Erethil II

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 Codex des Organisations

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Cyrielle
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MessageSujet: Codex des Organisations   Jeu 14 Avr - 23:49

Codex des Organisations

Préambule :
Le non-respect du Codex des Organisations est passible de sanctions administratives. Cela ne donne pas lieu à des sanctions pénales, à moins qu'une loi dans le codex pénal ne précise le contraire sur un point spécifique.

Index :

I : Le palais
I - A : La chambre haute
I - B : Les officiers du palais

II : Les institutions officielles
II - A : Descriptifs
II - B : Décrets
II - C : L'armée
II - D : Le consortium
II - E : La maison des merveilles
II - F : La tour mystique de thaumaturgie
II - G : Le cercle de l'équilibre
II - H : Le morne simulacre
II - I : L'Ordre de la Flamme Éternelle
II - J : L'Ordre des Gantelets d'Argent

III : L'administration du sénat

IV : La chambre des édiles

V : Les entreprises

VI : La magistrature


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Cyrielle
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Jeu 14 Avr - 23:49

I - Le palais

A : La chambre haute
La chambre des nobles ou chambre haute est le haut conseil de la Couronne. Il rassemble un représentant de chacune des trois grandes familles du royaume. Ils sont les porte-paroles des intérêts familiaux et disposent de nombreux pouvoirs.
Entre autres, il est possible de citer :

  • Gestion des codex de lois, aussi bien par le biais de modifications, rajouts ou suppressions à leur initiative, ou bien sur proposition de la chambre des édiles
  • Acceptation ou rejet de toute autre proposition de projet soumis par la chambre des édiles
  • Contrôle du budget


B : Les officiers du palais
La cour dispose de ses propres officiers, ils sont au nombre de quatre, chacun avec des prérogatives distinctes. Aucune de ces charges n'est désormais vénale. Certains officiers peuvent s'entourer d'un service afin de les seconder dans leur tâche. Un citoyen désirant intégrer un service doit se faire agréer par l'officier l'engageant.

B - 1 : Chambellan
Le Chambellan ou Premier officier est le conseiller personnel du Souverain, il a accès à tout heure à celui-ci et doit répondre avec diligence à ses demandes. Il est le garant du bon fonctionnement du Palais et il coordonne les travaux des autres officiers. Il reçoit aussi la charge de garder les archives du Royaume.

B - 2 : Chancelier
Le Chancelier ou Garde des Sceaux est l'officier qui prépare les dossiers de la chambre haute et supervise le reste de l'administration du palais, hors officiers. Il veille à sa bonne marche, afin que la couronne et la noblesse soient satisfaites. Il dispose donc d'un droit plein et entier de recrutement du personnel administratif, y compris pour ses propres secrétaires si nécessaire.

B - 3 : Intendant
L'Intendant ou Trésorier de la Couronne est le comptable du Royaume mais aussi le gestionnaire des biens de la Couronne. A ce titre, il est le gardien des archives des distinctions, titres, prébendes et honneurs décernés. L'Intendant dispose de ses propres services, il peut nommer des percepteurs afin de l'aider dans sa tâche à réunir des fonds. Les percepteurs peuvent :

  1. recevoir mission de collecter le fruit d'une amende pour le Trésor royal auprès d'un particulier ou d'une organisation ;
  2. recevoir mission de collecter une taxe pour le Trésor royal auprès d'un organisme, d'une entreprise ou d'un commerçant ;
  3. recevoir mission de diligenter un audit des comptes d'une organisation, d'une entreprise ou d'un commerçant ;
  4. effectuer sur demande du palais une saisie des avoirs d'un individu ou d'une entreprise.

B - 4 : Connétable
Le Connétable ou Premier Prétorien est le Chef de la garde prétorienne, il s'agit soit d'un noble né, soit d'un sous officier de carrière distingué par la Couronne. Il a en charge la sécurité de la Couronne et des nobles tout en coordonnant avec le chef de la Garde du Palais, la sécurité de celui ci. Il est l'officier de liaison de la Couronne avec l'armée, protocolairement il est l'égal d'un capitaine mais ne répond qu'au Souverain et à lui seul.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Jeu 14 Avr - 23:51

II - Les institutions officielles

A : Descriptifs

Les institutions officielles sont au nombre de sept :
- Quatre institutions séculaires (anciennement dites laïques) : l'armée, le consortium, la maison des merveilles et la tour mystique de thaumaturgie ;
- Trois institutions religieuses : le cercle de l'équilibre, le morne simulacre et [nom à définir].

Toutes les institutions officielles sont au service du royaume d'Erethil, et doivent œuvrer pour celui-ci selon leurs moyens.

Rejoindre une institution officielle présente plusieurs avantages :
- Acquisition d'office de la citoyenneté, et de la citoyenneté distinguée à partir d'un certain grade au sein de l'institution ;
- Possibilité de percevoir un salaire selon le grade au sein de l'institution ;
- Possibilité d'usage des locaux de l'institution ;
- Possibilité de bénéficier des services et avantages spéciaux de l'institution concernée.

Mécénat
Chaque institution officielle est dotée d'une ou plusieurs familles mécènes nobles, qui financent l'institution (salaires des membres notamment). Les familles mécènes peuvent librement intervenir dans la gestion interne des institutions concernées.

Institutions séculières
Les institutions séculières ouvrent deux voies à leurs membres : la voie laïque et la voie religieuse.
Les membres de la voie laïque doivent, par défaut, offrir les services de leur faction à tout un chacun (sauf personnes privées des services de la faction). Les membres de la voie laïque peuvent être des religieux n'étant pas membres d'un culte officiellement représenté au sein de l'institution.
Les membres de la voie religieuse peuvent refuser d'offrir les services de leur faction à un ennemi de foi, mais ont alors le devoir de le rediriger vers les membres laïques de leur faction. Ils peuvent aussi prêcher (dans le respect des lois et de leur institution) pour leur foi sans nécessité de le faire à titre personnel. Les membres de la voie religieuse doivent être des religieux faisant partie d'un culte officiellement représenté au sein de l'institution.
Tous les membres, quelle que soit leur voie, doivent respecter les règles de la faction, ses principes, et œuvrer dans le sens de leur institution.

Institutions religieuses
Les institutions religieuses n'offrent qu'une seule voie : la voie religieuse.
Cependant, au sein de cette voie, ils peuvent recruter des serviteurs (avec ou sans pouvoirs divins, indifféremment) de n'importe quelle divinité.

Cultes officiels et candidats
Chaque institution officielle dispose d'une liste de cultes officiels et candidats.
Les cultes officiels sont ceux déjà bien installés, ayant fait leurs preuves. Ils disposent chacun d'un ou plusieurs autels, et d'un prêtre d'autel.
Les cultes candidats sont ceux dont l'intégration est envisagée, mais qui doivent encore faire leurs preuves pour accéder au statut de culte officiel.
Un même culte ne peut être présent qu'au sein d'une seule institution, et donc d'une seule liste (mais ce n'est pas le cas des membres de ce culte).
Pour qu'un culte soit intégré au sein d'une nouvelle liste, ou retirer d'une liste, la demande doit être formulée à la chambre des édiles pour avis consultatif, puis la chambre noble tranche sur la question.

Recrutement
Toutes les institutions, qu'elles soient séculières ou religieuses, ont l'obligation de se renseigner sur la foi de leurs candidats afin de vérifier deux choses. D'une part, que leurs candidats ne soient pas priants d'une religion interdite (à l'heure actuelle, uniquement le culte de Shar). D'autre part, que leurs candidats religieux ne soient pas priants d'une religion ennemie des cultes officiels présents au sein de l'institution. Pour les candidats non-religieux n'étant pas priants d'un culte interdit, leur recrutement est à la discrétion de l'institution concernée.
En cas de nécessité impérieuse, des demandes de dérogations peuvent être formulées au cas par cas auprès du mécénat de l'institution concernée.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Jeu 14 Avr - 23:52

II - Les institutions officielles

B : Décrets
Citation :
Décret Civilis I : des démarches pour acquérir la citoyenneté

Avant de pouvoir devenir citoyen, un futur membre de faction doit passer à la banque pour remplir les formalités permettant le versement de son salaire.

*Sceau de la chambre des nobles*
(HRP : cela permettra d'ajuster de manière impartiale votre salaire sans phénomène de trop ou de pas assez versé. Sans cette formalité à réaliser sous le contrôle d'un DM, votre accès à une faction sera refusé).

Citation :
Décret Carcerus I : des geôles

Les factions civiles disposant de leurs propres geôles sur le territoire erethilien sont en droit de procéder à l'arrestation de tout contrevenant sur leur domaine privé, ie. les zones nécessitant la possession d'un droit d'entrée.

Chaque arrestation ainsi menée doit être relayée par écrit à la garnison d'Erethil sous un délai de 15 jours. Charge à la garnison d'Erethil de juger le coupable et de procéder au transfert dans ses propres geôles si elle le juge utile.

Tout jugement émis peut déléguer la responsabilité de l'exécution du jugement à la faction détenant l'individu appréhendé.

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Carcerus II : Surveillance des zones des organisations

Tout individu pénétrant de manière furtive ou camouflée dans l'enceinte d'une faction peut se faire appréhender par les gardes de cette faction qui disposent de droit de geôles.

Son acte sera jugeable sous le chef d'effraction, en sus de tout autre acte qui pourrait lui être imputé.

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Regulus I : Nominations au sein des institutions officielles

Les régents d'institutions officielles disposent du pouvoir de nommer au rang de novice tout aspirant ou candidat ayant fait ses preuves selon les modalités de recrutement de leur institution.

Les régents d'institutions officielles disposent du pouvoir de nommer au second rang (selon les cas : adepte, apprenti ou compagnon) tout membre ayant fait ses preuves selon les règles internes de l'institution.

