Erethil II

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 Codex civil

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MessageSujet: Codex civil   Codex civil Icon_minitimeLun 25 Nov - 7:35

Statuts et titres :  Les textes suivants ont valeurs d'Edits.


  • Sur Erethil, les statuts sociaux et les titres sont contrôlés.
  • Il existe différent titres attribués individuellement ou conjointement par la couronne et le conseil des nobles. Chaque titre donnant des droits/devoirs particuliers.
  • Il existe cinq statuts sociaux principaux.



Esclave


  • Les esclaves sont la propriété de leur maitre qui est responsable de leurs actes.
  • Les esclaves sont considérés comme des biens et non des personnes.
  • Les esclaves ne peuvent accéder a la ville haute sans la présence de leur maitre, hormis pour rejoindre sans trainer le domicile de ce dernier.
  • Les esclaves doivent porter en permanence et en évidence le médaillon d'esclave délivré par le Consortium.
  • Tout bien en possession d'un esclave est possession de son maitre.


Roturier


  • Le roturier dispose du droit de se déplacer et de travailler en ville.
  •  Le roturier ne peut pas posséder de logement dans la ville haute.
  •  Le roturier ne peut pas percevoir de salaire régulier d'une institution.
  •  Toute personne qui n'est pas esclave ou membre d'une institution officielle est roturière de fait.


Citoyen


  • Le citoyen dispose du droit de se déplacer et de travailler en ville.
  • Le citoyen peut posséder un logement (hors villa/domaine) dans la ville haute.
  • Le citoyen est obligatoirement membre d'une institution officielle et dûment déclaré.
  • Un citoyen est dit distingué s'il a atteint les hautes fonctions de sa faction. (salaire intermédiaire ou plus)
  • Tout citoyen distingué dispose du droit de posséder un unique esclave domestique (port d'arme prohibé en ville ; usage de magie, sortilèges ou pouvoirs, interdit en toute circonstance en ville).
  • Tout civil ayant le titre de citoyen distingué dispose du droit d'être protégé par au plus un garde de sa faction.


Patricien

  • [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]


Noble


  • Les nobles sont les membres des familles d'Ewyluar, de Myalastra et de Femnivaar.
  • Les nobles disposent d'une immunité pénale, seul le conseil des nobles peut décider d'une éventuelle sanction à l'encontre d'un noble.


Dernière édition par DM_Persephone le Lun 12 Mai - 20:16, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Codex civil   Codex civil Icon_minitimeLun 25 Nov - 7:59

Institutions :  

Citation :

    - Chaque institution de l'ile dispose d'une famille mécène afin de l'aider dans ses démarches particulières.



    Famille d'Ewyluar




      - Palais - Gardiens d'Azur




    Famille de Myalastra




      - Tour mystique de thaumaturgie - Maison des merveilles




    Famille de Femnivaar




      - Consortium




    Conseils des Nobles




      - Temples


Citation :

    - Chaque institution se voit octroyer un responsable : l'Archon qui dirige, administre et veille aux respects des intérêts éréthiliens dans l'institution.



    Gardiens d'Azur




      L'Archon des gardiens d'azur est Dame Faelya d'Ewyluar




    Tour mystique de thaumaturgie




      L'Archon de la tour mystique de thaumaturgie est Dame Izéra de Myalastra




    Maison des merveilles




      L'Archon de la maison des merveilles est Dame Izéra de Myalastra




    Consortium




      L'Archon du consortium est Sieur Kyneas de Femnivaar




    Temple de l'impassible fraternité




      L'Archon du temple de l'impassible fraternité est Dame Aerya Givrelune




    Temple du morne simulacre




      L'Archon du temple du morne simulacre est Dame Evelyn Krismar




    Temple de l'éclat ardent




      L'Archon du temple de l'éclat ardent est Dame Nynaeve Vilfrien




    Cercle de l'équilibre




      L'Archon du Cercle de l'équilibre est Dame Shanwi Eledor


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MessageSujet: Re: Codex civil   Codex civil Icon_minitimeLun 12 Mai - 20:14

