Cyrielle
Consultant(e)
 |  Sujet: Dossier 695, Garde Azurée et plus contre variés  Mer 8 Juin - 0:43 | |
| - Citation :
- Jugement d'Eloyse Jeraen
Juges : Justine Pointacier, Evanéa Yannoscia, Ashal Ayloud
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Sergent de Fondsombre
Capitaine Ragath Vascod
Affaire 695
Charges : Insulte a la noblesse (complicité)
Nature des faits : Crimes
Plaignant : Garnison d'Erethil
Rappel des faits
En début de séance de la chambre des édiles du *6/3*, la patricienne Jeraen a refusé de participer au vote d'une motion d’exclusion à l’encontre de la citoyenne distinguée Emilya Latha visant à exclure celle-ci de la salle des débats de la chambre des édiles pour motif de sanction eu égard a ses débordements auprès de la noblesse ci présente.
Attendu
- Qu'une certaine incompréhension et incertitude régnaient parmi les édiles quant à la possibilité d'exclure un édile de son siège, il apparaît qu'il fut possible que certains édiles n'aient pas voté afin de ne pas s'arroger l'autorité de la chambre des nobles sur le sujet ;
- Qu'une abstention de participation seule ne peut constituer une preuve suffisante de complicité ou de culpabilité d’insulte ;
- Que l’accusée s’est expliquée de sa position auprès de la noblesse immédiatement après la séance de la chambre des édiles ;
- Que l’accusée s’est excusée auprès de la noblesse suite à cette explication sans que cela lui soit demandé ;
La Cour décide
Que l'accusée est reconnu non coupable du crime de complicité d’insulte à la noblesse.
Le 27 Alturiak 1505,
Capitaine Vascod
*Signature* - Citation :
- Jugement de Meryne Elberiad
Juges : Justine Pointacier, Evanéa Yannoscia, Ashal Ayloud
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Sergent de Fondsombre
Capitaine Ragath Vascod
Affaire 695
Charges : Insulte a la noblesse (complicité)
Nature des faits : Crimes
Plaignant : Garnison d'Erethil
Rappel des faits
En début de séance de la chambre des édiles du *6/3*, le citoyen Elberiad, alors édile du cercle de l’équilibre, a refusé de participer au vote d'une motion d’exclusion à l’encontre de la citoyenne distinguée Emilya Latha visant à exclure celle-ci de la salle des débats de la chambre des édiles pour motif de sanction eu égard à ses débordements auprès de la noblesse ci présente.
Attendu
- Qu'une certaine incompréhension et incertitude régnaient parmi les édiles quant à la possibilité d'exclure un édile de son siège, il apparaît qu'il fut possible que certains édiles n'aient pas voté afin de ne pas s'arroger l'autorité de la chambre des nobles sur le sujet ;
- Qu'une abstention de participation seule ne peut constituer une preuve suffisante de complicité ou de culpabilité d’insulte ;
- Que l'accusé ne cautionne pas l'attitude de l'accusée Latha ;
- Que l’accusé s’est excusé dès l’ouverture de la séance des édiles suivante sans que cela lui soit demandé ;
La Cour décide
Que l'accusé est reconnu non coupable du crime de complicité d’insulte à la noblesse.
Le 27 Alturiak 1505,
Capitaine Vascod
*Signature* - Citation :
- Jugement d'Hector de Liandralys
Juges : Justine Pointacier, Evanéa Yannoscia, Ashal Ayloud
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Sergent de Fondsombre
Capitaine Ragath Vascod
Affaire 695
Charges : Insulte a la noblesse (complicité)
Nature des faits : Crimes
Plaignant : Garnison d'Erethil
Rappel des faits
En début de séance de la chambre des édiles du *6/3*, le citoyen distingué De Liandralys, alors édile élu, était absent au vote de la motion d'exclusion à l’encontre de la citoyenne distinguée Emilya Latha visant à exclure celle-ci de la salle des débats de la chambre des édiles pour motif de sanction eu égard a ses débordement auprès de la noblesse ci présente.
Attendu
- Qu'une absence ne peut seule constituer une preuve suffisante de complicité ou de culpabilité d’insulte ;
- Que l'accusé avait prévenu de son absence avant que la demande de vote d'une motion d'exclusion ne soit demandée ;
La Cour décide
Que l'accusé est reconnu non coupable du crime de complicité d’insulte à la noblesse.