Les régents d'institutions officielles peuvent nommer leurs membres de second rang à un titre leur ouvrant le statut de citoyen distingué, sous réserve d'aval de l'unanimité des citoyens déjà distingués de l'institution concernée (incluant les prêtres d'autels, mais excluant les professeurs), et du référent de l'institution. Les régents sont tenus de respecter pour cela les procédures internes de leur institution.
L'armée dispose de procédures internes spéciales eu égard à sa structure particulière.

Chaque référent d'institution dispose d'un pouvoir de nomination plein et entier.

La progression dans la hiérarchie cléricale d'un membre dont le culte n'est pas représenté au sein de sa propre institution est soumise à l'approbation de sa propre institution, de son culte et du palais.

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Regulus II B : De la pérennité des engagements au sein des institutions officielles

Tout ancien membre d'une institution officielle ne peut rejoindre une autre institution officielle que sur approbation de la gouvernance de son ancienne faction. En l'absence de gouvernance, l'avis du Référent est demandé.

En cas de désaccord, l'affaire peut être portée devant la chambre des nobles, avec avis consultatif de la chambre des édiles.

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Shanwi I B : Des ressources protégées

L'armée d'Erethil et le Cercle de l'Équilibre ont la charge et la responsabilité de définir les ressources et les zones protégées de l'île.

*sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Regulus III B : Des annonces publiques des effectifs

Chaque institution a le devoir d'annoncer sur son affichage public tout recrutement, promotion, rétrogradation, démission ou exclusion de membre.

Les buts sont de permettre la clarté et l'information pour tous. Ainsi, cela permet par exemple de mieux identifier les membres des institutions pour les nouveaux venus, ou de mieux gérer les impôts en fonction des membres des institutions.

L'armée est dispensée de ces obligations pour ses membres secrets (agents infiltrés, services de renseignements secrets, ...).

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Civilis II : de la conscription

Avant de pouvoir devenir citoyen, un futur membre de faction doit aussi être en règles vis-à-vis de la conscription.
Si une faction recrute un individu n'étant pas en règles vis-à-vis de la conscription, elle s'expose à des sanctions administratives. L'armée est chargée de recueillir les éventuelles plaintes sur le sujet, et de les faire suivre au mécénat en question si elles sont fondées.

Un individu est en règles vis-à-vis de la conscription s'il remplit l'un des critères suivants :
- L'armée a validé sa conscription ;
- Il a payé sa dispense de conscription auprès de l'armée ;
- Il a déjà été citoyen ou plus avant le *16/09/17* ;
- Durant l'ensemble de son enfance, à un an près, au moins l'un de ses tuteurs légaux a été citoyen.

*Sceau de la chambre des nobles*


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Jeu 14 Avr - 23:53

II - Les institutions officielles

C : L'armée

En l'an de grâce 756 était formée la première milice Erethilienne, nommée simplement "La Force". De nos jours, les militaires d'Erethil se font souvent appeler "gardes d'azur" et servent à travers tout le royaume, et parfois même sur le continent.

Mécénat
La famille mécène de l'armée est la noble famille régnante.
Le représentant de la noble famille d'Ewyluar (également nommé référent) auprès de l'armée est messire Sébaste d'Evastur [DM Cyrielle].

Cultes
Les cultes officiels sont ceux de la Cavalière Rouge et d'Hoar.
Il n'y a aucun culte candidat à l'heure actuelle.

Structure
Il convient de différencier : grade, corps d'armée, accréditation, bannière et garnison.

Les grades sont les suivants :
- Soldat (homme du rang, cape blanche)
- Sergent (homme du rang, cape noire)
- Major (sous officier, cape bleue)
- Lieutenant (sous officier, cape rouge)
- Capitaine (officier, cape verte)
- Commandant ou amiral (officier), le dirigeant militaire de plus haut rang, il répond directement au souverain, le bureau à son service est désigné sous le terme d'Amirauté.
Il n'est bien sûr possible de n'avoir qu'un seul grade à la fois. Chaque militaire dispose d'un grade. La hiérarchie militaire fixe les grades de chacun selon des dispositions internes.

Les corps d'armée sont les suivants :
- Les griffons argentés (les unités lourdes y compris les soigneurs de l'armée)
- Les wywernes d'émeraude (les unités légères et le génie)
- Les conflagrateurs (les unités usant de magie profane de combat)
Il n'est possible d'appartenir qu'à un seul corps d'armée. Chaque militaire choisit librement son corps d'armée selon ses capacités.

Les accréditations sont les suivantes :
- Accréditation départementale : Accréditation défense (gérer un dossier de défense, commander sur le terrain, etc...)
- Accréditation départementale : Accréditation justice (instruction d'un dossier judiciaire, clôture d'un dossier judiciaire, etc...)
- Accréditation départementale : Accréditation formation (faire passer les examens de l'armée, former les civils volontaires pour l'obtention de patentes militaires, etc...)
- Accréditation protocolaire : Accréditation protocoles spéciaux rang 1 (confiscation, usage de fausse identité)
- Accréditation protocolaire : Accréditation protocoles spéciaux rang 2 (avis de recherche, avis de destruction, contrôle judiciaire, perquisition, régime dérogatoire mineur, réquisition)
- Accréditation protocolaire : Accréditation protocoles spéciaux rang 3 (déclaration ennemi du royaume, extorsion d'informations)
Il est aussi bien possible de n'avoir aucune accréditation que toutes les avoir. Les accréditations sont conférées par la hiérarchie militaire selon des dispositions internes, et ne sont pas forcément liées ni aux grades des militaires, ni à leur assignation. Un militaire peut aussi déléguer temporairement son accréditation à un autre militaire, mais il en est alors responsable.

Les bannières sont les suivantes (liste non-exhaustive) :
- 2nd bannière : bannière du palais
- IIIème bannière : bannière logistique, aspect approvisionnement
- IVème bannière : bannière logistique, aspect soutien en troupes annexes
- Vème bannière : bannière logistique, aspect soutien médical et sanitaire
- VIème bannière : conflagrateurs
- VIIème bannière : bannière de l'espace aérien
- VIIIème bannière : bannière montée au sol
- IXème bannière : bannière chargée de la surveillance du grand sud de l'île
- Xème bannière : flotte de soutien
- XIème bannière : la plus grosse flotte de l'armée, stationnée au roc
- XIIème bannière : flotte rapide et légère, de reconnaissance et/ou attaque éclair
- XIVème bannière : seconde flotte de l'armée, en terme d'effectifs
- XVème bannière : bannière spécialisée en milieu désertique
- XVIème bannière : bannière spécialisée en milieu froid
- XVIIème bannière : bannière spécialisée en milieu tropical
- XVIIème bannière : bannière spécialisée en milieu aquatique
- XIXème bannière : bannière planaire
- XXème bannière : bannière en charge de la communication de l'armée avec les civils
- XXIème bannière : bannière chargée des études sur l'erethium
- XXIIème bannière : bannière en charge des finances de l'armée
- XXIIIème bannière : bannière étrangère
- XXIVème bannière : bannière étrangère
- XXVème bannière : bannière étrangère
- XXVIème bannière : bannière d'ombreterre
Il n'est possible d'appartenir qu'à une seule bannière à la fois. Appartenir à une bannière n'est pas obligatoire, mais il faut obligatoirement appartenir soit à une bannière, soit à une garnison.
Chaque bannière définit ses propres critères de recrutement, qui peuvent être parfois très élevés. A de rares exceptions, il faut obligatoirement être passé par la garnison d'Erethil avant d'intégrer une quelconque bannière.

Les garnisons sont les suivantes (liste non-exhaustive) :
- La garnison d'Erethil
- La garnison du duché
- La garnison du roc
Il n'est possible d'appartenir qu'à une seule garnison à la fois. Appartenir à une garnison n'est pas obligatoire, mais il faut obligatoirement appartenir soit à une bannière, soit à une garnison.
Chaque garnison définit ses propres critères de recrutement, qui peuvent être parfois très élevés. A de rares exceptions, il faut obligatoirement être passé par la garnison d'Erethil avant d'intégrer une quelconque autre garnison.

Locaux
L'armée dispose de très nombreux locaux, dont la caserne de la garnison d'Erethil, le quartier général du roc ou encore la tour des conflagrateurs.

Activités
Encadrement pénitentiaire
En tant qu'organe légalement consacré comme contrôleur des détentions, le domaine de l'encadrement pénitentiaire, que cela soit au sein des institutions civiles comme de l'institution militaire, et qu'il s'agisse de perspectives judiciaires (suspects, condamnés ...) comme de défense (prisonniers de guerre, agents capturés...) est sous le contrôle vigilant du corps armé.

Expertise juridique pénale
Avec l'emploi permanent de pénalistes et des archives judiciaires très fournies, couvrant des dossiers d'instruction, des précis de doctrine, et des recueils de jurisprudence, les armées sont légitimement en mesure d'apporter leur expertise dans ce champ de compétence, tant pour la formation ou le conseil.

Police judiciaire et tribunaux de police
Par délégation de la Couronne, et tant pour assurer la neutralité de l'instruction, que pour s'assurer de la légalité des procédures et notamment en ce qui concerne l'apport de pièces matérielles aux dossiers d’enquête, l'armée est le seul organe à pouvoir ouvrir, encadrer, et valider les dossiers d’enquête et d'instruction dans le cadre judiciaire.
L'armée est également habilitée au jugement direct des infractions pénales.

Procédures douanières
L'armée assure le contrôle des imports et exports de biens et services, le respect des procédures de transit, ainsi que le passage des personnes aux frontières, notamment grâce à l'expertise des Bannières mobiles terrestres, maritimes et aériennes rattachées à la Garnison du Duché et assurant la juridiction spécifique des frontières de l'île.

Protection rapprochée des dignitaires
Se faisant fort d'une expérience séculaire en la matière, l'armée assure de plein droit, et par l'intermédiaire de la Garnison des Prétoriens, la protection rapprochée des personnalités de haut statut ou détenant des charges officielles, et ce où qu'ils se trouvent.

