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 Codex des Organisations de 1541

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MessageSujet: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:17

Codex des Organisations

Préambule :
Le non-respect du Codex des Organisations est passible de sanctions administratives. Cela ne donne pas lieu à des sanctions pénales, à moins qu'une loi dans le codex pénal ne précise le contraire sur un point spécifique.

Index :

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]
I - A : La chambre haute
I - B : Les officiers du palais

II : Les institutions officielles
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:17

I - Le palais

A : La chambre haute
La chambre des nobles ou chambre haute est le haut conseil de la Couronne. Il rassemble un représentant de chacune des trois grandes familles du royaume. Ils sont les porte-paroles des intérêts familiaux et disposent de nombreux pouvoirs.
Entre autres, il est possible de citer :

  • Gestion des codex de lois, aussi bien par le biais de modifications, rajouts ou suppressions à leur initiative, ou bien sur proposition de la chambre des édiles
  • Acceptation ou rejet de toute autre proposition de projet soumis par la chambre des édiles
  • Contrôle du budget


B : Les officiers du palais
La cour dispose de ses propres officiers, ils sont au nombre de quatre, chacun avec des prérogatives distinctes. Aucune de ces charges n'est désormais vénale. Certains officiers peuvent s'entourer d'un service afin de les seconder dans leur tâche. Un citoyen désirant intégrer un service doit se faire agréer par l'officier l'engageant.

B - 1 : Chambellan
Le Chambellan ou Premier officier est le conseiller personnel du Souverain, il a accès à tout heure à celui-ci et doit répondre avec diligence à ses demandes. Il est le garant du bon fonctionnement du Palais et il coordonne les travaux des autres officiers. Il reçoit aussi la charge de garder les archives du Royaume.

B - 2 : Chancelier
Rôle :

  • Le Chancelier ou Garde des Sceaux est l'officier qui contrôle les actes qui sont pris par les différentes entités du Codex des Organisations (institutions officielles, magistrature, chronologie, etc.), à l'exception du palais.
  • En cas d'irrégularité avérée, le Chancelier doit agir pour qu'il y ait correction ou annulation.
  • Le Chancelier doit tenir des rapports de ses interventions.
  • Le Chancelier peut, s'il l'estime nécessaire ou opportun, demander des sanctions à l'encontre des fautifs à leur hiérarchie ou, en dernier recours, au palais.
  • Le Chancelier peut également faire office de voie de recours supplémentaire lorsque la population remarque des anomalies ou abus.
  • Le Chancelier est considéré comme un expert légal et peut donc être sollicité à ce titre.

Privilèges :

  • Le Chancelier peut bénéficier du patriciat, s'il l'accepte.
  • Le Chancelier dispose d'un salaire majoré (rémunération +5 erethii au salaire, y compris pour salaires élevés).
  • Le Chancelier dispose de la capacité de nommer jusqu'à deux assistants. Il n'est pas tenu de le faire. Leur rémunération est à sa charge.


B - 3 : Intendant
L'Intendant ou Trésorier de la Couronne est le comptable du Royaume mais aussi le gestionnaire des biens de la Couronne. A ce titre, il est le gardien des archives des distinctions, titres, prébendes et honneurs décernés. L'Intendant dispose de ses propres services, il peut nommer des percepteurs afin de l'aider dans sa tâche à réunir des fonds. Les percepteurs peuvent :

  1. recevoir mission de collecter le fruit d'une amende pour le Trésor royal auprès d'un particulier ou d'une organisation ;
  2. recevoir mission de collecter une taxe pour le Trésor royal auprès d'un organisme, d'une entreprise ou d'un commerçant ;
  3. recevoir mission de diligenter un audit des comptes d'une organisation, d'une entreprise ou d'un commerçant ;
  4. effectuer sur demande du palais une saisie des avoirs d'un individu ou d'une entreprise.

B - 4 : Connétable
Le Connétable ou Premier Prétorien est le Chef de la garde prétorienne, il s'agit soit d'un noble né, soit d'un sous officier de carrière distingué par la Couronne. Il a en charge la sécurité de la Couronne et des nobles tout en coordonnant avec le chef de la Garde du Palais, la sécurité de celui ci. Il est l'officier de liaison de la Couronne avec l'armée, protocolairement il est l'égal d'un capitaine mais ne répond qu'au Souverain et à lui seul.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:20

II - Les institutions officielles

A : Descriptifs

Les institutions officielles sont au nombre de neuf :
- Cinq institutions laïques : l'armée, le consortium, les gantelets d'argent, la maison des merveilles et la tour mystique de thaumaturgie ;
- Quatre institutions religieuses : le bastion inéluctable, le bosquet verdoyant, la cathédrale d'obsidienne et le sanctuaire de l'éclat éternel.

Toutes les institutions officielles sont au service du royaume d'Erethil, et doivent œuvrer pour celui-ci selon leurs moyens.

Rejoindre une institution officielle présente plusieurs avantages :
- Acquisition d'office de la citoyenneté, et de la citoyenneté distinguée à partir d'un certain grade au sein de l'institution ;
- Possibilité de percevoir un salaire selon le grade au sein de l'institution ;
- Possibilité d'usage des locaux de l'institution ;
- Possibilité de bénéficier des services et avantages spéciaux de l'institution concernée.

Mécénat
Chaque institution officielle est dotée d'une ou plusieurs familles mécènes nobles, qui financent l'institution (salaires des membres notamment). Les familles mécènes peuvent librement intervenir dans la gestion interne des institutions concernées.

Institutions laïques
Les institutions laïques ont un devoir de neutralité religieuse, tant dans les services qu'elles offrent que dans les décisions qu'elles prennent. Ainsi, elles ne peuvent pas refuser d'offrir les services de leur faction (qu'il s'agisse de monopoles ou non) à autrui en fonction de sa foi, ou bien il faut le refuser pour toutes les religions (monopoles exceptés).
C'est en revanche l'institution laïque qui est chargée de rendre un service, et non l'ensemble des membres de son institution (sauf si elle ne compte qu'un seul membre). L'institution peut donc désigner qui se charge d'un service, pourvu que la même qualité de service au rendez-vous.
Les membres des institutions peuvent cependant pratiquer leur foi et leurs valeurs à titre personnel, sans engager l'institution ni ses moyens.

Institutions religieuses
Les institutions religieuses, étant donné leur nature, sont dispensées de neutralité religieuse et peuvent apprécier une demande au regard de leurs valeurs et dogmes. Cette vision doit cependant être en adéquation avec l'institution.