Le 27 Alturiak 1505,
Capitaine Vascod
*Signature* - Citation :
- Jugement de Tress Merendil
Juges : Justine Pointacier, Evanéa Yannoscia, Ashal Ayloud
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Sergent de Fondsombre
Capitaine Ragath Vascod
Affaire 695
Charges : Insulte à la noblesse / trahison
Nature des faits : Crimes
Plaignant et/ou Victime : Damoiselle Aurore Cyphée Aelie de Khensinn / Messire Flavien de Hauterive / garde d'azur
Rappel des faits
L'accusée a tenu des propos insultants à l’égard de Damoiselle Aurore Cyphée Aelie de Khensinn et Messire Flavien de Hauterive ainsi qu'a l 'égard de la noblesse en générale, et a eu un comportement outrageant en la présence de deux représentants de la noblesse par l'usage d'un langage peu châtié, une attitude provocatrice et contradictoire a leur encontre lors d'une rencontre au temple de l'éclat ardent en date du *26/01*.
sur la place publique, le *29/01*, l'accusée a également déclaré avoir l'intention d'user de moyen de rétorsion diplomatique à l'encontre de la Duchesse dauphine par l'intermédiaire de connaissances de la citoyenne Merendil en Cormyr.
Attendu
Concernant le crime d’insulte a la noblesse :
- Que de multiples témoignages attestent des insultes proférées envers les nobles Damoiselle Aurore Cyphée Aelie de Khensinn et Messire Flavien de Hauterive et la noblesse dans son ensemble ;
- Que l’accusée a reconnue les faits et s'en est excusée à de multiples reprises auprès de mademoiselle de Khensinn et sire Hauterive ;
Concernant le crime de trahison :
- Qu'aucune preuve ne permet d'affirmer d'un passage à l'acte dans une volonté de dégrader les relation de la famille Kenshinn avec le Cormyr ;
- Qu'une absence de signe de détérioration des relations diplomatique de la famille de Khensinn avec le Cormyr a été notée ;
- Que l'accusée n'a pas renouvelé ses menaces ou discuté d'une action de la sorte ultérieurement a sa première déclaration ;
La Cour décide
Que l'accusée est reconnue non coupable du crime de trahison
Que l'accusée est reconnue coupable du crime d’insulte envers la noblesse.
Circonstances atténuantes :
- L’accusée s’est excusée a de multiples reprises de son comportement auprès de mademoiselle de Khensinn et sire Hauterive
Circonstance aggravantes :
- L'accusée s’était déjà rendue coupable d’insulte a gardien, et d’insulte a patricien.
- L'accusée a récidivé après sa sortie de prison.
La Cour condamne
L'accusée à rédiger une lettre d'excuses publiques sincères envers l'ensemble de la noblesse ;
L'accusée à payer une peine financière de 4 000 erethii en faveur de la noblesse ;
L'accusée à payer une peine financière de 1 000 erethii en faveur de mademoiselle de Khensinn et sire Hauterive ;
Sur demande mademoiselle de Khensinn et sire Hauterive, cette dernière peine financière est annulée.
Subséquemment il résulte les éléments suivants sur le statut civil de l'accusée que :
Celle-ci est exclue du temple de l'éclat ardent ;
Celle-ci devra effectuer un service militaire actif d'un an au sein de la garnison d'Erethil avant de pouvoir réintégrer l'institution de son choix ;
Le délai pour la lettre et la peine financière est *d'une semaine* à compter de la présente publication.
Le 27 Alturiak 1505,
Capitaine Vascod
*Signature* - Citation :
- Jugement de Souhane Fauconrouge
Juges : Justine Pointacier, Evanéa Yannoscia, Ashal Ayloud
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Sergent de Fondsombre
Capitaine Ragath Vascod
Affaire 695
Charges : Insulte a la noblesse (complicité) / entrave a l'action publique
Nature des faits : Crime / Délit
Plaignant et/ou Victime : garde d'azur
Rappel des faits
L'accusée a refusé de témoigner des propos insultants tenus devant elle le *29/01* au sein du donjon d'Erethil par Emilya Latha à l'encontre de Damoiselle Aurore Cyphée Aelie de Khensinn, et l'ensemble de la Noblesse de Cour du Royaume.