Responsabilité de l'application des peines
L’exécution et l'application des peines, quelles qu'elles soient, sont sous la responsabilité de l'armée, tant pour s'assurer de la traçabilité des historiques judiciaires des condamnés, que pour offrir aux victimes et aux plaignants l'assurance de l'appui de l'action publique pour les dédommagements dont ils pourraient bénéficier suite à la décision judiciaire les concernant.
L'armée peut librement déléguer l'application des peines, mais en demeure responsable même en cas de délégation. Une personne ou institution à qui a été déléguée l'application des peines n'est pas détentrice de l'autorité de l'action publique.

Responsabilité de la défense du territoire
L'action citoyenne est permise et encouragée ponctuellement lorsqu'il s'agit de réagir sur le vif à une menace atteignant l'île et ses habitants. Il est cependant du ressort et du devoir du corps militaire, en tant que bras armé de la Couronne, d'encadrer et de mutualiser les efforts en ce sens, afin de limiter les tentatives isolées pouvant nuire aux stratégies globales de défense de l'île et des habitants.

Responsabilité du maintien de l'ordre
S'il est permis dans un certain cadre légal, à n'importe quel sujet de droit, de se suppléer à l'intervention de l'armée dans le cas où celle-ci ne saurait intervenir sur le vif (notamment dans des perspectives d'autodéfense), la compétence de principe entourant le maintien global de l'ordre et les prérogatives de police visant à faire respecter les lois sont du domaine des armées par délégation de la Couronne, s'organisant pour cela en interne dans des juridictions précises (notamment avec le principe des garnisons). L'armée est ainsi le seul organe à pouvoir intervenir de plein droit pour maintenir l'ordre et engager (ou déléguer) les actions exécutives afférentes à ce domaine de compétence.

Responsabilité du renseignement militaire
L'armée assure le suivi et la vigilance quant aux menaces potentielles pesant sur la Couronne, le Royaume, ses intérêts et ses habitants, en déployant un réseau d'agents, d'informateurs et d'honorable correspondants, notamment grâce à l'expertise de la Garnison du Roc en la matière. Elle est l'autorité de référence pour l'organisation légitime d'actions entrant dans ce cadre.


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Cyrielle
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Jeu 14 Avr - 23:54

II - Les institutions officielles

D : Le consortium

La noble famille de Femnivaar fonde la Maison Marchande en 1117, puis la Guilde des Gantelets d'Argent en 1164. En l'an 1405, les Gantelets d'Argent et la Maison Marchande fusionnent en une seule entité qui s'appellera désormais le Consortium.

Mécénat
La famille mécène du consortium n'a jamais changé, et est toujours la noble famille de Femnivar à l'heure actuelle.
La représentante de la noble famille de Femnivaar (également nommée référente) auprès du Consortium est Dame Edoxie de Femnivaar [DM Cyrielle].

Cultes
Le seul culte officiel validé est celui de Waukyne.
Le seul culte candidat validé est celui de Gond.

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice vendeur ou novice mercenaire
- Compagnon vendeur ou compagnon mercenaire
- Marchand ou homme de main
- Régent

Locaux
Le consortium dispose des locaux de la maison marchande, des gantelets d'argent, de l'entrepôt d'Erethil et de la chapelle de Waukyne. Le consortium loue également actuellement la maison des artisans.

Activités
Économie
L'activité commerciale nécessite de se préoccuper des questions économiques. Observer, analyser et anticiper le marché font partie des premières actions à mettre en place afin de s'assurer de la bonne santé économique de notre Nation.
Ainsi, nous tâchons de conseiller, voir d'alerter lorsque des produits sortent des normes désirables comme ce fut le cas lors de la crise des larves ayant touché les récoltes.
Nous rédigeons, au gré des besoins, des communications diverses à but lucratif, à effectuer des études de marché, sondages, mais aussi collectes des avis de notre clientèle pour ajustement de nos offres.
Le consortium a officiellement pour rôle, délégué par la noblesse, de surveiller les prix des biens mis en vente sur le territoire du royaume. En cas d'abus signalé à un commerçant, et en l'absence de mesures prises par ce dernier pour régler cet abus, le consortium est fondé à prendre des sanctions à l'encontre du commerçant concerné.

Aide juridique et procédures commerciales
Nous pouvons être amenés à conseiller juridiquement sur le codex marchand et l'ensemble des processus administratifs qui depuis l'entrée en relation des parties peut conduire à un accord (acceptation de devis, bon de commande, contrat,...), à la livraison d'un bien ou l'exécution d'un service et enfin au paiement du prix et respect des conditions éventuelles fixées par cet accord.

Ventes
Le Consortium aspire à disposition des erethiliens toutes sortes de produits et services à la vente. Ces denrées sont issues tant du marché interne de l’île que d'importations.

Relations commerciales externes à l'île
Par soucis de diversifier nos offres, de répondre aux besoins et envies de chacun, mais aussi de pallier plus aisément aux crises éventuelles, le service importation du Consortium est en étroite collaboration avec divers acteurs du continent.
Dans ce cadre, le Consortium dispose de plusieurs comptoirs sur lesquels il se repose.

Expertise des biens physiques mis en transaction
Le Consortium peut être sollicité pour jauger tant de la qualité d'un produit courant, qu'il soit basique, magique ou alchimique, que pour évaluer sa valeur pécuniaire en se basant sur des critères tant fixes que fluctuants tels que le cours des ressources, les éventuelles pénuries et disponibilités liées, les aléas d'approvisionnement et de récoltes (liste non exhaustive).

Déroulement d'une adjudication
Le Consortium opère régulièrement, pour son compte et celui de clients, des ventes aux enchères afin d'offrir une réponse à des demandes exceptionnelles, de présenter de nouveaux produits dont certains uniques ou simplement faciliter l'accessibilité d'un produit.
Nous nous attachons à rendre abordable ce service à quiconque en proposant de mener des adjudications pour nos clients sans qu'ils ne leur soit nécessaire d'être présent le jour J. Nous nous réservons néanmoins le droit de refuser de procéder à toute vente qui ne nous semblerait pas légitime pour rassembler la population.
Rappelons que ces événements sont généralement ouverts à toutes les castes de la population erethilienne. Lorsque les produits sont affichés et connus avant la vente, il peut être possible pour nos clients de nous fournir une somme représentant leur enchère maximum pour un produit donné, afin que nous nous chargions de mettre en exergue leur participation, sans exiger leur présence sur place.

Offre de service esthétique
Le Consortium propose également ses services de retouches vestimentaires et de transmogrification. Il est donc possible à nos clients, et ce très simplement, d'apporter une touche créative et personnelle à leurs vêtements, armes, armures et accessoires.
De plus, et afin de ravir tous les sens, nous disposons d'un service d'importation permettant de s'approvisionner en tenues originales venant du continent.

Ameublement
La gestion de l'ameublement a été conférée au Consortium par la Chapelle de Waukyne. Le service permet à chaque locataire ou propriétaire de pouvoir jouir de nouveaux meubles et éléments décoratifs afin de faire de son logement un endroit correspondant parfaitement à ses besoins et aspirations.
Si un locataire quitte sa maison, il peut demander le déménagement de ses meubles ou le stockage de ces derniers s'il est au minimum citoyen.

Artisanat
Notre institution a à cœur de promouvoir l'artisanat, mais également de répondre sur mesure aux besoins de ses clients.
Sur votre demande et après étude, nous réalisons des confections artisanales adaptées à vos envies, à vos exigences, ou à celles de votre entourage (coffret sculpté, broche arborant une forme précise, bague travaillée suivant vos indications, objets utilitaires diverses...). De la création utilitaire, à l'objet décoratif en passant par l'oeuvre symbolique, le Consortium est attentif à vos souhaits les plus atypiques.

Atelier de joaillerie
Le Consortium, en plus de dispenser un service de taille de pierres précieuses et de joyaux, laisse la possibilité aux artisans extérieurs de venir mener des recherches en joaillerie sur l'atelier, afin de parfaire ou développer leur savoir et leurs compétences. L'accès à cette opportunité peut être ponctuel ou récurrent.

Poinçons
Nous laissons également, à la convenance de tout demandeur, l'occasion de pouvoir poinçonner ses précieuses créations, trouvailles, butins de guerre, ou achats antérieurs.
Ainsi, dans l'optique de conserver et de promouvoir un commerce sain, vendre, céder, ou tout simplement léguer un bien devient accessible à tous.

Esclavagisme
Historiquement, le Consortium avait la charge de capturer, jauger, dresser les esclaves afin de les revendre. Actuellement les fiches de signalement sont rédigées pour le compte de la chambre des édiles et nous nous occupons de délivrer les médaillons attenants à la condition d'esclave.
La capture (dans la limite des possibilités), le dressage, l'évaluation ainsi que des formations adéquates prenant en compte tant la race de l'individu que les désirs des clients peuvent être effectuées.

Bâtiments, construction et maintenance
Le Consortium s'efforce de faire le lien entre les demandeurs, les architectes, les contremaîtres et la main d'oeuvre afin d'opérer des constructions et réparations dans les meilleurs délais et dans un soucis certain de qualité.

Service de sécurité
Le Consortium peut être amené à répondre à des demandes d'encadrement, lors d'événements ponctuels ou couvrant une période donnée. Ce service sera toujours mis en place en prenant garde à ne pas entraver les lois, et fonctionnera toujours sur accord de la garde azurée lorsque les circonstances s'y prêteront.

Escorte
La sécurité rapprochée fait partie des nombreuses demandes que nous pouvons recevoir, et nous mettons un point d'honneur à y répondre de manière complète et infaillible. Que ce soit pour la protection d'un client lors d'un événement particulier, ou pour le mener lui, ou un convoi, d'un point A à un point B, nous attachons une importance capitale à la préparation de ce service. Nous faisons tout pour ne rien laisser au hasard et nous remplissons un travail de renseignement afin d'assurer une qualité de service certaine.