Recrutement
Toutes les institutions, qu'elles soient laïques ou religieuses, ont l'obligation de se renseigner sur la foi de leurs candidats afin de vérifier que leurs candidats ne soient pas priants d'une religion interdite.
Les institutions laïques ne peuvent pousser plus loin l'enquête sur des critères de foi.
Les institutions religieuses, à l'inverse, doivent pousser plus loin l'enquête sur des critères de foi et savoir vers quelle divinité tutélaire se tourne son candidat.

Recours
Une voie de recours existe toujours si on constate des abus. Il convient alors d'en référer aux membres et à la régence concernée, et vraiment en dernier recours, à la Noblesse donc au référent de l'Institution.

Monopoles
Les monopoles sont des services proposés par une institution (ou un groupement d'institutions ou organisation), et que les autres institutions ou particuliers n'ont pas le droit de proposer. L'institution qui gère le monopole doit le rendre accessible à tous (le cas échéant selon les modalités prévues par son mécénat). L'accès au monopole ne peut pas être refusé pour des questions de foi ou de mauvaise entente, sauf accord du mécénat.

Il y a distinction entre trois types de monopoles :
- ceux nécessitant de passer par un membre *pj* de la faction (et donc souvent d'aller sonner pour le trouver) ;
- ceux pouvant se faire directement sur place via *pnj* ;
- ceux pouvant se déléguer à autrui par l'institution responsable (le cas échéant selon des modalités prévues par le mécénat).

A l'heure actuelle, les monopoles sont les suivants :

  • Monopoles accessibles en permanence (pnjs) :

    • Coiffeur (coupe et teinture de cheveux), accessible à la parfumerie, géré par la maison des merveilles
    • Cristallisation d'essences, accessible à la forge des artisans, géré par la tour
    • École, géré par la maison des merveilles (cas particulier)
    • Hôpital (fonctions basiques), géré par les quatre temples
    • Retouches esthétiques de vêtements, armures, armes, accessoires, accessible à la maison des artisans, géré par le consortium
    • Taille de pierres, accessible à la forge des artisans, géré par le consortium


  • Monopoles sur demande (pjs) :

    • Impression de livres, accessible auprès de la maison des merveilles
    • Justice, géré par la magistrature (cas particulier)
    • Médaillons d'esclave, accessible auprès du consortium
    • Service institutionnalisé d'imports, accessible auprès du consortium
    • Recherches en joaillerie, accessible auprès du consortium
    • Service d'ameublement, accessible auprès du consortium
    • service institutionnalisé de décoration événementielle, accessible auprès de la maison des merveilles
    • Service institutionnalisé d'enseignement de sorts ou capacités profanes par leçons, accessible auprès de la tour (cas particulier, uniquement pour personnes correspondant aux critères)
    • Service traiteur institutionnalisé, accessible auprès de la maison des merveilles
    • Traitement de documents administratifs (parrainage, grossesse, ...), auprès des bureaucrates
    • Transferts magiques non-Malicorn, accessible auprès de la tour


  • Monopoles déléguables :

    • Enquêtes judiciaires, géré par l'armée
    • Enseignement linguistique (hors transmission parents/enfants), géré par la maison des merveilles
    • Enseignement et encadrement de sorts ou capacités profanes particuliers, géré par la tour
    • Hérauts, géré par la maison des merveilles
    • Supervision de la défense du territoire, géré par l'armée



Exclusivité
Les exclusivités sont des services proposés par au moins deux institutions et que les autres institutions ou particuliers n'ont pas le droit de proposer.
Contrairement aux monopoles, les institutions gérant les exclusivités n'ont pas l'obligation d'offrir ce service à tous, et peuvent le cas échéant y mettre des conditions. Chaque institution concernée gère son exclusivité comme elle l'entend.

A l'heure actuelle, les exclusivités sont les suivantes :
- Accès roturier à l'atelier de magie, géré par le consortium et la tour (cas particulier : prix fixes)
- Rétribution de primes, géré par le consortium et les gantelets
- Testaments, gérés par les quatre temples


Dernière édition par Cyrielle le Jeu 21 Mai - 0:52, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:21

II - Les institutions officielles

B : Grades

Généralités
La progression hiérarchique normale s'établit comme suit :
- Grade 1 commun voie générale et voie de spécialité
- Grade 2 commun voie générale et voie de spécialité
- Grade 3 voie générale
- Grade 3 voie de spécialité
- Grade 4 voie générale
- Grade 4 voie de spécialité

En parallèle, il existe aussi des titres spéciaux :
- Régent
- Intendant
- Historien

Voie générale et voie de spécialité
La voie générale correspond à l'institution, et est donc liée à l'implication dans celle-ci, sa compréhension, et aux apports que la personne fournit à son institution.
La voie de spécialité correspond à la spécialité propre à l'individu : voie de magicien, de moine, de prêtre, ...

Au début (grades 1 et 2), la progression s'effectue simultanément dans les deux voies.
Après le grade 2, il est possible de ne progresser dans aucune de ces voies (on reste alors bloqué au grade 2), dans les deux (de façon simultanée ou non), ou dans une seule des deux.

Grade 1 :
En rejoignant une institution, on obtient d'office le grade 1 dans cette institution, soit le plus bas (soldat, novice, ...). Il correspond au statut social de citoyen et au salaire le plus bas.

Grade 2 :
Par la suite, il est possible d'obtenir le grade 2 (sergent, apprenti, adepte, ...). Pas de changement de statut social ni de salaire.
Cela ouvre en revanche la possibilité de commencer à apprendre des sorts ou capacité de spécialité, pour peu de trouver un maître ou un professeur adéquat pour cela.

Grade 3 :
Le grade 3, qu'il soit de spécialité (prêtre ordonné, professeur en magie, ...) ou général (major, marchand, ...), correspond au statut social de citoyen distingué et à un salaire dit "moyen".
Pour le grade 3 de spécialité, cela ouvre également à des capacités supplémentaires (connaissances, enseignement, communion, ...).

Grade 4 :
Le grade 3, qu'il soit de spécialité (maître en magie, maître en prêtrise, ...) ou général (lieutenant, doyen, ...), correspond toujours au statut social de citoyen distingué mais par contre à un salaire dit "élevé".
Pour le grade 4 de spécialité, cela ouvre également à des capacités supplémentaires (encadrement, connaissances, ...).

