Erethil II

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 Codex Civil

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Cyrielle
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MessageSujet: Codex Civil   Jeu 14 Avr - 23:29

Codex Civil

Préambule :


Index :

I - Statuts et titres

II - Races chassées
II - A : Exceptions générales (Fées et Camp de réfugiés)
II - B : Exceptions nominatives (Sauf-conduits royaux et Lettre de marque royale)

III - Patriciat

IV - Âge


Dernière édition par Cyrielle le Mar 25 Juil - 16:41, édité 7 fois
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Cyrielle
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MessageSujet: Re: Codex Civil   Jeu 14 Avr - 23:29

I - Statuts et titres



  • Sur Erethil, les statuts sociaux et les titres sont contrôlés.
  • Il existe différent titres attribués individuellement ou conjointement par la couronne et le conseil des nobles. Chaque titre donnant des droits/devoirs particuliers.
  • Il existe six statuts sociaux principaux.


Réprouvés

  • Toute personne qui n'est ni esclave, ni roturière, ni citoyenne, ni patricienne, ni noble est considérée comme réprouvé.
  • Les réprouvés ne sont pas protégés par les lois d'Erethil, mais y sont soumises malgré tout (aucun bénéfice, seulement les inconvénients). Les réprouvés sont donc tenus de respecter les lois, mais les roturiers et mieux ne sont pas tenus de respecter les lois quand il s'agit de réprouvés.
  • Les réprouvés incluent notamment la majorité des races chassées (sauf ceux étant esclaves, ou bénéficiant d'un régime d'exception), les ennemis du royaume, ou des personnes déchues de leurs droits par décision de justice.
  • Les réprouvés ne peuvent rejoindre d'institution officielle sans devenir roturier au préalable (cf paragraphe II - Races chassées). Ils sont par défaut également exclus de tous les autres privilèges et droits (droit de travailler, de posséder un logement,  etc...).


Esclave


  • Les esclaves sont la propriété de leur maître qui est responsable de leurs actes.
  • Les esclaves sont considérés comme des biens et non des personnes.
  • Les esclaves ne peuvent accéder à la ville haute sans la présence de leur maître, hormis pour rejoindre sans traîner le domicile de ce dernier.
  • Les esclaves doivent porter en permanence et en évidence le médaillon d'esclave délivré par le Consortium.
  • Tout bien en possession d'un esclave est possession de son maître.


Roturier


  • Le roturier dispose du droit de se déplacer et de travailler en ville.
  • Le roturier ne peut pas posséder de logement dans la ville haute.
  • Le roturier ne peut pas percevoir de salaire régulier d'une institution.
  • Toute personne qui n'est pas réprouvée, esclave, citoyen, patricien ou noble est roturière de fait, sous réserve d'appartenir aux races suivantes :

    • Humain
    • Demi-drow
    • Demi-elfe
    • Demi-orque
    • Elfe
    • Génasi
    • Gnome
    • Halfelin
    • Nain




Citoyen


  • Le citoyen dispose du droit de se déplacer et de travailler en ville.
  • Le citoyen peut posséder un logement (hors villa/domaine) dans la ville haute.
  • Le citoyen est obligatoirement membre d'une institution officielle et dûment déclaré.
  • Un citoyen est dit distingué s'il a atteint les hautes fonctions de sa faction. (salaire intermédiaire ou plus)
  • Tout citoyen distingué dispose du droit de posséder un unique esclave domestique (port d'arme prohibé en ville ; usage de magie, sortilèges ou pouvoirs, interdit en toute circonstance en ville).
  • Tout civil ayant le titre de citoyen distingué dispose du droit d'être protégé par au plus un garde de sa faction.


Patricien



Noble


  • Les nobles sont les membres des familles d'Ewyluar, de Myalastra et de Femnivaar, ainsi que les personnes ou familles élevées (temporairement ou définitivement) par la chambre haute.
  • Les nobles disposent d'une immunité pénale, seul le conseil des nobles peut décider d'une éventuelle sanction à l'encontre d'un noble.