Missions ponctuelles de récupération
Le Consortium propose également de fournir les compétences martiales et logistiques de ses membres afin de mettre la main sur un butin recherché par ses clients. Le dit butin peut être extractible ou détenu par une tierce personne ou une créature, tout en restant dans le cadre de la loi en vigueur.

Homme de main
Quelles que soient les motivations de nos clients, le Consortium met à disposition ses effectifs afin de remplir une tâche ponctuelle et précise. Celle-ci peut aller du simple transport de marchandises, à l'appréhension des individus hors-la-loi.

Formation martiale
Le Consortium, de part ses membres, met à disposition divers entraînements au combat, en adaptant ces derniers au demandeur. Nous sommes en mesure d'expliquer, guider, et corriger qui en fait la demande. La théorie, les simulations, et les combats réels représentent un échantillon de l'éventail déployé à notre disposition, pour répondre à ces demandes.

Visite guidée
Destinée spécifiquement aux nouveaux arrivants, mais pas uniquement, le Consortium se propose de faire découvrir notre belle île à tout un chacun, tout en assurant la sécurité du client et en s'attachant à le mettre en relation avec divers employeurs selon ses besoins.

Établissement de plans d'action et d'exploitation
Que ce soit pour une mission nécessitant une organisation précise en termes de moyens, d'effectifs, ou qu'il s'agisse d'une volonté de mener à bien un projet de développement économique, le Consortium peut apporter son expertise, son expérience, et ses compétences globales afin de satisfaire les demandes les plus exotiques.

Service de renseignement
Le Consortium met à disposition les compétences diverses de ses membres afin de livrer des informations sur demande expresse d'un client. Elles peuvent aller entre autres du dressage de description d'une tierce personne,  à une prise d'informations liées à un lieu géographique, à une menace ou à une affaire. L'institution s'attache à ce que la véracité des informations soit établie, en croisant différentes sources d'informations si nécessaire.

Chasse à prime
Toute personne peut remplir un contrat et réclamer la prime associée, par l'intermédiaire d'un membre du Consortium.
Nous servons donc d'intermédiaire financier et administratif entre un client et tout aventurier appréhendant une menace ou récupérant un bien. Il va de soi que nos propres membres peuvent honorer d'eux mêmes un contrat de ce type directement.


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Cyrielle
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Jeu 14 Avr - 23:55

II - Les institutions officielles

E : La Maison des Merveilles

En l'an de grâce 1179, la Maison des Merveilles est créée avec le soutien de la noble famille de Myalastra.

Mécénat
Malgré les aléas de l'histoire, la noble famille de Myalastra est toujours mécène de la Maison des Merveilles à l'heure actuelle.
La représentante de la noble famille de Myalastra (également nommée référente) auprès de la Maison des Merveilles est Dame Tinuviel Arastyl [DM Cyrielle].

Cultes
Les cultes officiels sont ceux de Sunie et de Tymora.
Les cultes candidats validés sont de Deneïr, Hanali Celanil, Labelas Enoreth, Lliira, Milil, Oghma, Sharess et Trouveur Grifwyverne.

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Compagnon
- Mentor
- Régent

Locaux
La Maison des Merveilles dispose de nombreux locaux : le cabaret, le théâtre, l'imprimerie, la librairie et les bains. Elle a également récupéré la gestion de l'arène Télira Oltès.

Activités


    Événementiel

Gestion d'un calendrier des spectacles
La Maison des Merveilles tient à jour un calendrier des spectacles et événements qui pourra être consulté par tout erethilien désireux de trouver du divertissement.

Promotion du spectacle
La Maison des Merveilles assure la promotion des spectacles et événements tenus par tout intervenant et validé par ses soins.

Recensement des artistes
La Maison des Merveilles tient un registre où pourront, s'ils le désirent, se faire connaître les différents artistes de l'île. Aussi, pourront-ils par son biais se rencontrer et bénéficier de son soutien.

Soutien auprès des artistes externes
Les artistes externes recensés par la maison des merveilles pourront bénéficier de son soutien dans l'élaboration de leurs œuvres et spectacles, à condition qu'elles s'inscrivent dans le cadre moral et légal. Le soutien du mécénat n'est pas automatique ni acquis dans de tels cas de figure.

Production de spectacles
Évidemment, que ce soit au sein de ses établissements voués à la production de spectacles que sont le cabaret et le théâtre, où dans des cadres extérieurs, la Maison des Merveilles s'engage à produire régulièrement du spectacle. Ces spectacles peuvent aussi bien inclure des artistes intervenants que des membres internes uniquement.

Production de jeux populaires
La Maison des Merveilles s'engage à présenter régulièrement des jeux populaires que ce soit au sein de ses établissements où en un cadre extérieur. Les jeux populaires incluent les jeux d'argent.

Organisation de tournois
Dans le cadre de l'événementiel, l'organisation de tournois appartient au cadre de travail de la Maison des Merveilles qui récupère la gestion de l'arène Télira Oltès. L'arène étant cependant indispensable au cadre militaire de l'armée, celle-ci devra rester accessible aux membres de l'armée pour leur travail.

Soutien aux jeux d'argent
Le jeu d'argent voit faciliter sa construction au sein des activités mêmes de la Maison des Merveilles. Aussi toute personne désirant présenter un jeu d'argent pourra-t-elle en faire encadrer le déroulement par la Maison des Merveilles, profitant ainsi de sa structure et de ses locaux.


    Enrichissement du patrimoine culturel

Édition d'ouvrages via l'imprimerie
La Maison des Merveilles est gérante de l'édition de tout ouvrage par le biais de l'imprimerie. Elle s'engage à gérer son service afin que ce support puisse être mis à portée de toute personne souhaitant éditer ses écrits au sein de l'île dans le respect de la loi et de la morale.
L'imprimerie s'engage à vérifier l'intégrité légale des ouvrages publiés. Aussi tout ouvrage publié via l'imprimerie sera-t-il vérifié afin d'être légal. Le client a possibilité de convenir d'une décharge au cas par cas, auprès de l'armée, en cas de besoin d'importation sans vérification par la MdM.

Obtention d'ouvrages via la Librairie
La librairie d'Oghma a vocation à importer, acheter, obtenir, de nouveaux ouvrages dans l'objectif d'enrichir le savoir de ses rayonnages. Ces ouvrages doivent s'inscrire au sein du respect de la loi et de la morale s'ils sont mis à disposition depuis les rayonnages publiques. Les rayonnages privés de la librairie, accessibles uniquement aux membres confirmés de la maison des merveilles, ont eux possibilité à retenir des ouvrages plus exceptionnels, mais néanmoins légaux.
La Maison des Merveilles s'engage à vérifier de son mieux et sur demande du client l'authenticité et la véracité du savoir présenté par les ouvrages importés.

Service d'importation d'ouvrages via la librairie
La librairie s'engage à fournir la possibilité à tout erethilien de commander et donc d'importer un ouvrage auprès de bibliothèques extra-territoriales par le biais de la Librairie. Chaque commande, selon la rareté de l'ouvrage, le prix obtenu à son importation, fera l'objet d'un traitement au cas par cas. La Maison des Merveilles est libre de refuser d'importer un ouvrage si celui ci ne répond pas aux critères moraux et légaux, ou s'il implique de quelconques problèmes.

Soutien aux auteurs
La Maison des Merveilles a pour vocation le soutien des auteurs, écrivains, de l'île. Elle doit de se fait soutenir, encourager, l'écriture de nouveaux ouvrages et leur édition au sein de l'île à condition qu'ils répondent au respect de la loi et de la morale.

Publications de la Maison des Merveilles
La Maison des Merveilles s'engage à être moteur et exemple culturel. De ce fait, elle s'engage à publier régulièrement des ouvrages, écrits, supports de productions intellectuels.

Productions d’œuvres
La Maison des Merveilles s'engage à produire des œuvres répondant à la définition de l'art dans le cadre de la loi et de la morale.

Office du tourisme
L'Office du tourisme a pour charge la présentation et la découverte de l'île auprès des nouveaux arrivants, des personnes en visite ou simplement de la clientèle souhaitant découvrir plus avant l'île Azur. Il inclut différents services tels que l'exploration de l'île, l'emploi de guide, la cartographie ou très simplement des visites de la ville présentant ses beautés et son histoire. Afin d'alimenter son service l'office du tourisme emploie des aventuriers et des explorateurs à titre de guide.

Conservation des données historiques
Par le biais de la rédaction de la chronologie, où tout support historique, la Maison des Merveilles a pour devoir d'entretenir la mémoire de l'histoire de l'île et d'en assurer la pérennité.


    Information

Les Hérauts
La Maison des Merveilles par le biais de ses hérauts a le devoir et la possibilité de transmettre oralement des annonces ayant trait à diverses activités ou demandes spécifiques. Les hérauts tiennent une place indispensable dans le rôle de l'information qui via le support écrit s'adresse effectivement à une part très spécifique de la population. Il permettent donc d'atteindre tout un chacun sans distinction culturelle. De même, l'effet de l'annonce immédiat permet un support rapide aux informations prioritaires.

La gazette de la Maison des Merveilles
La Gazette tient un rôle dans la transmission de l'actualité. Elle permet, dans un cadre excluant toute donnée appartenant à la sécurité intérieure et donc à la confidentialité de chaque faction, de tenir un fil chronologique de l'actualité et d'en permettre l'accès aux habitants de l'île. La Maison des Merveilles a donc pour rôle de tenir à jour un journal, et pour devoir d'en exclure toute donnée mettant en péril la sécurité de l'île de quelque manière que ce soit. A ce titre, tout journal dépendant de la Maison des Merveilles s'engage suivre la légalité, la maison des merveilles assumant directement l'intégrité de ses rubriques.