Régent :
Le régent dirige la faction. Il bénéficie du patriciat (ou de la citoyenneté distinguée si le patriciat lui a été retiré) et d'un salaire dit "élevé".

Les régents d'institutions officielles disposent du pouvoir de nommer leurs candidats et membres à n'importe quel grade de la voie générale.
Les nominations aux grades 3 et 4 de spécialité est effectuée par le palais, mais peut faire l'objet de recommandations de citoyens.

Chaque *mois*, lors *de la dernière semaine du mois*, les membres des institutions de rang 2 minimum peuvent se proposer comme candidats à la régence, s'ils ne sont pas interdits de régence (décision du mécénat). Les candidatures se font publiquement par écrit au sein de l'institution concernée.
S'il n'y a aucun candidat, l'institution sera sans régence pendant le *mois* à venir.
S'il y a un seul candidat, il est nommé régent d'office.
S'il y a plusieurs candidats, on compare la durée de leurs anciennes régences respectives. Celui qui a été régent le moins longtemps est prioritaire. S'il y a plusieurs candidats prioritaires avec des durées de régence équivalentes, la régence est attribuée au plus gradé. En cas d'ex-æquo, il y a tirage au sort pour désigner le futur régent.

Intendant :
L'intendant s'occupe des stocks de la faction. Il ne bénéficie pas de statut social particulier, mais s'il a un salaire dit bas ou moyen, il peut passer au salaire supérieur (bas => moyen, moyen => élevé).

Historien :
L'historien s'occupe de l'historique de la faction et aide à la partie de la chronologie liée à son institution. Il est dans le même cas de figure que l'intendant pour le statut social et le salaire.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:26

II - Les institutions officielles

C : Décrets
Citation :
Décret Civilis I : des démarches pour acquérir la citoyenneté

Avant de pouvoir devenir citoyen, un futur membre de faction doit passer à la banque pour remplir les formalités permettant le versement de son salaire.

*Sceau de la chambre des nobles*
(HRP : cela permettra d'ajuster de manière impartiale votre salaire sans phénomène de trop ou de pas assez versé. Sans cette formalité à réaliser sous le contrôle d'un DM, votre accès à une faction sera refusé).

Citation :
Décret Carcerus I : des geôles

Les factions civiles disposant de leurs propres geôles sur le territoire erethilien sont en droit de procéder à l'arrestation de tout contrevenant sur leur domaine privé, ie. les zones nécessitant la possession d'un droit d'entrée.

Chaque arrestation ainsi menée doit être relayée par écrit à la garnison d'Erethil sous un délai de 15 jours. Charge à la garnison d'Erethil de juger le coupable et de procéder au transfert dans ses propres geôles si elle le juge utile.

Tout jugement émis peut déléguer la responsabilité de l'exécution du jugement à la faction détenant l'individu appréhendé.

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Carcerus II : Surveillance des zones des organisations

Tout individu pénétrant de manière furtive ou camouflée dans l'enceinte d'une faction peut se faire appréhender par les gardes de cette faction qui disposent de droit de geôles.

Son acte sera jugeable sous le chef d'effraction, en sus de tout autre acte qui pourrait lui être imputé.

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Regulus I : Nominations au sein des institutions officielles

Les régents d'institutions officielles disposent du pouvoir de nommer au rang de novice tout aspirant ou candidat ayant fait ses preuves selon les modalités de recrutement de leur institution.

Les régents d'institutions officielles disposent du pouvoir de nommer au second rang (selon les cas : adepte, apprenti ou compagnon) tout membre ayant fait ses preuves selon les règles internes de l'institution.

Les régents d'institutions officielles peuvent nommer leurs membres de second rang à un titre leur ouvrant le statut de citoyen distingué, sous réserve d'aval de l'unanimité des citoyens déjà distingués de l'institution concernée (incluant les prêtres d'autels, mais excluant les professeurs), et du référent de l'institution. Les régents sont tenus de respecter pour cela les procédures internes de leur institution.
L'armée dispose de procédures internes spéciales eu égard à sa structure particulière.

Chaque référent d'institution dispose d'un pouvoir de nomination plein et entier.

La progression dans la hiérarchie cléricale d'un membre dont le culte n'est pas représenté au sein de sa propre institution est soumise à l'approbation de sa propre institution, de son culte et du palais.

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Regulus II B : De la pérennité des engagements au sein des institutions officielles

Tout ancien membre d'une institution officielle ne peut rejoindre une autre institution officielle que sur approbation de la gouvernance de son ancienne faction. En l'absence de gouvernance, l'avis du Référent est demandé.

En cas de désaccord, l'affaire peut être portée devant la chambre des nobles, avec avis consultatif de la chambre des édiles.

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Shanwi I B : Des ressources protégées

L'armée d'Erethil et le Cercle de l'Équilibre ont la charge et la responsabilité de définir les ressources et les zones protégées de l'île.

*sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Regulus III B : Des annonces publiques des effectifs

Chaque institution a le devoir d'annoncer sur son affichage public tout recrutement, promotion, rétrogradation, démission ou exclusion de membre.

Les buts sont de permettre la clarté et l'information pour tous. Ainsi, cela permet par exemple de mieux identifier les membres des institutions pour les nouveaux venus, ou de mieux gérer les impôts en fonction des membres des institutions.

L'armée est dispensée de ces obligations pour ses membres secrets (agents infiltrés, services de renseignements secrets, ...).

*Sceau de la chambre des nobles*

Citation :
Décret Civilis III : du parrainage citoyen

Avant de pouvoir devenir citoyen, un futur membre de faction doit aussi être en règle vis-à-vis du parrainage citoyen.
Si une faction recrute un individu n'étant pas en règle vis-à-vis du parrainage citoyen, elle s'expose à des sanctions administratives. L'armée est chargée de recueillir les éventuelles plaintes sur le sujet, et de les faire suivre au mécénat en question si elles sont fondées.

Afin de se mettre en règle avec le parrainage citoyen, il faut :
- Trouver un parrain volontaire, devant être au minimum citoyen ;
- Signaler le parrainage aux bureaucrates ou que le parrain annonce lui-même le parrainage sur l'affichage de la bureaucratie d'Erethil.

Le parrain est chargé de s'assurer que son filleul connaisse le nécessaire pour s'intégrer convenablement au royaume. Cela inclut par exemple : les lois, le fonctionnement du royaume, les réflexes à avoir en cas d'attaque. Le parrain n'est pas tenu d'enseigner cela lui-même et peut tout à fait le déléguer à autrui.