Dernière édition par Cyrielle le Ven 15 Juil - 18:48, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Codex Civil   Jeu 14 Avr - 23:30

II - Races chassées

II - A : Exceptions générales

Fées
Citation :
*Amendement Izera II à la loi sur les "Races chassés"*

Les créatures féeriques ne sont plus considérées comme ennemies du royaume et ne doivent plus être attaquées à vue, si elles ne se montrent pas ouvertement hostiles, lorsqu'elles sont situées hors de la cité d'Erethil (et ses intérieurs) et du village d'Havredor (et ses intérieurs).


*Sceau de la chambre des nobles*

Camp de réfugiés
Citation :
*Amendement Oragie II à la loi sur les "Races chassés"*

Toute créature, quelque soit sa race ou sa religion, est libre de demeurer en sécurité dans le camp de réfugié du Royaume le temps de demander asile ou une lettre de marque.


*Sceau de la chambre des nobles*

II - B : Exceptions nominatives

Sauf-conduits royaux
Citation :
*Amendement Izera à la loi sur les "Races chassés"*

Tout être né de un ou deux parents naturalisés ou natifs citoyens ou patriciens d'Erethil et qui a vu le jour sur le territoire Erethilien peut prétendre à demander un Sauf-conduit royal.

Le Sauf-conduit royal permet à tout être qui en est détenteur de bénéficier d'une immunité (totale ou partielle) relative à la loi sur les "Races chassés".
Il confère à son détenteur un statut de roturier de fait, celui-ci pouvant prétendre par la suite à la citoyenneté ou au patriciat de manière semblable au reste de la population.

Pour l'obtenir, l'individu - ou son représentant légal s'il à moins de 16 ans - devront remplir à minima les conditions administratives suivantes.
- 1 Un document signé par un des parents lui attribuant la responsabilité légale des actions de son enfant (qui sera remplacé lors du 16e anniversaire de l'enfant par un document signé de sa main indiquant son serment de ne pas nuire au Royaume.) ;
- 2 témoignages de citoyens ou 1 témoignage de patricien par parent (ne pouvant être adressés par les mêmes personnes pour les deux parents) confirmant sur l'honneur la citoyenneté du parent au moment de la naissance de l'enfant. Si un seul parent est citoyen le dossier peut tout de même être adressé mais les critères de validation par le Sénat seront plus élevés ;
- 2 témoignages de citoyens ou 1 témoignage de patricien (différents des premiers) confirmant sur l'honneur que la naissance de l'enfant c'est produite sur le sol Erethilien ;
- 1 certificat délivré officiellement par un des pôles religieux du royaume indiquant que l'enfant n'est pas intrinsèquement une menace pour le Royaume.

Muni de ces documents, le responsable légal de l'enfant peut déposer une demande au Sénat pour l'obtention du Sauf-conduit.

Ce Sauf-conduit est délivré de manière permanente jusqu'au seizième anniversaire de l'enfant ou il devra être renouvelé par le serment de l'enfant et un nouvel examen par un pôle religieux.
Ce Sauf-conduit, pour être valide, doit impérativement être accompagné d'un certificat délivré de manière temporaire (1 mois IRL) par un officier ou un sous-officier des Gardiens d'Azur et indiquant les modalités d'applications (ex : interdiction des zones agricoles si l'enfant présente des risque incendiaires, interdiction de la ville haute si son apparence pourrait troubler la population, etc...). Le certificat est renouvelable par une autorité compétente de manière non limitée.

La loi peut s'appliquer de manière rétroactive pour peu que les conditions d'obtentions soient remplies.


*Sceau de la chambre des nobles*

Lettre de marque royale
Citation :
*Amendement Oragie I à la loi sur les "Races chassés"*

Toute créature disposant d'une lettre de marque royale est libre de ces déplacements dans les terres publiques du Royaume, son statut devient celui de roturier et elle est libre de rejoindre un organisme officiel pour accéder a la citoyenneté.