Aide à l'affichage
Les affichages ont un rôle évident dans le traitement de l'information, la proposant au travers de la mise en page du contenu. La Maison des Merveilles, dans le cadre du traitement de l'information, vérifie la légalité et la morale de ses affichages.
Elle s'engage de surcroît à offrir un service d'aide à l'affichage, incluant mise en page et illustration, ainsi que les services de l'imprimerie. Ce service exclut évidemment tout affichage allant à l'encontre de la loi ou de la morale.

Petites annonces et crieurs
La Maison des Merveilles fournit un service de crieurs publics ayant vocation à transmettre oralement les petites annonces à condition qu'elles n'enfreignent ni la loi ni la morale.

Les Sondages
Le sondage est un support de l'information par le biais de statistiques impliquant un échantillon plus ou moins important dont la composition influe directement sur le résultat. Le sondage peut rapidement être employé à démontrer une idée sans objectivité s'il est confié à des personnes non qualifiées. Toute publication de sondage pourra obtenir un soutien de la part de la Maison des Merveilles qui appuiera par ce biais qualité du sondage proposé.


    Enseignement

Apprentissage des Langues
La Maison des Merveilles a vocation à enseigner un éventail de différentes langues. Cet enseignement comprend aussi bien l'écrit que l'oral. Il commence évidemment par celui du commun.

Arts plastiques
La Maison des Merveilles a vocation à transmettre l'expertise de ses artistes au sein de leurs différents domaines, si ceux-ci le souhaitent. Les arts créatifs font appel à la créativité et à l'expression personnelle pour la fabrication artisanale d'objets artistiques. On peut citer à titre d'exemple : Poterie, Sculpture, Peinture, Gravure, forge... et cétéra.

Arts Musicaux
La Maison des Merveilles a vocation à transmettre l'expertise de ses artistes au sein de leurs différents domaines, si ceux-ci le souhaitent. Les arts Musicaux font appel à la créativité et à l'expression personnelle dans le domaine de la musique. Elle inclut à titre d'exemple : Le chant, la maîtrise d'un instrument, l'apprentissage de la composition, l'apprentissage du solfège, découverte et compréhension de la musique... et cétéra

Arts de la Scène
La Maison des Merveilles a vocation à transmettre l'expertise de ses artistes au sein de leurs différents domaines, si ceux-ci le souhaitent. Les arts de la scène font appel à la créativité et à l'expression personnelle dans le domaine de la scène. Elle inclut à titre d'exemple : La comédie, La danse, Le jonglage, l'acrobatie... et cétéra.


    Loisirs/détente


Le cabaret
Le cabaret a vocation à offrir une atmosphère confortable dans le cadre de laquelle chacun et chacune peut venir discuter, se détendre, faire des rencontres et profiter des différents services de l'établissement. Il présente pour le confort de sa clientèle un éventail de services visant à la distraction et au confort de chacun.

Animations
La Maison des Merveilles a vocation à animer la vie de la citée et de ses établissements à travers des animations qui peuvent avoir une visée de pur amusement, de loisir sans forcément servir un but ludique ou culturel. Le plaisir, la joie, le divertissement, sont à eux seuls des objectifs.

La restauration
La Maison des Merveilles a vocation à fournir aux palais les plus pointilleux mets délicats et cuisine hors du commun. La gourmandise est un luxe qu'il faut savoir satisfaire et combler, que la Maison des Merveilles a su depuis longtemps satisfaire quelles que soient les envies. La restauration doit répondre à des règlementations d'hygiène et de qualité strictes, incluant la fraîcheur des aliments et la priorité mise à une conservation fiable.

Les alcools
La Maison des Merveilles a depuis toujours mis un point d'honneur à composer une cave variée d'une excellente qualité. Elle s'engage à vérifier la provenance de ses fûts et bouteilles, et d'en assurer l'authenticité aussi bien que la qualité.
Cette cave est réservée pour la dégustation et les buffets organisés par la maison des merveilles, et non pour de la vente.

Les bains publics
Dans le cadre du bien être, la Maison des Merveilles propose un accès à ses bains publics. Ceux ci évidemment doivent répondre à des règles d'hygiène, et respecter les mœurs locales excluant toute pratique charnelle ou nudité.
La clientèle se devant d'être propre, le bain public répond d'avantage à un rôle de détente et de confort que d'hygiène.

Massages
Dans le cadre de l'établissement des bains ou du cabaret la Maison des Merveilles propose des services de massages. Les masseuses et masseurs se doivent de répondre à des mesures d'hygiène, leur pratique doit de même s'inscrire dans le respect des règlements des établissements concernés.

Esthétisme
La Maison des Merveilles propose des services d'esthétisme incluant manucure, soin du corps, coiffure, parfumerie. Ces services s'inscrivent dans une notion de bien être où le soin apporté au physique et à l'esthétisme enrichissent le quotidien de chacun.

Courtisanerie
Les Services de courtisanerie de la Maison des Merveilles proposent la compagnie de courtisans et courtisanes. Ceux-ci sont des artistes ayant élevé la compagnie et le plaisir au rang d'art, les délivrant chacun selon leurs propres modalités, et libres de choisir leur clientèle. Un service de sécurité accompagne les courtisans et courtisanes, ainsi qu'un règlement très strict en rappelant des règles d'hygiène et de raffinement. Toute vulgarité, brutalité, insanité, est à exclure. Courtisans et Courtisanes se devront d'observer un sens de l'étiquette et du raffinement.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Jeu 14 Avr - 23:57

II - Les institutions officielles

F : La Tour Mystique de Thaumaturgie

La noble famille de Myalastra fonde la Tour Mystique de Thaumaturgie en l'an de grâce 1032.

Mécénat
Malgré des changements de mécénats, la noble famille de Myalastra est de nouveau la famille mécène de la Tour Mystique de Thaumaturgie.
Le représentant de la noble famille de Myalastra (également nommé référent) auprès de la Tour Mystique de Thaumaturgie est Messire Raymond de Myalastra [DM Cyrielle].

Cultes
Le seul culte officiel validé est celui de Mystra.
Il n'y a aucun culte candidat à l'heure actuelle.

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Apprenti
- Professeur
- Maître
- Régent

Locaux
La Tour Mystique de Thaumaturgie dispose comme locaux de sa tour ainsi que du sanctuaire de Mystra.

Activités
La Tour Mystique de Thaumaturgie ("la Tour") se doit d'apporter au royaume d'Azur le meilleur soutien possible en termes de magie arcanique tout en la développant et l'étudiant, et préserver les moyens magiques de l’île.

De ce fait:

- Elle développe les compétences de ses membres en encourageant la recherche jusqu'à l'expertise arcanique (techniques magiques, artisanat magique, sorts spéciaux, projets).

- Elle fournit et développe des moyens et services magiques à la population Erethilienne ainsi que l'usage de ses sorts spéciaux dans les conditions de son affichage.

- Elle tâche de préserver les moyens permettant son activité, notamment la Toile de Mystra.

- Elle assure la promotion de la magie et apprend aux habitants du royaume d'Azur à l'aimer et la respecter.

- La Tour accueille des connaissances sur l'histoire de la Magie et des cultes de la Magie.

- Elle est reconnue comme l'institution référente en matière de magie arcanique de l’île, quelle que soit sa forme, et demande à être informée de tout sujet lié et consultée dans la mesure du possible afin de pouvoir accomplir son travail correctement, voir apprendre des autres.
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Jeu 14 Avr - 23:59

II - Les institutions officielles

G : Le Cercle de l'Équilibre

Le Cercle de l'Équilibre était à l'origine un cercle druidique. En l'année 906, Havredor se fonde autour du cercle.
Malgré la réforme institutionnelle, les cultes présents au sein du cercle n'ont pas changé, hormis pour s'ouvrir sur de nouveaux horizons.

Mécénat
Le mécénat du Cercle de l'Équilibre est le même que pour les autres institutions religieuses : le conseil des nobles, soit l'ensemble des trois familles nobles historiques du royaume.
La représentante du conseil des nobles (également nommée référente) auprès du Cercle de l'Équilibre est Dame Ludivine de Myalastra [DM Cyrielle].

Cultes
Les cultes officiels sont ceux de Chauntéa, Eldath, Lurue, Mailikki et Sylvanus.
Les cultes candidats sont ceux d'Angharradh, Baervan Ermiterrant, Gwaeron Bourrasque, Nobanion, Rillifane Rallathil, Sashalas des Abîmes, Segojan Hanteterre, Sheela Peryroyl, Shiallia et Solonor Thalandira.

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Adepte
- Ordonné
- Régent

Locaux
Le Cercle de l'Équilibre compte comme "locaux", si l'on peut dire ainsi, le cercle au centre d'Havredor ainsi que la chaumière, également à Havredor.

Activités

La Faune
L’île d’Azur regorge de nombreux animaux en tout genre. Le Cercle de l’Équilibre veille sur ces animaux et sur l’équilibre entre eux. Il peut arriver que des espèces prennent le dessus sur d’autres, dans ces cas il peut intervenir pour éviter que d’autres animaux, ou même humanoïdes, subissent des nuisances.
Il peut également arriver que des espèces se voient réduites, par exemple par une chasse abusive. Il convient alors de protéger ces espèces en faisant interdire la chasse de ces espèces par le biais de l’Armée. Le Cercle de l’Équilibre tâchera de trouver diverses solutions pour remédier à ce problème.
La Faune est importante, chaque espèce vivante ayant son utilité. Si une espèce disparaît, les autres espèces se nourrissant de cette dernière peuvent à leur tour être menacées. Il est donc primordial de veiller sur l’équilibre inter-espèces. Si rien n’était fait dans ces cas, c’est toutes les espèces, y compris les humanoïdes et par conséquent les habitants d’Erethil, qui pourraient être touchés.  
Parmi les Divinités représentées au sein du Cercle de l’Équilibre, nombre d’entre elles ont dans leurs dogmes le respect, la protection de cette faune. Le Cercle peut ainsi avoir de nombreuses connaissances et moyens d’intervention sur la faune de l’île d’Azur.

