Garde Azurée contre Kataenis Aleanlylth

Dossier 710 : Arthur Bensen contre inconnu

Dossier 711 : Garde Azurée contre Arthur Bensen

Dossier 712 : Kharan Venson contre inconnu

Dossier 717 : Morne Simulacre contre Arthur Bensen
Blasphème (Délit) : Coupable

Dossier 718 : Garde Azurée et Vala Ascormac contre Arthur Bensen

Dossier 721 : Garde Azurée contre Arthur Bensen

Dossier 723 : Kharan Venson contre Thera Fearn
Insulte envers patricien (Délit) : Coupable

Dossier 724 : Garde Azurée contre Khuun LongPas
Insulte à la garde (Délit), défaut de recensement (Délit) : Coupable

Dossier 725 : Garde Azurée contre Khuun LongPas
Trahison (Crime), insulte envers la noblesse (Crime), insulte envers les patriciens (Délit), insultes envers les gardien d'azur (Délit), dissimulation en ville (Délit), agression sans séquelle physiques (Délit), entrave à l'action publique (Délit) : Coupable

Dossier 726 : Garde Azurée contre Tress Merendil
Récidive d'insulte envers un gardien d'Azur (Crime) : Coupable

Dossier 727 : Garde Azurée contre Lockan Vandero
Insulte envers un Gardien d'Azur (Délit), entrave à l'action publique (Délit) : Coupable

Dossier 728 : Garde Azurée contre Emilya Latha

Dossier 730 : Garde Azurée contre Harald Lentard
Port d'arme au clair (Délit), entrave à l'action publique (Délit) : Coupable

Dossier 733 : Garde Azurée contre Gor'Tak Lahache
Insulte envers un Gardien d'Azur (Délit) : Coupable

Dossier 734 : Mikasa Leonheart contre Ilmare Elyn

Dossier 736 : Garde Azurée contre Thrar Frel'fort

Dossier 737 : Garde Azurée contre Charlotte Valentine

Dossier 738 : Garde Azurée contre Jodo Arslan
Usage illégal de la magie en ville (Délit) : Coupable

Dossier 742 : Vanion Dimrost contre inconnu

Dossier 744 : Garde Azurée contre Amfred de Malmort

Dossier 745 : Garde Azurée contre Hugin Java

Dossier 748 : Garde Azurée contre divers

Dossier 749 : Garde Azurée contre Atonium Chenargent

Dossier 751 : Garde Azurée contre Erenya Istaryl

Dossier 753 : Idéas ? contre inconnu

Dossier 754 : Garde Azurée contre Vaglaam Tristelune

Dossier 756 : Garde Azurée contre Naniel Nora Phynee

Dossier 757 : Garde Azurée contre Marcelin LePouillle

Dossier 758 : Garde Azurée contre Yrina Vacaven
Trahison (Crime), Meurtre (Crime), Dissimulation en ville (Délit), Entrave à l'action publique (Délit), Fraude de statut (Délit), Insulte envers un noble (Crime) : Coupable

Dossier 759 : Erenest Barnogal contre inconnu

Dossier 760 : Garde Azurée contre Tyrdyn ?

Dossier 765 : Garde Azurée contre nécromant
Animation de morts-vivants (Crime), Meurtre (Crime), Agression avec séquelles physiques (Crime), Trahison (Crime), Défaut d'information d'une institution compétente (Délit), Profanation (Délit), Entrave à l'action publique (Délit), Agression sans séquelles physiques (Délit) : Coupable
Capture/emprisonnement sans contrôle des gardiens d'Azur (Crime) : Non-coupable

Dossier 765-bis : Tulipe Cegorach, Simon Diatonéon et Alexandre Hurtia contre Marc et Marise Hurtia
Négligence sur mineurs (Délit) : Coupables

Garnison du Roc

Dossier R-1092 : Garde Azurée contre Arkhane Nildor
Entrave à l'action publique (Délit), Meurtre (Crime), Trahison (Crime), Insulte envers un noble (Crime)  : Coupable

Dossier R-1352 : Garde Azurée contre Bohort Clairval
Trahison (Crime), Atteinte élevée aux biens (Crime), Fraude commerciale, Fraude de statut (Délit), Entrave à l'action publique (Délit) : Coupable, Vénérer Shar ou user de la Toile d'Ombre (Crime) : Non-coupable



Dernière édition par Cyrielle le Lun 27 Mai - 12:24, édité 9 fois
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MessageSujet: Re: Index des dossiers judiciaires   Index des dossiers judiciaires Icon_minitimeMar 9 Oct - 23:41

Citation :
Note informative :

Certains numéros de dossier de la garnison d'Erethil sont manquants. Cela peut avoir normalement deux origines :
- Soit de vieux dossiers, à l'époque où n'étaient publiées que les condamnations ;
- Des dossiers récents qui ne sont pas des instructions judiciaires (et donc uniquement des enquêtes préliminaires).

Nathan Bragal
*Signature*
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