Tous ceux étant (ou ayant été) citoyens avant le *04/08/18* sont dispensés d'acquérir un parrainage, même s'ils redeviennent roturiers par la suite.

*Sceau de la chambre des nobles*


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:30

II - Les institutions officielles

D : La Garde d'Azur

En l'an de grâce 756 était formée la première milice Erethilienne, nommée simplement "La Force". De 1507 à 1541, l'armée devient une institution séculière en accueillant en son sein les cultes de la Cavalière Rouge et d'Hoar.
En 1553, l'armée se subdivise en deux parties :
- la partie chargée de la protection de l'île, appelée la garde d'azur. Par "l'île", il est entendu l'ensemble de l'île d'azur, son ombreterre haute, ainsi que l'île du roc et l'île du cèdre. La Garde d'Azur est composée de ce qui fut anciennement les garnisons d'Erethil et du roc, des 2nd et IXème bannières, ainsi que d'une partie d'autres bannières.
- la partie chargée du domaine maritime et des interventions extérieures, appelée la légion vexillatio. Elle est composée de ce qui fut les X, XI, XII, XIV, XXIII, XXIV et XXVème bannière, ainsi que d'une partie d'autres bannières.

Mécénat
La famille mécène de la Garde d'Azur est la noble famille régnante.
Le représentant de la noble famille d'Ewyluar (également nommé référent) auprès de la Garde d'Azur est messire Nathan Bragal [DM Cyrielle].

Structure
Il convient de différencier : grade, accréditation et branche.

Les grades sont les suivants :
- Soldat (homme du rang, cape blanche)
- Sergent (homme du rang, cape noire)
- Major (sous officier, cape bleue)
- Lieutenant (sous officier, cape rouge)
- Capitaine (officier, cape verte)
- Commandant (officier), le dirigeant militaire de plus haut rang, il répond directement au souverain, le bureau à son service est désigné sous le terme d'état-major.
Il n'est bien sûr possible de n'avoir qu'un seul grade à la fois. Chaque militaire dispose d'un grade. La hiérarchie militaire fixe les grades de chacun selon des dispositions internes.

Les accréditations sont les suivantes :
- Accréditation départementale : Accréditation défense (gérer un dossier de défense, commander sur le terrain, etc...)
- Accréditation départementale : Accréditation justice (instruction d'un dossier judiciaire, clôture d'un dossier judiciaire, etc...)
- Accréditation départementale : Accréditation formation (faire passer les examens de l'armée, former les civils volontaires pour l'obtention de patentes militaires, etc...)
- Accréditation protocolaire : Accréditation protocoles spéciaux rang 1 (confiscation, usage de fausse identité)
- Accréditation protocolaire : Accréditation protocoles spéciaux rang 2 (avis de recherche, avis de destruction, contrôle judiciaire, perquisition, régime dérogatoire mineur, réquisition)
- Accréditation protocolaire : Accréditation protocoles spéciaux rang 3 (déclaration ennemi du royaume, extorsion d'informations)
Il est aussi bien possible de n'avoir aucune accréditation que toutes les avoir. Les accréditations sont conférées par la hiérarchie militaire selon des dispositions internes, et ne sont pas forcément liées ni aux grades des militaires, ni à leur assignation. Un militaire peut aussi déléguer temporairement son accréditation à un autre militaire, mais il en est alors responsable.

Les branches sont des services de la Garde d'Azur ayant des devoirs et cadres particuliers. La garde prétorienne, chargée de la protection des nobles, est ainsi une branche de la Garde d'Azur. Il faut généralement remplir certaines conditions (de grade, compétence, ...) pour pouvoir rejoindre une branche.

Locaux
La Garde d'Azur dispose de très nombreux locaux, dont la caserne d'Erethil et le quartier général du roc.

Activités
Encadrement pénitentiaire
En tant qu'organe légalement consacré comme contrôleur des détentions, le domaine de l'encadrement pénitentiaire, que cela soit au sein des institutions civiles comme militaires, et qu'il s'agisse de perspectives judiciaires (suspects, condamnés ...) comme de défense (prisonniers de guerre, agents capturés...) est sous le contrôle vigilant du corps armé.

Expertise juridique pénale
Avec l'emploi permanent de pénalistes et des archives judiciaires très fournies, couvrant des dossiers d'instruction et des précis de doctrine, la Garde d'Azur est légitimement en mesure d’apponter son expertise dans ce champ de compétence, tant pour la formation ou le conseil.

Police judiciaire et tribunaux de police
Par délégation de la Couronne, et tant pour assurer la neutralité de l'instruction, que pour s'assurer de la légalité des procédures et notamment en ce qui concerne l'apport de pièces matérielles aux dossiers d’enquête, la Garde d'Azur est le seul organe à pouvoir ouvrir, encadrer, et valider les dossiers d’enquête et d'instruction dans le cadre judiciaire.
La Garde d'Azur est également habilitée au jugement direct des infractions pénales.

Protection rapprochée des dignitaires
Se faisant fort d'une expérience séculaire en la matière, la Garde d'Azur assure de plein droit, et par l'intermédiaire de sa branche prétorienne, la protection rapprochée des personnalités de haut statut ou détenant des charges officielles, et ce où qu'ils se trouvent.

Responsabilité de l'application des peines
L’exécution et l'application des peines, quelles qu'elles soient, sont sous la responsabilité de la Garde d'Azur, tant pour s'assurer de la traçabilité des historiques judiciaires des condamnés, que pour offrir aux victimes et aux plaignants l'assurance de l'appui de l'action publique pour les dédommagements dont ils pourraient bénéficier suite à la décision judiciaire les concernant.
La Garde d'Azur peut librement déléguer l'application des peines, mais en demeure responsable même en cas de délégation. Une personne ou institution à qui a été déléguée l'application des peines n'est pas détentrice de l'autorité de l'action publique.

Responsabilité de la défense du territoire
L'action citoyenne est permise et encouragée ponctuellement lorsqu'il s'agit de réagir sur le vif à une menace atteignant l'île et ses habitants. Il est cependant du ressort et du devoir de la Garde d'Azur, en tant que bras armé de la Couronne sur l'île, d'encadrer et de mutualiser les efforts en ce sens, afin de limiter les tentatives isolées pouvant nuire aux stratégies globales de défense de l'île et des habitants.