La Flore
La Flore présente sur l’île d’Azur est extrêmement variée. Entre plaines et forêts, monts et rivières, volcan ou mont enneigé, déserts et marais, il y a une quantité impressionnante de végétaux. Toute cette flore peut servir d’abris à diverses espèces animales. Cette flore peut servir à se nourrir, comme par les fruits, légumes que la Nature nous offre. Les remèdes que nous utilisons pour soigner nos maux sont généralement fait à base de plantes aux vertus curatives. Les végétaux peuvent sauver des vies tout comme en ôter, il convient de connaître ces derniers pour savoir comment les utiliser à bon escient.
Le Cercle de l’Équilibre de par les dogmes des Divinités représentées en son sein, a de nombreuses connaissances sur la flore. Nos nombreuses forêts servent, entre autres, à fournir du bois à la ville. Bois qui sert à la construction, au chauffage ou à la confection d’outils ou de nombreuses choses. Ces forêts se doivent d’être protégées, c’est le rôle du Cercle de l’Équilibre qui indique qu’il vaut mieux récolter du bois déjà mort mais encore en état, que couper des arbres n’importe comment et n’importe où. Cela évite un effort inutile de coupe, et surtout, ça ne nuit pas à la forêt qui pourrait perdre un bel arbre ayant encore fort à offrir à cette forêt, aux animaux s’y abritant.

L'Agriculture
L'Agriculture est présente partout sur l'île où les hommes ont élu domicile. Elle concerne autant la production de nourriture que de plantes textiles servant à la fabrication de vêtements. L'élevage des animaux domestiques, pour la viande, le cuir ou pour le confort des hommes comme les chevaux pour le transport, entre également dans le domaine de l'agriculture. Nous pourrions donc décrire l'agriculture comme l'union de l'homme avec la nature afin de vivre en harmonie avec elle.
Le cercle de l'Équilibre, avec la présence de Chauntéa, possède les connaissances liées à l'agriculture pouvant aider les différents producteurs agricoles de l'île. De plus, de par ses domaines, le cercle possède également la compétence pour venir en aide à la population si jamais un problème venait à toucher les cultures ou les élevages. Le rôle du cercle de l'Équilibre est donc d'aider au bon fonctionnement de l'agriculture sur l'île ainsi que de conseiller les cultivateurs et éleveurs du royaume.

L’Équilibre
Le Cercle de l’Équilibre veille sur l’équilibre, entre la faune et la flore de l’île. C’est là une chose complexe et fragile sur laquelle il convient d’être particulièrement vigilant. La disparition d’une espèce, qu’elle soit végétale ou animale peut entrainer de lourdes conséquences sur les autres espèces animales et végétales.
Si un grand froid venait envahir l'île, de manière non naturelle, cela pourrait déséquilibrer complètement toute la Nature. Certains animaux hiberneraient encore, des récoltes ne pousseraient pas, ou en mauvais état, bien des animaux seraient touchés directement, ainsi que toute la végétation. Si au contraire il faisait bien trop chaud, on aurait des sécheresses, épuisant nos cours d'eaux, les graines ayant froid ne pourraient germer au printemps. La liste pourrait être excessivement longue, tout comme les désastres seraient grands également si un déséquilibre trop important venait à s'installer. Le Cercle de l'Équilibre tâche de comprendre ce genre de phénomènes pour pouvoir les résoudre au mieux, avec l'aide des autres institutions.
Le Cercle de l’Équilibre veille également à garder un certain équilibre entre nature domptée pour les besoins des gens de l'île, et la nature sauvage. Nous avons parfois besoin de construire pour les gens de l'île, cela peut impacter la Nature. Le Cercle de l'Équilibre peut limiter cet impact tant que possible de par ses connaissances sur la faune et la flore, afin de permettre à ce genre d'évènements de se dérouler au mieux.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Ven 15 Avr - 0:00

II - Les institutions officielles

H : Le Morne Simulacre

En l'an de grâce 1245, un temple de Loviatar est bâtit sur les ruines de l'ancien temple de Baine. Au cours des années suivantes, plusieurs chapelles d'autres divinités apparaissent autour du temple, tant et si bien qu'en 1336, le groupement est renommé Culte du Morne Simulacre.

Mécénat
Le mécénat du Morne Simulacre est le même que pour les autres institutions religieuses : le conseil des nobles, soit l'ensemble des trois familles nobles historiques du royaume.
Le représentant du conseil des nobles (également nommé référent) auprès du Morne Simulacre est Messire Lambert d'Ewyluar [DM Cyrielle].

Cultes
Les cultes officiels sont ceux de Baine, Beshaba, Loviatar, Malar, Talona et Umberlie.
Les cultes candidats sont ceux de Kossuth et Velsharoon.

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Adepte
- Ordonné
- Régent

Locaux
Les locaux du Morne Simulacre sont le temple principal en Erethil, et le tertre de Malar dans le sud de l'île.

Activités
Dans le but d'utiliser les talents des membres du Morne Simulacre afin de lutter contre les ennemis du royaume, le Morne Simulacre revendique ces spécialités :
- Clergé de Malar : Traque, chasse, identification de la faune et créatures hostiles
- Clergé de Loviatar : Guérison, Torture, tourments, châtiments, exécutions
- Clergé d'Umberlie : Opérations maritimes, faune et flore aquatique, climat
- Clergé de Beshaba : Malchance, malédiction, divination
- Clergé de Baine : Intimidation, coercition, peur, haine
- Clergé de Talona : Empoisonnement, épidémie, drogues


    Initiations

Avant toute chose, le Morne Simulacre est là pour prêcher la parole de ses divinités, aussi enseigne-t-il les dogmes et l'application à toute personne le souhaitant. Cependant, au vu des différentes spécialités des cultes représentés, il pourra aussi proposer divers enseignements aux fidèles du Temple. Cette permanence du Temple prendra le nom d'Initiation.

Initiations envisageables :
- Apprentissage de la chasse, pistage, traque.
- Apprentissage de la pêche et de la navigation.
- Apprentissage dans l'utilisation des plantes, alchimie, drogues.
- Apprentissage des chants de malheurs et chants funestes
- Apprentissage langage et écriture de l'abyssal et de l'infernal (sous réserve d'accord passé avec la maison des merveilles)
- Apprentissage du déguisement et de la mystification
- Apprentissage astrologique et folklore divinatoire


    Abandons

En sus des initiations, le Temple du Morne Simulacre se doit d'avoir une action continue auprès de la population, ou du moins doit pouvoir prétendre rendre quelques services au même titre que les autres institutions.
Bien entendu les abandons ne sont que des "services" proposés par le Temple du Morne Simulacre, rien ne sera imposé et devra rester dans un cadre légal.

Abandons envisageables pour tout un chacun :
- Drogues
- Masochisme
- Embaumement
- Chant funeste
- Sépulture immergé

Abandons envisageables pour les esclaves (avec aval du maître) et les réprouvés :
- Avortement
- Suicide
- Mutilation
- Sacrifice
- Euthanasie


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Ven 15 Avr - 0:01

II - Les institutions officielles

I : L'Ordre de la Flamme Éternelle

En l'an de grâce 1095, un temple en l'honneur de Lathandre est construit dans la cité. Deux ans plus tard, des chapelles apparaissent peu à peu autour du temple. L'ensemble du temple et des chapelles sont nommés par la suite l'Ordre de l'éclat Ardent.
En l'an de grâce 1397, un temple de Kelemvor est bâti à Erethil. Au cours des années qui suivent, d'autres chapelles viennent se greffer autour de ce temple. Ainsi naquit l'Impassible Fraternité.
C'est de la fusion de ces deux institutions qu'est né en 1506 l'Ordre de la Flamme Éternelle. Cette fusion a néanmoins vu le départ d'une partie des cultes, soit vers d'autres institutions, soit vers des chapelles indépendantes.

Mécénat
Le mécénat de l'Ordre de la Flamme Éternelle est le même que pour les autres institutions religieuses : le conseil des nobles, soit l'ensemble des trois familles nobles historiques du royaume.
Le représentant du conseil des nobles (également nommé référent) auprès de l'Ordre de la Flamme Éternelle est Messire Flavien Hauterive [DM Cyrielle].

Cultes
Les cultes officiels sont ceux de Heaum, Ilmater, Kelemvor, Lathandre, Séluné et Tyr.
Les cultes candidats sont ceux de Bahamut, Moradin, Sehanine Lunarc, Siamorphe, Torm et Valkur.

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Adepte
- Ordonné
- Régent

Locaux
Le seul local de l'Ordre de la Flamme Éternelle est l'ancien temple de l'Impassible Fraternité. Le culte de Kelemvor gère par ailleurs les cimetières d'Erethil et Havredor, tandis que le culte d'Ilmater gère l'hôpital d'Erethil.

Activités
La liste des activités ci-après demeure inscrite dans et soumise au respect des lois du royaumes et des impératifs dogmatiques et religieux de chaque membre de l'institution.

Neutralité et bonté
Le temple rejetant les méthodes et moyens du mal, nos membres offrent cependant leur conseil à ceux y ayant recouru par le passé pour les guider vers un idéal nouveau à travers la réflexion et la rédemption.

Protection
Le temple veille à la sécurité, protège les plus jeunes et faibles, les lieux de repos, de soins et les âmes.
Nous offrons conseil lorsque cela est bienvenu, veillons sur les lieux de dernier repos, en évaluons la tenue et les différentes menaces qui pourraient y survenir. Le temple abrite et protège ceux qui faibles, jeunes, blessés, sans défense, en manifestent le besoin et tant qu'ils ne sont pas nos ennemis de foi ou du royaume. Nous proposons également des veilles ou rondes ponctuelles ou régulières en cas de besoin spécifique.

