Balos
Explorat(eur/rice) de l'Outreterre
 |  Sujet: Dossier 733, Garde Azurée contre Gor'Tak Lahache  Ven 2 Juin - 1:39 | |
| - Citation :
Ouverture instruction judiciaire
Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de l'ouverture d'une instruction judiciaire.
N° de l'affaire : I 733
Plaignants et victimes : Garnison d'Erethil
Suspect(s) : Gor'Tak Lahache
condition du suspect : Libre
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Balos
Explorat(eur/rice) de l'Outreterre
| | Sujet: Dossier 733, Garde Azurée contre Gor'Tak Lahache Jeu 8 Juin - 15:24 | |
| - Citation :
Transmission d'un dossier judiciaire
Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de la transmission du dossier d'instruction judiciaire I 733 à la magistrature et à la défense. A partir de la présente publication, les juges volontaires pour traiter le dossier ont *2 jours* pour se signaler à la chambre basse et à la garnison d'Erethil.
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Cyrielle
Consultant(e)
| | Sujet: Re: Dossier 733, Garde Azurée contre Gor'Tak Lahache Mer 3 Oct - 16:39 | |
| - Citation :
- Copie.
Original daté du *01/07/17*. - Citation :
Jugement de Gor'tak Lahache
Juge : Auguste Tarnaciel.
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Major Alois de Fondsombre
Sergent A.Tomas
Affaire I 733
Soldat en charge : Sergent Kataenis Aleanlylth
Charges : Insulte envers un Gardien d'Azur.
Nature des faits : Délit
Plaignant et/ou Victime : Garnison d'Erethil.
Témoins : Sergent Koningsen (Duc de Wellington), Tzimi Roznica, Maalik Wokabi
Suspect : Gor'Tak (gabsouliere)
Rappel des faits
A l'issue d'un contrôle d'identité, le prévenu a déclaré, assez fort pour être entendu par trois témoins, dont un sergent de la garnison d'Erethil "Saloperie de gardes".
Attendu
- Que le suspect a reconnu les faits qui lui sont reprochés.
- Que le suspect a été pris en flagrant délit.
La Cour décide
- Que le prévenu est reconnu coupable d'insulte à un gardien d'Azur.
Circonstances atténuantes :
- Le prévenu a reconnu les faits reprochés et s'est soumis à la justice de son plein gré.
Circonstances aggravantes :
- Aucune.
La Cour condamne
- L'accusé à payer une peine financière de 200 erethii en faveur de la garnison d'Erethil.
- L'accusé à produire des excuses publique à l'attention des forces armées sous *huitaine* dés parution du jugement.
- L'accusé à deux mois d'emprisonnement par tranche de 100 erethii impayés sous *huitaine*.
- Le prévenu à un mois d'emprisonnement par *semaine* de retard dans la production de la lettre d'excuses.
Le 28 Marpenoth 1522,
(Signature d'Auguste Tarnaciel),
Pour la magistrature. |
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| | Sujet: Re: Dossier 733, Garde Azurée contre Gor'Tak Lahache | |
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