Responsabilité du maintien de l'ordre
S'il est permis dans un certain cadre légal, à n'importe quel sujet de droit, de se suppléer à l'intervention de la Garde d'Azur dans le cas où celle-ci ne saurait intervenir sur le vif (notamment dans des perspectives d'autodéfense), la compétence de principe entourant le maintien global de l'ordre et les prérogatives de police visant à faire respecter les lois sont du domaine de la Garde d'Azur par délégation de la Couronne, s'organisant pour cela en interne. La Garde d'Azur est ainsi le seul organe à pouvoir intervenir de plein droit pour maintenir l'ordre et engager (ou déléguer) les actions exécutives afférentes à ce domaine de compétence.

Responsabilité du renseignement militaire
La Garde d'Azur assure, sur l'île, le suivi et la vigilance quant aux menaces potentielles pesant sur la Couronne, le Royaume, ses intérêts et ses habitants, en déployant un réseau d'agents, d'informateurs et d'honorable correspondants. Elle est l'autorité de référence pour l'organisation légitime d'actions entrant dans ce cadre.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:33

II - Les institutions officielles

E : Le consortium

La noble famille de Femnivaar fonde la Maison Marchande en 1117, puis la Guilde des Gantelets d'Argent en 1164. En l'an 1405, les Gantelets d'Argent et la Maison Marchande fusionnent en une seule entité qui s'appelle le Consortium. De 1507 à 1541, le Consortium devient une institution séculière en accueillant en son sein le culte de Waukyne. En 1517, les Gantelets d'Argent retrouvent leur indépendance. En 1553, la fusion entre les deux institutions d'origine a de nouveau lieu

Mécénat
La famille mécène du consortium n'a jamais changé, et est toujours la noble famille de Femnivar à l'heure actuelle.
La représentante de la noble famille de Femnivaar (également nommée référente) auprès du Consortium est Dame Edoxie de Femnivaar [DM Cyrielle].

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Compagnon
- Familia
- Régisseur

Locaux
Le Consortium dispose des locaux de la maison marchande, de l'entrepôt d'Erethil, de la maison des artisans et des gantelets d'argent.

Activités
Économie
L'activité commerciale nécessite de se préoccuper des questions économiques. Observer, analyser et anticiper le marché font partie des premières actions à mettre en place afin de s'assurer de la bonne santé économique de notre Nation.
Ainsi, nous tâchons de conseiller, voir d'alerter lorsque des produits sortent des normes désirables comme ce fut le cas lors de la crise des larves ayant touché les récoltes, pourvu que nous disposions de données suffisantes .
Nous rédigeons, au gré des besoins, des communications diverses à but lucratif, réalisons des études de marché, sondages, mais aussi collectes des avis de notre clientèle pour ajustement de nos offres.
Le Consortium a officiellement pour rôle, délégué par la noblesse, de surveiller les prix des biens mis en vente sur le territoire du royaume. En cas d'abus signalé à un commerçant, et en l'absence de mesures prises par ce dernier pour régler cet abus, le Consortium est fondé à prendre des sanctions à l'encontre du commerçant concerné.

Aide juridique et procédures commerciales
Nous pouvons être amenés à conseiller juridiquement sur les lois ayant trait au commerce et l'ensemble des processus administratifs qui depuis l'entrée en relation des parties peut conduire à un accord (acceptation de devis, bon de commande, contrat,...), à la livraison d'un bien ou l'exécution d'un service et enfin au paiement du prix et respect des conditions éventuelles fixées par cet accord.

Ventes
Le Consortium aspire à mettre à disposition des erethiliens toutes sortes de produits et services à la vente. Ces denrées sont issues tant du marché interne de l’île que d'importations.

Dépôt Vente et Gérance
Dans la limite de ses possibilités de stockage et de l'intérêt des produits proposés, le Consortium se propose de vendre les trouvailles des erethiliens et de servir d'intermédiaire entre un artisan, qui n'aurait que peu de temps à consacrer à la gestion de son échoppe, et sa clientèle.

Relations commerciales externes à l'île
Par soucis de diversifier nos offres, de répondre aux besoins et envies de chacun, mais aussi de pallier plus aisément aux crises éventuelles, le service importation du Consortium est en étroite collaboration avec divers acteurs du continent.
Dans ce cadre, le Consortium dispose de plusieurs comptoirs sur lesquels il se repose.

Expertise des biens physiques mis en transaction
Sous réserve de disposer des capacités nécessaires, le Consortium peut être sollicité pour apprécier la qualité d'un produit courant, qu'il soit basique, magique ou alchimique, que pour évaluer sa valeur pécuniaire en se basant sur des critères tant fixes que fluctuants tels que le cours des ressources, les éventuelles pénuries et disponibilités liées, les aléas d'approvisionnement et de récoltes (liste non exhaustive).

Déroulement d'une adjudication
Le Consortium organise, pour son compte et celui de clients, des ventes aux enchères afin d'offrir une réponse à des demandes exceptionnelles, présenter de nouveaux produits - parfois uniques -ou simplement pour faciliter l'accessibilité d'un produit.
Nous nous attachons à rendre abordable ce service à quiconque en proposant de mener des adjudications pour nos clients sans qu'ils ne leur soit nécessaire d'être présent le jour J. Nous nous réservons néanmoins le droit de refuser de procéder à toute vente qui ne nous semblerait pas légitime pour rassembler la population.
Rappelons que ces événements sont généralement ouverts à toutes les castes de la population erethilienne. Lorsque les produits sont affichés et connus avant la vente, il peut être possible pour nos clients de nous fournir une somme représentant leur enchère maximum pour un produit donné, afin que nous nous chargions de mettre en exergue leur participation, sans exiger leur présence sur place.

Offre de service esthétique
Le Consortium propose également ses services de retouches vestimentaires (évoluées ou non) et de transmogrification. Il est donc possible à nos clients, et ce très simplement, d'apporter une touche créative et personnelle à leurs vêtements, armes, armures et accessoires.
De plus, et afin de ravir tous les sens, nous disposons d'un service d'importation permettant de s'approvisionner en tenues originales venant du continent.

Ameublement
Le service ameublement permet à chaque locataire ou propriétaire de pouvoir jouir de nouveaux meubles et éléments décoratifs afin de faire de son logement un endroit correspondant parfaitement à ses besoins et aspirations.
Si un locataire quitte sa maison, il peut demander le déménagement de ses meubles ou le stockage de ces derniers s'il est au minimum citoyen.