Prestation de serment
Nous tenons nos serments pour sacrés. Cette rigueur et cette volonté de peser chaque mot et de s’en imposer ensuite la tenue a déjà énormément offert au temple en lui permettant par le passé de dépasser ses différences, de tempérer les caractères et de rendre l’ensemble de l’édifice plus efficace et concentré sur ses tâches. Le temple prodigue des conseils et guide ceux qui souhaitent contracter un serment et propose de se présenter comme témoins de ces derniers.

Justice, loi et réparation
La vérité doit être faite sur les situations et l'ensemble estimé pour ne pas remplacer une injustice par une autre. Le temple répond, conseille et accompagne les offensés et victimes d'injustice dans leur quête de justice. Estimation de situation, enquête, réparation du préjudice, le tout s'inscrivant dans le respect des codex de lois. Nous n'enquêtons et n'agissons cependant pas à la place des armées. Bien que nous puissions collaborer avec ces derniers, il ne s'agit pas d'étudier les dossiers d'enquête judiciaire de l'armée, ou du moins pas sans leur demande expresse, mais bien d'aider et conseiller pour le respect de la justice et des lois.

Exploration, veille et cartographie des menaces
Le temple s'attache à alerter quant aux nouvelles menaces qu'il peut constater mais tente également à savoir au mieux où il met les pieds lorsqu'il se rend quelque part. Les régulières sorties du temple et rondes de veille l'amènent à bien connaître la cartographie des dangers existants sur l'île et rend le temple particulièrement apte à informer les aventuriers et voyageurs des risques, à éclairer leur vigilance.

Lutte contre la lycanthropie
Le clergé de Séluné a pour mission de lutter contre les lycanthropes mauvais et d’aider les lycanthropes bons. Ainsi, le clergé peut collaborer avec l’armée afin de chasser ou soigner si possible les Lycans mauvais pour éviter toute propagation de la malédictions. Ils offrent aussi conseils et soins aux Lycans bons si ils le souhaitent.

Étude des astres et des phases de la lune, prédictions
Le clergé de Séluné est spécialisé dans l’étude des astres et des phases de la lune et peut ainsi faire profiter la population de ses connaissances sur ce sujet. Le clergé de Séluné offre des services de divinations, chiromancie et voyance afin de conseiller le demandeurs en essayant de percer le voile de l'avenir.

Événements athlétiques
Le clergé de Lathandre organise des projets et événements athlétiques afin d'encourager chacun à entretenir son corps.


    Les soins


Soins
Nos clergés, à leur discrétion, proposent des services de soins magiques et non magiques.

Aide, charité et écoute
Le clergé d'Ilmater s'attache à aider ceux qui souffrent. Les blessés, les pauvres, les défaillants, quelle que soit leur nature, la souffrance doit être gérée. Cela peut se traduire par des œuvres caritatives, des soins, dons, de l'écoute et surtout de la compassion. La tolérance du clergé de Séluné en fait également des interlocuteurs pleinement indiqués pour l'écoute attentive à qui aurait besoin de se confier sans peur.

Aide aux mères et femmes enceintes
Aide et conseil à la grossesse et à l'accouchement, examens du bon développement de la croissance, de la santé mentale, des capacités intellectuelles et des comportements peuvent être observés.


    La mort


Spécialistes de la non-vie
Les clergés du Seigneur des Morts et du Seigneur de l'Aube disposent d’une grande expertise dans le domaine de la non-vie et des menaces afférentes. La problématique étant très présente sur l'île, le temple s'oppose à ces risques autant qu'il prend soin des âmes et mémoires et les protège.

Service testamentaire
Le clergé du Seigneur des Morts a pour soin, aidé de la loi, de collecter, consigner et archiver les dernières volontés des habitants du royaume ainsi que les circonstances de leur trépas.

Dispositions funéraires
Le temple apporte aux défunts les derniers honneurs par des toilettes mortuaires et des réparations visant à leur rendre au mieux leur dignité avant que les funérailles ne soient célébrées. En nous assurant du respect apporté aux dépouilles et en veillant à ce qu'elles soient dûment traitées avant ensevelissement ou crémation, nous apportons tout le soin qui doit être accordé aux enveloppes mortelles pour leur dernier voyage. L'ensemble se fait bien entendu en respect des dernières volontés des défunts lorsque ces dernières sont connues, notamment par leur éventuel testament.

Examens thanatologiques
Le temple, sous réserve d'un membre disponible et suffisamment formé, peut procéder à l'examen médical de dépouilles avant funérailles et garantit de le faire dans le plus strict respect du défunt. Nous consignons également les conclusions des examens afin de conserver une veille sur les risques qu'ils pourraient amener à devoir signaler. Par exemple, la répétition de modes opératoires pouvant nécessiter une alerte de vigilance à propos de criminels en séries ou les éventuels risques d'épidémies.


    Services ecclésiastiques


Écoute et conseil
Chaque clergé du temple se tient à disposition pour aider et conseiller dans la compréhension des dogmes des divinités de l'Éclatante Fraternité, écouter les fidèles et les guider dans leur foi.

Messes
Chaque clergé gère la célébration de messes en l'honneur de sa divinité.

Conversions et baptêmes
Le temple accompagne les personnes souhaitant adopter la foi de l'un de nos dieux dans leur conversion, les conseille et les protège le temps nécessaire à cela. Nous pouvons également protéger les gens souhaitant se convertir à d'autres divinités le temps de leur conversion.

Cérémonies de présentation
Bien que le choix se porte souvent vers Heaum, il n'est pas limité au Vigilant. Nous proposons des cérémonies demandant la protection d'un enfant par une divinité.

Confession, rédemption et pénitence
Parce qu'une faute peut bien souvent être pardonnée, le temple entend les confessions, accompagne et conseille qui s'est rendu coupable devant les dieux de l'Éclatante Fraternité, et en manifeste le désir, dans sa quête de rédemption.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Ven 15 Avr - 0:03

II - Les institutions officielles

J : L'Ordre des Gantelets d'Argent

La noble famille de Femnivaar fonde la Guilde des Gantelets d'Argent en 1164. En l'an 1405, les Gantelets d'Argent et la Maison Marchande fusionnent en une seule entité; le Consortium. C'est en l'an 1517 que les Gantelets d'Argent redeviennent une guilde à part entière.

Mécénat
La famille mécène des Gantelet d'Argent est la noble famille de Femnivar.
La représentante de la noble famille de Femnivaar (également nommée référente) auprès de l'ordre des Gantelets d'Argent est Dame Edoxie de Femnivaar.

Cultes
Le seul culte officiel est celui de Tempus.

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Compagnon
- Homme d'arme
- Condottière
- Régent

Locaux
L'ordre des Gantelets d'Argent dispose des locaux des gantelets d'argent.

Activités
Tout les services de l'Ordre des Gantelets d'Argent sont réalisés dans le respect des lois en vigueur. De plus, lorsque les circonstances l'exigent, ils procèdent avec la Garde Azurée pour obtenir les accords, dérogations ou autres éléments nécessaires.
De plus leurs services s’inscrivent dans une démarche de concurrence loyale et respectueuse vis-à-vis des activités de mercenariat déjà existantes.

Aide pour les travaux
Les gantelets d'Argent offrent leurs services pour ceux souhaitant aider les habitants en ville ou à l’extérieur. En accompagnant les clients lors de ces travaux pour leur indiquer les habitants dans le besoin mais aussi les aider à réaliser les travaux demandés.

Chasse à la prime
Toute personne peut remplir un contrat et réclamer la prime associée, par l'intermédiaire d'un membre des Gantelets d'Argent.
L'Ordre des Gantelets d'Argent sert donc d'intermédiaire pour tout ceux appréhendant une menace ou récupérant un bien. Ses membres peuvent participer directement à ces contrats de chasse à la prime par ailleurs.

Conseil, Expertise & stratégie
L'ordre des Gantelets d'Argent est à la disposition de la clientèle pour la conseiller sur plusieurs domaines.
Que ce soit au sujet de l'équipement, la stratégie de bataille ou l'établissement d'une tactique particulière.

Entrainement & Formation martiale
Leurs mercenaires offrent diverses possibilités d'entraînement au combat en fonction des attentes du client. Ils guident le client au travers des possibilités qui s'offrent à lui et sont en mesure de lui apporter les conseils, la théorie, les mises en situation et la pratique sur les domaines qu'il souhaite améliorer. Cependant ces apprentissages ne formeront pas à des techniques de combat contraire aux préceptes du Seigneur des Batailles.

Escorte
Les Gantelets d'Argent sont aptes à escorter les clients au travers des dangers de l'île. Que ce soit pour rallier un point donné ou encore accéder à une ressource ou un lieu dangereusement protégé.

Protection rapproché
L'ordre des Gantelets d'Argent peut apporter une protection rapprochée à leur client. Ce service pourra être mis en place ponctuellement ou pour une période définie.

Récupération
Leurs mercenaires peuvent être amenés à récupérer des objets ou un butin recherché par le client.

Renseignement
L'Ordre des Gantelets d'Argent propose diverses compétences pour la question du renseignement. Les informations obtenues seront vérifiées et appuyées et pourront concerner toutes sortes de domaines.

Sentinelle & sécurité
L'Ordre Gantelets d'Argent est apte à répondre aux demandes de surveillance, d'encadrement et de sécurité. Ces services pourront être mis en place ponctuellement ou pour une période définie.

Services à la personne
Les Gantelets d'Argent sont aptes à répondre à des demandes de la vie de tous les jours pour servir leurs clients. Par conséquent ils peuvent intervenir pour porter des courses au retour du marché, récupérer un chat dans un arbre ou réaliser tout autre service pour aider le client au quotidien.