*Sceau de la chambre des nobles*


Dernière édition par Cyrielle le Dim 17 Avr - 22:12, édité 1 fois
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Cyrielle
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MessageSujet: Re: Codex Civil   Jeu 14 Avr - 23:47

III - Patriciat

A - Les droits communs des membres de cette caste


  • Le patricien dispose du droit de se déplacer en ville.
  • Le travail de manœuvre (hors martial) lui est interdit.
  • L’artisanat lui est permis.
  • Le patricien peut se déplacer à dos de monture en ville.
  • Le patricien peut posséder un logement dans la ville haute.
  • Le patricien peut demander audience au Palais.
  • Le patricien dispose du droit de posséder un ou plusieurs esclaves.
  • Un patricien ne peut pas être condamné à mort ou réduit en esclavage, il peut cependant être déchu de son titre (Et encourir ainsi la peine de mort ou l'esclavage pour une éventuelle affaire ultérieure)


B - Les classes au sein de la caste patricienne

1/ Les patriciens de robe (Karma 1)

Il s'agit de citoyens ayant obtenu ou acheté cette distinction. Prétendre à un tel statut coûte 20 000 erethii, n'avoir jamais commis ni délit, ni crime et détenir la recommandation d'au moins un patricien ou d'un noble. Le montant peut être réduit pour des personnages exerçant des tâches particulières au service d'un seul noble, d'une maisonnée ou de la noblesse en général. Le rabais est toujours fonction de l'ampleur de ces services rendus.

Privilège :

  • Tout civil ayant le titre de patricien de robe dispose du droit d'être protégé par au plus deux gardes de sa faction.


2/ Les patriciens distingués (Karma 2)

Élevés à ce statut par la grâce d'une protection nobiliaire forte ou sous la détention d'une charge, les membres de cette classe sont souvent des serviteurs zélés et fidèles de l'ensemble de la classe noble. Ils sont bien mieux considérés que les "robins". Les membres de ce groupe reçoivent souvent la distinction de chevalier. Leur titre n'est pas non plus héréditaire.

Privilèges :

  • Tout civil ayant le titre de patricien distingué dispose du droit d'être protégé par au plus deux gardes de sa faction.
  • Il ne peut recevoir contravention pour infraction de la part de simples soldats.
  • Il peut disposer d'une pension.


3/ Les familles patriciennes (Karma 2)

Les membres des familles patriciennes sont des personnes qui ont hérité de leur statut. Les familles patriciennes sont toutes attachées à une famille noble et elles servent avec engouement celle-ci depuis des générations. On peut souvent retracer une alliance forte entre le membre fondateur et sa famille noble de tutelle. Certaines familles patriciennes disposent du droit de disposer d'un domaine en fief, mais cela est alors fréquemment attaché à une fonction particulière au service de leurs nobles protecteurs. Le titre est héréditaire par primogéniture masculine et par défaut à la première fille née. Il y a en principe un seul patricien de famille par maison, les autres membres gagnant le statut de patricien soit par achat soit au mérite.

Liste des maisons patriciennes les plus anciennes :

  • Bragal famille protégée par la famille d'Ewyluar. Le porteur du titre au 12 Uktar 1506 est Alavro Bragal.
  • Elvenakaeh famille feudataire protégée par la famille de Femnivaar. La porteuse du titre au 12 Uktar 1506 est Sylmarien Elvenakaeh.
  • Fondsombre famille feudataire protégée par la famille de Femnivaar. Le porteur du titre 12 Uktar 1506 est Goderian de Fondsombre.
  • Krismar famille protégée par la famille de Femnivaar. Le porteur du titre 12 Uktar 1506 est Evgeni Krismar.
  • Morinor famille protégée par la famille de Myalastra. La porteuse du titre au 12 Uktar 1506 est Esterina Morinor.
  • Partynas famille protégée par la famille de Myalastra. Le porteur du titre 12 Uktar 1506 est Rhekin Partynas.
  • Evastur famille protégée par la Couronne. Le porteur du titre au 12 Uktar 1506 est Sébaste d'Evastur.
  • Vilfrien famille protégée par la Couronne. La porteuse du titre au 12 Uktar 1506 est Luisella Vilfrien.


Cette liste est non exhaustive et n'énonce que les familles principales.

Privilèges :

  • Tout civil ayant le titre de patricien de famille dispose du droit d'être protégé par au plus trois gardes de sa faction ou de sa maison.
  • Il ne peut recevoir contravention pour infraction de la part de simples hommes du rang (soldats et sergents).
  • Il peut disposer d'une pension.
  • Il peut faire directement appel d'un jugement le concernant auprès de l'amirauté sans passer par l'instance de jugement. Cet appel est suspensif de toute décision.
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Cyrielle
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MessageSujet: Re: Codex Civil   Mar 25 Juil - 16:40

IV - Âge


  • Sur l'île d'Azur, la distinction est faite entre mineur et adulte.


