Dossier 760, Garde Azurée contre Tyrdyn

Citation :

Ouverture instruction judiciaire

Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de l'ouverture d'une instruction judiciaire.

N° de l'affaire : I 760
Plaignants et victimes : Garnison d'Erethil.
Soldat en charge: Sergent Adrian Tomas
Suspect(s) : Tyrdyn
Qualification des charges: Délit
Nature des faits: Agression sans séquelles physique

Condition du suspect : En détention

Citation :

Transmission d'un dossier judiciaire

Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de la transmission du dossier d'instruction judiciaire I 760 à la magistrature et à la défense. A partir de la présente publication, les juges volontaires pour traiter le dossier ont *2 jours* pour se signaler à la chambre basse et à la garnison d'Erethil.

Citation :

N° de l'affaire : I 760

Conformément aux procédures en vigueur, le corps de la Magistrature vous informe que l'audience concernant l'affaire I 760 se tiendra le *Mardi 4 juin a 19h30* au Sénat d'Erethil.

Officieront en qualité de juge :
- Altorn de Valère (magistrat)

Le prévenu sera absent.

Le procès est ouvert a tous.

Pour le corps de la Magistrature,
Altorn de Valere
*Signature*

[/quote]

Citation :

Condamnation

Qualification juridique des faits :

- Agression sans séquelles, refus d'optempére

Accusée :

- Tyrdyn

Plaignant :

- Garnison d'Erethil

Dossier de référence :

- Dossier n° I 760

Jugement : 1250 eres au profit de la garde d'azur ainsi que 5 ans de prison

Juge :

- Altorn De Valère

Extrait du jugement :

Citation :

Attendu que le prévenu a étè a maintes reprise des faits qui lui ont été reproché.
Attendu que le prévenu s'en est prit en toute connaissance de cause a l'intégrité d'un garde d'azur
Attendu que le prévenu a bénéficier malgré tout d'une accomandement de la part de la garde afin d'en apprendre plus sur des agissements dans les quartiers sensible
Attendu que celui ci en a profité pour fuir

La cours condamne le prévenu a 1250 eres d'amende a payer a la garde, et 5 ans de prison