Visite guidée
Nos mercenaires proposent de faire visiter la ville et ses environs. Permettant de dévoiler les points clefs de la cité, ce service offre aussi un moyen de découvrir des recoins peu explorés de l'ile selon les désirs du client, en toute sécurité.

Vente d'arme
Ce service s'inscrivant dans les dogmes du Seigneur des Batailles, les gantelets d'Argent offrent un service de vente d'arme (créations et trouvailles) afin de pouvoir armer tout ceux le souhaitant.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Dim 17 Avr - 23:26

III - L'Administration du Sénat

L'administration du Sénat est un reliquat du temps passé, elle dispose toutefois encore de quelques pouvoirs administratifs, notamment :

  • la tenue des rôles d'État civil ;
  • la tenue du cadastre de l'île ;
  • la délivrance et le retrait des sceaux statutaires.


L'administration du Sénat peut transmettre d'office gratuitement toute information (sauf celles sur les nobles) à l'armée sur simple demande. Un membre de l'armée étant aussi bureaucrate peut transmettre lui-même sans passer par un tiers.
Les demandes d'informations émanant de particuliers ou d'autres institutions sont traitées au cas par cas, et peuvent le cas échéant faire l'objet de refus motivé, ou de transmission uniquement si paiement.

Bureaucrate
Le poste de bureaucrate du sénat est ouvert pour *trois PJs principaux*.
Ceux-ci doivent savoir écrire, avoir un casier judiciaire vierge, et peuvent être aussi bien roturiers que citoyens.
Les candidatures reçues sont examinées par le sénat.
Devenir bureaucrate ne permet pas d'accéder à la citoyenneté, ni de percevoir un salaire. Cela peut par contre faire l'objet de primes ou de majorations.

Ces bureaucrates ont pour rôle :
- D'enregistrer les nouveaux arrivants (Nom, prénom, race, âge, durée éventuelle de séjour, origine, famille éventuelle, date d'arrivée) ;
- D'enregistrer les changements de statut civil (recrutement au sein d'une institution, promotion accordant le statut de citoyen distingué, rétrogradation changeant le statut, exclusion ou démission, élévation au rang de patricien, obtention de sauf-conduit royal ou lettre de marque royale, ...) ;
- D'enregistrer les naissances et décès ;
- D'examiner et enregistrer ou rejeter les sauf-conduits royaux, selon les normes en vigueur ;
- D'examiner et enregistrer ou rejeter les mariages et divorces, selon les normes en vigueur ;
- D'enregistrer les lieux d'habitation des habitants du royaume.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Mar 3 Mai - 15:53

IV - La Chambre des Édiles

Rôle :
La chambre a pour rôle (liste non exhaustive) :
- Écouter les doléances du peuple, pour au besoin transmettre à qui de droit ;
- Proposer des modifications aux codex de lois à la chambre haute ;
- Rendre des avis à la chambre haute sur les demandes d'asile et de lettres de marque royales ;
- Rendre des avis à la chambre haute sur divers projets relevant du palais (exemple : aménagement du territoire) ;
- Soumettre à la chambre haute des projets, idées ou remarques ;
- Gérer la caisse de la chambre des édiles et les impôts de la chambre des édiles ;

Composition :
A la tête de la chambre des édiles se trouve le prévôt. Celui-ci porte le statut de patricien de robe durant son mandat. Tout membre de l'armée ou de la magistrature nouvellement élu à cette charge est libéré de ses droits, obligations et devoirs le temps de son mandat. Il réintégrera son corps d'origine à l'issue de son mandat. Les militaires et magistrats ne peuvent pas non plus remplacer le prévôt en cas d'absence.

Le prévôt compose la chambre librement. Cette composition peut être permanente durant le temps de son mandat, ou variable, selon ses décisions.
Il peut y avoir autant de participants que le prévôt le souhaite, ou aucun.
Ces participants peuvent être aussi bien roturiers que citoyens ou patriciens. Ils ne peuvent en revanche pas être magistrats lorsqu'il s'agit de projets de lois (les magistrats ne peuvent que soumettre des idées ou projets, pas les mener à bien ni les voter).

La chambre des édiles peut disposer également d'un scribe qui perçoit un salaire (mais pas la citoyenneté ou d'autres avantages).

Gestion interne :
La chambre des édiles, une fois le prévôt nommé, a pour vocation à se gérer elle-même. Elle peut librement s'organiser, décider de son règlement interne, des modalités de décisions, des fréquences de réunion, des sanctions envers ses membres (allant jusqu'à l'exclusion), etc.
Néanmoins, la chambre haute dispose au besoin de tous pouvoirs sur la chambre des édiles, afin de recadrer ses actions s'il y a lieu.

Élections :
Les élections sont demandées par le palais, qui délègue ponctuellement leur organisation lorsqu'il y a lieu.
Les élections se déroulent en trois phases :
- Une phase de dépôt des candidatures ;
- Une phase de campagne électorale (la campagne pouvant au besoin aussi empiéter sur les deux autres phases) ;
- Une phase de votes.

Pour pouvoir présenter sa candidature, il faut :
- Être majeur ;
- Être citoyen ou patricien ;
- Ne pas subir d'interdiction de participer à ces élections ;
- Être recensé au sénat ;
- [Être PJ principal avec BG validé]

Les votes ont lieu selon les modalités suivantes :
- Le vote d'un patricien compte quadruple. Le vote d'un citoyen distingué compte triple. Le vote d'un simple citoyen compte double. Le vote d'un roturier disposant d'une autorisation de vote compte simple.
- Les roturiers (PJs principaux uniquement) peuvent obtenir une autorisation de vote avec l'aval de deux patriciens. L'autorisation n'est valable que pour l'élection en cours.
- Chaque votant dispose d'un seul vote, qu'il peut accorder au candidat de son choix qu'il souhaite voir devenir prévôt.
- Les votes se font au sénat selon les modalités qu'ils indiquent.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Jeu 24 Nov - 19:37

V - Les entreprises

Tout citoyen d'Erethil (ou rang supérieur) a le droit de fonder une entreprise dans le cadre de la loi des entreprises.

La fondation d'une entreprise doit être signalée au consortium, ainsi que chaque recrutement ou exclusion d'un membre de l'entreprise. Les changements de direction de l'entreprise doivent également être signalés au consortium par le fondateur ou dirigeant actuel (qui déclare alors la personne à qui il cède les rênes).

Une entreprise n'a pas le droit de recruter :
- Des réprouvés ;
- Des esclaves ;
- Des roturiers faisant déjà partie d'une autre entreprise ;
- Des personnes morales (exemple : une institution).

Un roturier ne peut devenir dirigeant d'une entreprise.

Le dirigeant peut, s'il le souhaite, fournir l'ensemble du fonctionnement de son entreprise au consortium. Ne pas respecter ce fonctionnement est alors passible de poursuites pénales pour atteinte aux biens (cas de soucis de paiements).
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations   Mer 3 Mai - 20:17

VI - La magistrature

Conditions d'accès
Pour pouvoir postuler comme magistrat, il faut :
- Être citoyen a minima ;
- Être majeur ;
- Justifier de deux ans de séjour sur l'île d'Azur ou en être natif ;
- Avoir terminé de purger ses éventuelles peines pour délit depuis plus d'un an ;
- Avoir terminé de purger ses éventuelles peines pour crime depuis plus de dix ans.

La Couronne comme la Chambre Haute bénéficient d'un droit de désignation plein et entier au sein de la Magistrature, et ne sont pas tenues aux critères sus-établis.

Déroulement d'une candidature
- La candidature est déposée auprès des bureaucrates du Sénat, qui vérifient que les conditions d'accès sont remplies et intègrent un extrait de casier judiciaire du candidat au dossier.
- Dans le cadre de cette procédure, la garnison d'Erethil est tenue de transmettre l'extrait de casier judiciaire aux bureaucrates du Sénat dans un délai de *5 jours* à compter de la date de la demande.
- Les bureaucrates du Sénat transmettent ensuite les candidatures valides à la Magistrature. Les candidatures invalides sont renvoyées aux candidats avec les explications sur la nature de l'invalidité.
- La Magistrature étudie le casier judiciaire du candidat, puis émet un avis négatif ou positif argumenté suite à cette étude.

Si l'avis est positif :
- La Magistrature fait passer un examen au candidat. La Magistrature rend ensuite un avis sur le candidat, et transmet cet avis ainsi que les résultats de l'examen et l'étude du casier judiciaire à la garnison d'Erethil et à la Chambre des Édiles.
- La garnison d'Erethil et la Chambre des Édiles rendent leurs avis (accompagnés du dossier de la Magistrature) à la Noble Chambre Haute.
- La Noble Chambre Haute tranche sur la candidature.
- Tout membre de l'armée, édile ou prévôt qui intègre la magistrature est libéré de ses droits, obligations et devoirs d'origine tant qu'il est magistrat. Après leur démission du poste de magistrat, les militaires réintègrent leur corps d'origine, les édiles sont réintégrés ou non selon la volonté du prévôt, et le prévôt doit se soumettre à une nouvelle élection s'il souhaite redevenir prévôt.

Si l'avis est négatif :
- La Magistrature ne fait pas passer l'examen et transmet directement son avis à la garnison d'Erethil et à la Chambre des Ediles.
- La garnison d'Erethil et la chambre des édiles rendent leurs avis (accompagnés du dossier de la Magistrature) à la Noble Chambre Haute.
- La Noble Chambre Haute tranche sur la candidature, ou demande le passage de l'examen.

Rôle
Dans le cadre défini par le Codex des Procédures, la Magistrature est tenue au jugement à charge et à décharge des dossiers pour délit et crime qui lui sont présentés par le département judiciaire des armées dans le but d'établir un verdict.

Gestion
La magistrature est sous l'autorité de la noble chambre haute.
La magistrature dispose de son propre règlement intérieur.
La magistrature se doit d'afficher publiquement tout recrutement, démission ou exclusion de magistrat.
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