Mineur

Définition :  

  • Est mineur tout enfant, hors esclaves et réprouvés, n'ayant pas atteint l'équivalent en âge humain de 16 ans révolus.
  • Le statut social des parents peut importer. C'est auquel cas le statut des parents au moment des faits, et non de la naissance, qui importe.
  • Les mineurs nobles disposent des mêmes droits que les adultes nobles.


Tuteurs légaux :  

  • Un mineur est placé sous la responsabilité et l'autorité, d'au moins un adulte, considéré alors comme son tuteur légal.
  • Par défaut, les tuteurs légaux sont les personnes indiquées par la mère lors de la déclaration de grossesse ou naissance auprès des bureaucrates. Si la mère décède à la naissance, le père est autorisé à remplir la déclaration de naissance.
  • Un tuteur légal peut décider d'abandonner un enfant dont il a la charge en remplissant une déclaration d'abandon de tutelle auprès des bureaucrates.
  • En cas de décès d'un tuteur légal, une déclaration de décès de tuteur légal peut être remplie auprès des bureaucrates.
  • Dans le cas où les bureaucrates constatent qu'il ne reste plus aucun tuteur légal à un mineur, ils doivent saisir la magistrature. La magistrature peut, dans ce cadre, demander enquête à l'armée si elle l'estime nécessaire. Trois juges nomment ensuite un nouveau tuteur légal selon l'ordre suivant, sous réserve que les concernés soient volontaires :

    • Choix indiqué dans un testament
    • Parrains/marraines
    • Proches parents
    • Autres adultes
    • Institutions
    • Orphelinat

    Les juges peuvent exceptionnellement déroger à l'ordre précédent s'ils motivent leur choix.
  • Un mineur peut, à partir de l'âge de dix ans (ou équivalent humain), demander à changer de tuteurs légaux. Cette demande doit comporter, au minimum, l'identité du mineur faisant la demande, l'identité de ses tuteurs légaux actuels, et les raisons de la demande. Elle est à adresser à la magistrature. La magistrature peut, dans ce cadre, demander enquête à l'armée si elle l'estime nécessaire. Trois juges tranchent ensuite sur la demande.
  • Un mineur peut, à partir de l'âge de quatorze ans (ou équivalent humain), demander son émancipation. Cette demande doit comporter, au minimum, l'identité du mineur faisant la demande, l'identité de ses tuteurs légaux actuels, et les raisons de la demande. Elle est à adresser à la magistrature. La magistrature peut, dans ce cadre, demander enquête à l'armée si elle l'estime nécessaire. Trois juges tranchent ensuite sur la demande.
  • Le choix des juges dans le cadre des procédures liées à l'enfance s'effectue comme pour les procès (volontaires puis tirage au sort si besoin).


Droits :  

  • Un mineur voit son héritage et ses bien gérés par son tuteur légal qui en a l'usufruit.
  • Un mineur dispose du droit de se déplacer en ville.
  • L'enfant de deux patriciens peut se déplacer à dos de monture en ville.
  • Un mineur ne dispose pas du droit d'être intégré en tant que membre dans une institution.
  • Un mineur dispose du droit de travailler en ville (hors institutions) sous la supervision d'au moins un adulte.
  • Un mineur ne dispose pas du droit de vote.
  • L'enfant de deux citoyens peut posséder un logement (hors villa/domaine) dans la ville haute
  • L'enfant de deux patriciens peut posséder un logement dans la ville haute.
  • L'enfant de deux citoyens distingués dispose du droit de posséder un unique esclave domestique (port d'arme prohibé en ville ; usage de magie, sortilèges ou pouvoirs, interdit en toute circonstance en ville).
  • L'enfant de deux patriciens dispose du droit de posséder un ou plusieurs esclaves.
  • L'enfant de deux patriciens ne peut pas être condamné à mort ou réduit en esclavage
  • L'enfant de deux patriciens dispose du droit de se marier.
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