Artisanat
Notre institution a à cœur de promouvoir l'artisanat, mais également de répondre sur mesure aux besoins de ses clients.
Sur votre demande et après étude de faisabilité, nous réalisons des confections artisanales adaptées à vos envies, à vos exigences, ou à celles de votre entourage (coffret sculpté, broche arborant une forme précise, bague travaillée suivant vos indications, objets utilitaires diverses...). De la création utilitaire, à l'objet décoratif en passant par l'oeuvre symbolique, le Consortium est attentif à vos souhaits les plus atypiques.

Atelier de joaillerie
Le Consortium, en plus de dispenser un service de taille de pierres précieuses et de joyaux, laisse la possibilité aux artisans extérieurs de venir mener des recherches en joaillerie sur l'atelier, afin de parfaire ou développer leur savoir et leurs compétences.

Atelier de magie
Dans le cadre de la législation sur l'usage de l'atelier de magie pour les roturiers et réprouvés, le Consortium se propose d'ouvrir l'accès à son atelier, sous réserve de disponibilité.

Esclavagisme
Historiquement, le Consortium avait la charge de capturer, jauger, dresser les esclaves afin de les revendre. Actuellement les fiches de signalement sont rédigées pour le compte de la chambre des édiles et nous nous occupons de délivrer les médaillons attenants à la condition d'esclave.
La capture (dans la limite des possibilités), le dressage, l'évaluation ainsi que des formations adéquates prenant en compte tant la race de l'individu que les désirs des clients peuvent être effectuées dépendamment des compétences de nos membres .

Bâtiments, construction et maintenance
Le Consortium s'efforce de faire le lien entre les demandeurs, les architectes, les contremaîtres et la main d'oeuvre afin d'opérer des constructions et réparations dans les meilleurs délais et dans un soucis certain de qualité.

Service de sécurité
Le Consortium peut être amené à répondre à des demandes d'encadrement, lors d'événements ponctuels ou couvrant une période donnée. Ce service sera toujours mis en place en prenant garde à ne pas entraver les lois, et fonctionnera toujours sur accord de la garde azurée lorsque les circonstances s'y prêteront.

Escorte
La sécurité rapprochée fait partie des nombreuses demandes que nous pouvons recevoir. Que ce soit pour la protection d'un client lors d'un événement particulier, ou pour le mener lui, ou un convoi, d'un point A à un point B, nous attachons une importance capitale à la préparation de ce service. Nous faisons tout pour ne rien laisser au hasard et nous remplissons un travail de renseignement afin d'assurer une qualité de service certaine.

Missions ponctuelles de récupération
Le Consortium propose également de fournir les compétences martiales et logistiques de ses membres afin de mettre la main sur un butin recherché par ses clients. Le dit butin peut être extractible (aide à la récolte....) ou détenu par une tierce personne ou une créature, tout en restant dans le cadre de la loi en vigueur.

Homme de main
Quelles que soient les motivations de nos clients, le Consortium met à disposition ses effectifs afin de remplir une tâche ponctuelle et précise. Celle-ci peut aller du simple transport de marchandises à l'appréhension d'individus hors-la-loi, la complétion de missions confidentielles...

Formation martiale
Le Consortium, de part ses membres, met à disposition divers entraînements au combat, en adaptant ces derniers au demandeur. Il s'efforce d'expliquer, de guider et de corriger qui en fait la demande. La théorie, les simulations, et les combats réels représentent un échantillon de l'éventail déployé à notre disposition, pour répondre à ces demandes.

Visite guidée
Destinée spécifiquement aux nouveaux arrivants, mais pas uniquement, le Consortium se propose de faire découvrir notre belle île à tout un chacun, tout en assurant la sécurité du client et en s'attachant à le mettre, si possible, en relation avec divers employeurs selon ses besoins.

Établissement de plans d'action et d'exploitation
Que ce soit pour une mission nécessitant une organisation précise en termes de moyens, d'effectifs, ou qu'il s'agisse d'une volonté de mener à bien un projet de développement économique, le Consortium peut apporter son expertise, son expérience, et ses compétences globales afin de satisfaire les demandes les plus exotiques.

Service de renseignements
Le Consortium met à disposition les compétences diverses de ses membres afin de livrer des informations sur demande d'un client. Elles peuvent aller entre autres du dressage de description d'une tierce personne,  à une prise d'informations liées à un lieu géographique, à une menace ou à une affaire, tout en respectant la loi. L'institution s'attache à ce que la véracité des informations soit établie, en croisant différentes sources d'informations si nécessaire.

Chasse à primes
Toute personne peut remplir un contrat et réclamer la prime associée, par l'intermédiaire d'un membre du Consortium.
Nous servons donc d'intermédiaire financier et administratif entre un client et tout aventurier appréhendant une menace ou récupérant un bien. Il va de soi que nos propres membres peuvent honorer d'eux mêmes un contrat de ce type directement.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:36

II - Les institutions officielles

F : Légion Vexillatio (PNJ uniquement)

EEn l'an de grâce 756 était formée la première milice Erethilienne, nommée simplement "La Force". De 1507 à 1541, l'armée devient une institution séculière en accueillant en son sein les cultes de la Cavalière Rouge et d'Hoar.
En 1553, l'armée se subdivise en deux parties :
- la partie chargée de la protection de l'île, appelée la garde d'azur. Par "l'île", il est entendu l'ensemble de l'île d'azur, son ombreterre haute, ainsi que l'île du roc et l'île du cèdre. La Garde d'Azur est composée de ce qui fut anciennement les garnisons d'Erethil et du roc, des 2nd et IXème bannières, ainsi que d'une partie d'autres bannières.
- la partie chargée du domaine maritime et des interventions extérieures, appelée la légion vexillatio. Elle est composée de ce qui fut les X, XI, XII, XIV, XXIII, XXIV et XXVème bannière, ainsi que d'une partie d'autres bannières.

Mécénat
La famille mécène de la Légion est la noble famille régnante.
Le représentant de la noble famille d'Ewyluar (également nommé référent) auprès de la Légion est messire Nathan Bragal [DM Cyrielle].

Structure
Les grades sont les suivants :
- Soldat (homme du rang)
- Sergent (homme du rang)
- Major (sous officier)
- Lieutenant (sous officier)
- Capitaine (officier)
- Commandant ou amiral (officier), le dirigeant militaire de plus haut rang, il répond directement au souverain, le bureau à son service est désigné sous le terme d'Amirauté.

Locaux
Les locaux de la Légion sont tous situés en dehors de l'île, hormis des bureaux au quartier général du Roc.