Citation :
Loi organique : De la caste patricienne

I - Les droits communs des membres de cette caste


  • Le patricien dispose du droit de se déplacer en ville.
  • Le travail de manœuvre (hors martial) lui est interdit.
  • L’artisanat lui est permis.
  • Le patricien peut se déplacer à dos de monture en ville.
  • Le patricien peut posséder un logement dans la ville haute.
  • Le patricien peut demander audience au Palais.
  • Le patricien dispose du droit de posséder un ou plusieurs esclaves.
  • Un patricien ne peut pas être condamné à mort ou réduit en esclavage, il peut cependant être déchu de son titre (Et encourir ainsi la peine de mort ou l'esclavage pour une éventuelle affaire ultérieure)


II - Les classes au sein de la caste patricienne

1/ Les patriciens de robe (Karma 1)

Il s'agit de citoyens ayant obtenu ou acheté cette distinction. Prétendre à un tel statut coûte 20 000 erethii, n'avoir jamais commis ni délit, ni crime et détenir la recommandation d'au moins un patricien ou d'un noble. Le montant peut être réduit pour des personnages exerçant des tâches particulières au service d'un seul noble et non de toute une maisonnée. Le rabais est toujours fonction de l'ampleur des services rendus à ce noble.

Privilège :

  • Tout civil ayant le titre de patricien de robe dispose du droit d'être protégé par au plus deux gardes de sa faction.


2/ Les patriciens distingués (Karma 2)

Elevés à ce statut par la grâce d'une protection nobiliaire forte ou sous la détention d'une charge, les membres de cette classe sont souvent des serviteurs zélés et fidèles de l'ensemble de la classe noble. Ils n'ont pas eu à payer pour atteindre ce statut, du moins en apparence, et sont bien mieux considérés que les "robins". Les membres de ce groupe reçoivent souvent la distinction de chevalier. Leur titre n'est pas non plus héréditaire.

Privilèges :

  • Tout civil ayant le titre de patricien distingué dispose du droit d'être protégé par au plus deux gardes de sa faction.
  • Il ne peut recevoir contravention pour infraction de la part de simples soldats.
  • Il peut disposer d'une pension.


3/ Les familles patriciennes (Karma 2)

Les membres des familles patriciennes sont des personnes qui ont hérité de leur statut. Les familles patriciennes sont toutes attachées à une famille noble et elles servent avec engouement celle ci depuis des générations. On peut souvent retracer une alliance forte entre le membre fondateur et sa famille noble de tutelle. Certaines familles patriciennes disposent du droit de disposer d'un domaine en fief, mais cela est alors fréquemment attaché à une fonction particulière au service de leurs nobles protecteurs. Le titre est héréditaire par primogéniture masculine et par défaut à la première fille née. Il y a en principe un seul patricien de famille par maison, les autres membres gagnant le statut de patricien soit par achat soit au mérite.

Liste des maisons patriciennes les plus anciennes :

  • Bragal famille protégée par la famille d'Ewyluar
  • Elvenakaeh famille feudataire protégée par la famille de Femnivaar
  • Fondsombre famille feudataire protégée par la famille de Femnivaar
  • Krismar famille protégée par la famille de Femnivaar
  • Morinor famille protégée par la famille de Myalastra
  • Partynas famille protégée par la famille de Myalastra
  • Evastur famille protégée par la Couronne
  • Vilfrien famille protégée par la Couronne


Cette liste est non exhaustive et n'énonce que les familles principales.

Privilèges :

  • Tout civil ayant le titre de patricien de famille dispose du droit d'être protégé par au plus trois gardes de sa faction ou de sa maison.
  • Il ne peut recevoir contravention pour infraction de la part de simples hommes du rang (soldats et sergents).
  • Il peut disposer d'une pension.
  • Il peut faire directement appel d'un jugement le concernant auprès de l'amirauté sans passer par l'instance de jugement. Cet appel est suspensif de toute décision.


*sceau royal*
*sceau de ma chambre nobiliaire*


Dernière édition par DM_Persephone le Mar 13 Mai - 19:25, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Codex civil   Codex civil Icon_minitime

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