Dossier 765, Garde Azurée contre nécromant

Consultant(e)

Citation :: Ouverture instruction judiciaire

Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de l'ouverture d'une instruction judiciaire.

N° de l'affaire : I 765
Plaignants et victimes : Garnison d'Erethil
Soldat en charge: Lieutenant C. Vilfrien
Soldat suppléant:
Suspect(s) : Nécromant
Nature des faits: Crimes (animation de morts-vivants, meurtre, agression avec séquelles physiques, Capture/emprisonnement sans contrôle des gardiens d'Azur, trahison), délits (Défaut d'information d'une institution compétente, Profanation, Entrave à l'action publique, agression sans séquelles physiques)
Condition des suspects : Détenu

Consultant(e)

Citation :: N° de l'affaire : I 765

Conformément aux procédures en vigueur, le corps de la Magistrature vous informe que l'audience du nécromant, concernant l'affaire I 765 se tiendra le *Dimanche 24 mars à 21h30* au Sénat d'Erethil.

Officieront en qualité de juge :
- Altorn de Valère (magistrat)
- Simon Diatoneon (civil volontaire)
- Claire Meneldur (civil volontaire)

Le prévenu n'a pas choisi de tiers pour le représenter.

Pour le corps de la Magistrature,
Nathan Bragal
*Signature*

Prêtre(sse) itinérant(e)

Claire a écrit:

Citation :: Condamnation :

Qualification juridique des faits :

Crimes (animation de morts-vivants, meurtre, agression avec séquelles physiques, Capture/emprisonnement sans contrôle des gardiens d'Azur, trahison), délits (Défaut d'information d'une institution compétente, Profanation, Entrave à l'action publique, agression sans séquelles physiques)

Accusée :

- Nécromant

Plaignant :

- Garnison d'Erethil

Dossier de référence :

- Dossier n° I 765

Jugement : la cour condamne l'accusé

- Peine de mort par pendaison ou décapitation en fonction des lieux choisis.

Juge :

- Altorn De Valère, Simon Diatoneon (volontaire), Claire Meneldur (volontaire).

Extrait du jugement :

Attendu que le dossier n'a pu étayer l'accusation de capture et d'emprisonnement sans contrôle des gardiens d'azur.

Mais attendu que la multiplicité des autres délits et crimes sont étayés solidement, de nature grave et s'inscrivant dans la durée, avec une nuisance avérée, c'est à dire une trahison envers le royaume, aux moyens d'animation de morts-vivants, de meurtres, d'agressions avec séquelles physiques, du défaut d'information d'une institution compétente, de profanation, d'entrave à l'action publique et d'agression sans séquelles physiques.

La Cour acquitte le prévenu pour le chef d'accusation de capture.

La Cour condamne à l’unanimité le prévenu à la condamnation à mort pour tout les autres chefs d'accusation.