Activités
La Légion s'occupe des interventions en dehors de l'île d'azur. Cela inclut notamment l'ombreterre profonde de l'île, l'ombreterre du reste de Toril, les archipels voisins ou lointains et le continent.

Sur ce vaste territoire, la Légion a pour charge :
- les interventions armées pour le royaume, discrètes ou non ;
- la défense des intérêts du royaume (lieux, personnes, objets, ...) ;
- le renseignement dans l'intérêt du royaume ;
- la gestion des douanes.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:37

II - Les institutions officielles

G : La Maison des Merveilles

En l'an de grâce 1179, la Maison des Merveilles est créée avec le soutien de la noble famille de Myalastra. De 1507 à 1541, elle devient une institution séculière en accueillant parmi elles de Sunie et de Tymora.

Mécénat
Malgré les aléas de l'histoire, la noble famille de Myalastra est toujours mécène de la Maison des Merveilles à l'heure actuelle.
La représentante de la noble famille de Myalastra (également nommée référente) auprès de la Maison des Merveilles est Dame Diane de Myalastra [DM Cyrielle].

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Compagnon
- Égérie
- Mentor

Locaux
La Maison des Merveilles dispose de nombreux locaux : le cabaret, le théâtre, l'imprimerie, la librairie, la parfumerie, la salle des fêtes, l’école et les bains. Elle a également récupéré la gestion de l'arène Télira Oltès.

Activités


    Événementiel

Gestion d'un calendrier des spectacles
La Maison des Merveilles propose un calendrier des spectacles et événements qui pourra être consulté par tout erethilien désireux de trouver du divertissement.

Promotion du spectacle
La Maison des Merveilles peut assurer la promotion des spectacles et événements tenus par tout intervenant et validé par ses soins.

Recensement des artistes
La Maison des Merveilles peut tenir un registre où pourront, s'ils le désirent, se faire connaître les différents artistes de l'île. Aussi, pourront-ils par son biais se rencontrer et bénéficier de son soutien.

Soutien auprès des artistes externes
Les artistes externes se présentant auprès de la maison des merveilles pourront bénéficier de son soutien si des membres le souhaitent et sont disponibles dans l'élaboration de leurs œuvres et spectacles, à condition qu'elles s'inscrivent dans le cadre moral et légal. Le soutien du mécénat n'est pas automatique ni acquis dans de tels cas de figure.

Production de spectacles
Évidemment, que ce soit au sein de ses établissements voués à la production de spectacles que sont le cabaret et le théâtre, où dans des cadres extérieurs, la Maison des Merveilles peut proposer la production régulière de spectacles. Ces spectacles peuvent aussi bien inclure des artistes intervenants que des membres internes uniquement.

Production de jeux populaires
La Maison des Merveilles peut proposer la présentation régulière de jeux populaires que ce soit au sein de ses établissements où en un cadre extérieur. Les jeux populaires incluent les jeux d'argent.

Organisation de tournois
Dans le cadre de l'événementiel, l'organisation de tournois appartient au cadre de travail de la Maison des Merveilles qui récupère la gestion de l'arène Télira Oltès. L'arène étant cependant indispensable au cadre militaire de l'armée, celle-ci devra rester accessible aux membres de l'armée pour leur travail.


    Enrichissement du patrimoine culturel

Édition d'ouvrages via l'imprimerie
La Maison des Merveilles est gérante de l'édition de tout ouvrage par le biais de l'imprimerie. Elle s'engage à ce que ce support puisse être mit à portée de toute personne souhaitant éditer ses écrits au sein de l'île dans le respect de la loi et de la morale.
L'imprimerie propose de vérifier l'intégrité légale des ouvrages publiés. Aussi tout ouvrage publié via l'imprimerie sera-t-il vérifié afin d'être légal. Le client a possibilité de convenir d'une décharge au cas par cas, auprès de l'armée, en cas de besoin d'importation sans vérification par la MdM.

Obtention d'ouvrages via la Librairie
La librairie d'Oghma a vocation à importer, acheter, obtenir, de nouveaux ouvrages dans l'objectif d'enrichir le savoir de ses rayonnages. Ces ouvrages doivent s'inscrire au sein du respect de la loi et de la morale s'ils sont mis à disposition depuis les rayonnages publiques. Les rayonnages privés de la librairie, accessibles uniquement aux membres confirmés de la maison des merveilles, ont eux possibilité à retenir des ouvrages plus exceptionnels, mais néanmoins légaux.
La Maison des Merveilles propose de vérifier de son mieux et sur demande du client l'authenticité et la véracité du savoir présenté par les ouvrages importés.

Service d'importation d'ouvrages via la librairie
La librairie propose de fournir la possibilité à tout erethilien de commander et donc d'importer un ouvrage auprès de bibliothèques extra-territoriales par le biais de la Librairie. Chaque commande, selon la rareté de l'ouvrage, le prix obtenu à son importation, fera l'objet d'un traitement au cas par cas. La Maison des Merveilles est libre de refuser d'importer un ouvrage si celui ci ne répond pas aux critères moraux et légaux, ou s'il implique de quelconques problèmes.

Soutien aux auteurs
La Maison des Merveilles a pour vocation le soutien des auteurs, écrivains, de l'île. Elle peut de ce fait soutenir, encourager, l'écriture de nouveaux ouvrages et leur édition au sein de l'île à condition qu'ils répondent au respect de la loi et de la morale.

Publications de la Maison des Merveilles
La Maison des Merveilles propose d'être moteur et exemple culturel par la création régulière d'ouvrages, écrits, supports de productions intellectuels.

Productions d’œuvres
La Maison des Merveilles propose de produire des œuvres répondant à la définition de l'art dans le cadre de la loi et de la morale.

Office du tourisme
L'Office du tourisme propose la présentation et la découverte de l'île auprès des nouveaux arrivants, des personnes en visite ou simplement de la clientèle souhaitant découvrir plus avant l'île Azur. Il inclut différents services tels que l'exploration de l'île, l'emploi de guide, la cartographie ou très simplement des visites de la ville présentant ses beautés et son histoire. Afin d'alimenter son service l'office du tourisme emploie des aventuriers et des explorateurs à titre de guide.

Conservation des données historiques
Par le biais de la rédaction de la chronologie, où tout support historique, la Maison des Merveilles a pour travail d'entretenir la mémoire de l'histoire de l'île et d'en assurer la pérennité.