Attendu
Concernant la complicité de crime d’insulte a la noblesse :
- Que le soldat Maual atteste que la citoyenne distinguée Emilya Latha a tenu des propos insultants à l'égard de la noblesse devant l'accusée ;
- Que l’accusée a refuser de témoigner du crime tenu en sa présence ;
- Que l'accusée affirme ne pas vouloir témoigner contre Emilya Latha du fait de liens entre elles ;
Concernant l'entrave à l'action publique :
- Que son refus d'obtempérer dans le cadre d'une affaire judiciaire officielle est acté ;
La Cour décide
Que l'accusée est reconnu coupable du crime de complicité d’insulte envers la noblesse.
Que l'accusée est reconnu coupable du délit d'entrave a l'action publique
Circonstances atténuantes :
- L'accusée a organisé et menés de nombreuses actions pour la défense de la nation
- L'accusée a organisé le sauvetage de l’âme du prince Elysion d'Ewyluar
- L'accusée a tenté de raisonner la prêtresse Latha afin de désamorcer le conflit
Circonstance aggravantes :
- L'accusée s’est déjà rendue coupable d’insulte a la noblesse
- L'accusée était un lieutenant au sein de l'armée en service au moment des faits
La Cour condamne
L'accusée à rédiger une lettre d'excuses publiques sincères envers la noblesse pour avoir été complice d'une criminelle ;
L'accusé à payer une peine financière de 1 000 erethii en faveur de l'armée, représentant dans cette affaire le royaume.
Subséquemment il résulte l'élément suivant sur le statut militaire de l'accusée que :
Celle-ci est rétrogradée au rang de major.
Le délai pour la lettre et la peine financière est *d'une semaine* à compter de la présente publication.
Le 27 Alturiak 1505,
Capitaine Vascod
*Signature* - Citation :
- Jugement d'Emilya Latha
Juges : Justine Pointacier, Evanéa Yannoscia, Ashal Ayloud
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Sergent de Fondsombre
Capitaine Ragath Vascod
Affaire 695
Charges : Insulte à la noblesse / trahison / entrave a l'action publique / insulte a gardien
Nature des faits : Crimes et délits
Plaignant et/ou Victime : Damoiselle Aurore Cyphée Aelie de Khensinn / Messire Flavien de Hauterive / Messire Thyrael d'Ewyluar / Garde d'Azur
Rappel des faits
L'accusée a tenue des propos insultants a l’égard de Damoiselle Aurore Cyphée Aelie de Khensinn et Messire Flavien de Hauterive ainsi qu'a l 'égard de la noblesse en générale, et a eu un comportement outrageant en la présence de deux représentants de la noblesse lors d'une rencontre au temple de l'éclat ardent en date du *26/01*.
L'accusée a eu un comportement outrageant vis a vis de la noblesse lors des séances de la Chambre des édiles des *31/01*, *21/02*, *28/02*
Monsieur le duc de Khensinn s'est spécialement déplacé sur Erethil pour observer la manière dont justice était faite au regard des insultes répétées portées par l'accusée à l'encontre de sa fille Damoiselle Aurore Cyphée Aelie de Khensinn
L'accusée a refusé de sortir de prison le *28/01* alors qu'elle bénéficiait d'une autorisation sur demande de Damoiselle Aurore Cyphée Aelie de Khensinn
Le *29/01*, l'accusée a prononcé des insultes directes visant un membre de la garde d'Azur,
Le *01/03*, l'accusée a tenu des propos désobligeant envers la garde dans sa capacité a traiter juridiquement une insulte à la noblesse.
Attendu
Concernant le crime d'insulte à la noblesse :
- Que de multiples témoignages attestent que l'accusée a proféré des insultes envers les nobles Damoiselle Aurore Cyphée Aelie de Khensinn et Messire Flavien de Hauterive et la noblesse en générale ;
- Que l'accusée a réitéré des insultes envers la noblesse y compris après que la faute lui ait été signifiée et expliquée ;
- Que l'accusée a eu une attitude provocante à l'égard de la noblesse en conseil de la chambre des édiles ;
Concernant le crime de trahison :
- Que les agissements de l'accusée ont altéré les relations entre la famille de Khensinn et la nation d'Erethil forçant le Duc de Khensinn à se rendre sur l'île ;
Concernant le délit d'entrave à l'action publique :
- Que le refus de l'accusé de sortir de geôle ne constituait aucune obligation de surveillance et ne constituait aucune charge supplémentaire pour la garde ;
Concernant le délit d'insulte à l'encontre d'un gardien d'azur :
- Que l'accusée a tenu des propos injurieux a l'encontre d'un gardien d'azur ;
La Cour décide
Que l'accusée est reconnu coupable du crime d’insulte envers la noblesse.
Que l'accusée est reconnue coupable du crime de trahison.
Que l'accusée est reconnu non coupable du délit d'entrave a l'action publique
Que l'accusée est reconnu coupable du délit d'insulte a gardien d'Azur.
Circonstance aggravantes :
- L'accusée a réitéré a de multiples reprises des propos et attitudes insultantes envers la noblesse.
- L'accusée fait montre de mauvaise volonté ou d'incompréhension en niant les faits malgré les explications et affirmations de la noblesse
- L'accusée en refusant d'entendre raison, malgré de multiples explications, s'obstine a se maintenir en marge des lois et de la constitution de la nation
La Cour condamne
L'accusée à être privée de la totalité de ses biens au profit des victimes ;
L'accusée à être tuée par décapitation.
La saisie des biens prend effet immédiatement.
Le 27 Alturiak 1505,
Capitaine Vascod
*Signature* - Citation :
- Eu égard à la recommandation des juges et aux actions de la prêtresse Latha, tant envers le royaume qu'envers la couronne et ma personne, la peine de mort est commuée en bannissement.
Le bannissement devra être effectif *deux jours* au plus tard après la présente publication.
Pour Erethil,
Elysion d'Ewyluar
*Sceau royal*
Dernière édition par Cyrielle le Mer 3 Oct - 19:23, édité 1 fois |
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Cyrielle
Consultant(e)
| | Sujet: Re: Dossier 695, Garde Azurée et plus contre variés Dim 26 Juin - 17:46 | |
| - Citation :
- Jugement d'Emilya Latha
Suite à réception d'une lettre d'Emilya Latha, et à une séance au sénat durant laquelle :
- La condamnée a reconnu ses crimes, avoir été dans l'erreur et avoir persisté dans celle-ci ;
- La condamnée a demandé le pardon pour ses crimes ;
- La condamnée s'est engagée à ne pas récidiver ;
- La condamnée s'est engagée à combattre en faveur du royaume ;
- La condamnée s'est engagée à respecter la noblesse et à lui obéir ;
- La condamnée a reconnu que les membres de la noblesse étaient capables de bonté et l'avaient déjà prouvé ;
- La condamnée a reconnu que le cœur des membres de la noblesse était dépourvu de pourriture ;
La condamnée s'est vue gracieusement proposer trois choix. Elle a choisit librement, parmi ces choix, le second : saisie totale des biens, *1 mois* à passer en tant qu'esclave suite à vente aux enchères, possibilité d'être affranchie ensuite si obtention d'au moins deux garants citoyens ou plus.
Le bannissement est donc annulé.
Dans l'espoir que la vérité ait vu le jour, et pour un avenir meilleur,
*Signature du secrétariat d'Edoxie de Femnivaar* |
|
Cyrielle
Consultant(e)
| | Sujet: Dossier 695, Garde Azurée et plus contre variés Ven 29 Juil - 17:24 | |
| - Citation :
- Jugement d'Emilya Latha
Suite à :
- Son *mois* passé en tant qu'esclave ;
- L'accord de son maître, Marguerite Delving, pour qu'elle soit affranchie ;
- La volonté d'Endhevor Crysvald et Jude Johannsen de se porter garants pour elle ;
Emilya Latha est affranchie et devient roturière. Endhevor Crysvald et Jude Johannsen sont responsables de ses actes, et devront en répondre en cas de dérives.
Lieutenant J. Assur-Bel-Kala *Signature d'Assur-Bel-Kala*
Services administratifs du sénat *Sceau du sénat* |
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| | Sujet: Re: Dossier 695, Garde Azurée et plus contre variés | |
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