    Information

Les Hérauts
La Maison des Merveilles par le biais de ses hérauts a la charge et la possibilité de transmettre oralement des annonces ayant trait à diverses activités ou demandes spécifiques. Les hérauts tiennent une place indispensable dans le rôle de l'information qui via le support écrit s'adresse effectivement à une part très spécifique de la population. Il permettent donc d'atteindre tout un chacun sans distinction culturelle. De même, l'effet de l'annonce immédiat permet un support rapide aux informations prioritaires.

Journalisme
Le journalisme a pour rôle la transmission de l'actualité. Ce métier permet, dans un cadre excluant toute donnée appartenant à la sécurité intérieure et donc à la confidentialité de chaque faction, de tenir un fil chronologique de l'actualité et d'en permettre l'accès aux habitants de l'île. La Maison des Merveilles a donc pour ambition de promouvoir et diffuser les écrits journalistique, et pour devoir d'en exclure toute donnée mettant en péril la sécurité de l'île de quelque manière que ce soit. A ce titre, tout journal dépendant de la Maison des Merveilles s'engage suivre la légalité, la maison des merveilles assumant directement l'intégrité de ses rubriques.

Aide à l'affichage
Les affichages ont un rôle évident dans le traitement de l'information, la proposant au travers de la mise en page du contenu. La Maison des Merveilles, dans le cadre du traitement de l'information, vérifie la légalité et la morale de ses affichages.
Elle offre de surcroît un service d'aide à l'affichage, incluant mise en page et illustration, ainsi que les services de l'imprimerie. Ce service exclut évidemment tout affichage allant à l'encontre de la loi ou de la morale.

Les Sondages
Le sondage est un support de l'information par le biais de statistiques impliquant un échantillon plus ou moins important dont la composition influe directement sur le résultat.  Le sondage peut rapidement être employé à démontrer une idée sans objectivité s'il est confié à des personnes non qualifiées. Toute publication de sondage pourra obtenir un soutien de la part de la Maison des Merveilles qui appuiera par ce biais qualité du sondage proposé.


    Enseignement

Apprentissage des Langues
La Maison des Merveilles a vocation à enseigner un éventail de différentes langues. Cet enseignement comprend aussi bien l'écrit que l'oral. Il commence évidemment par celui du commun.

Arts plastiques
La Maison des Merveilles a vocation à transmettre l'expertise de ses artistes au sein de leurs différents domaines, si ceux-ci le souhaitent. Les arts créatifs font appel à la créativité et à l'expression personnelle pour la fabrication artisanale d'objets artistiques. On peut citer à titre d'exemple : Poterie, Sculpture, Peinture, Gravure, forge... et cétéra.

Arts Musicaux
La Maison des Merveilles a vocation à transmettre l'expertise de ses artistes au sein de leurs différents domaines, si ceux-ci le souhaitent. Les arts Musicaux font appel à la créativité et à l'expression personnelle dans le domaine de la musique. Elle inclut à titre d'exemple : Le chant, la maîtrise d'un instrument, l'apprentissage de la composition, l'apprentissage du solfège, découverte et compréhension de la musique... et cétéra

Arts de la Scène
La Maison des Merveilles a vocation à transmettre l'expertise de ses artistes au sein de leurs différents domaines, si ceux-ci le souhaitent. Les arts de la scène font appel à la créativité et à l'expression personnelle dans le domaine de la scène. Elle inclut à titre d'exemple : La comédie, La danse, Le jonglage, l'acrobatie... et cétéra.


    Loisirs/détente


Le cabaret
Le cabaret a vocation à offrir une atmosphère confortable dans le cadre de laquelle chacun et chacune peut venir discuter, se détendre, faire des rencontres et profiter des différents services de l'établissement. Il présente pour le confort de sa clientèle un éventail de services visant à la distraction et au confort de chacun.

Animations
La Maison des Merveilles a vocation à animer la vie de la citée et de ses établissements à travers des animations qui peuvent avoir une visée de pur amusement, de loisir sans forcément servir un but ludique ou culturel. Le plaisir, la joie, le divertissement, sont à eux seuls des objectifs.

La restauration
La Maison des Merveilles a vocation à fournir aux palais les plus pointilleux mets délicats et cuisine hors du commun. La gourmandise est un luxe qu'il faut savoir satisfaire et combler, que la Maison des Merveilles a su depuis longtemps satisfaire quelles que soient les envies. La restauration doit répondre à des règlementations d'hygiène et de qualité strictes, incluant la fraîcheur des aliments et la priorité mise à une conservation fiable.

Les alcools
La Maison des Merveilles a depuis toujours mis un point d'honneur à composer une cave variée d'une excellente qualité. Elle s'engage à vérifier la provenance de ses fûts et bouteilles, et d'en assurer l'authenticité aussi bien que la qualité.
Cette cave est réservée pour la dégustation et les buffets organisés par la maison des merveilles, et non pour de la vente.

Les bains publics
Dans le cadre du bien être, la Maison des Merveilles propose un accès à ses bains publics. Ceux ci évidemment doivent répondre à des règles d'hygiène, et respecter les mœurs locales excluant toute pratique charnelle ou nudité.
La clientèle se devant d'être propre, le bain public répond d'avantage à un rôle de détente et de confort que d'hygiène.

Massages
Dans le cadre de l'établissement des bains ou du cabaret la Maison des Merveilles propose des services de massages. Les masseuses et masseurs se doivent de répondre à des mesures d'hygiène, leur pratique doit de même s'inscrire dans le respect des règlements des établissements concernés.

Esthétisme
La Maison des Merveilles propose des services d'esthétisme incluant manucure, soin du corps, coiffure, parfumerie. Ces services s'inscrivent dans une notion de bien être où le soin apporté au physique et à l'esthétisme enrichissent le quotidien de chacun.

Courtisanerie
Les Services de courtisanerie de la Maison des Merveilles proposent la compagnie de courtisans et courtisanes. Ceux-ci sont des artistes ayant élevé la compagnie et le plaisir au rang d'art, les délivrant chacun selon leurs propres modalités, et libres de choisir leur clientèle. Un service de sécurité accompagne les courtisans et courtisanes, ainsi qu'un règlement très strict en rappelant des règles d'hygiène et de raffinement. Toute vulgarité, brutalité, insanité, est à exclure. Courtisans et Courtisanes se devront d'observer un sens de l'étiquette et du raffinement.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 16:40

II - Les institutions officielles

H : La Tour Mystique de Thaumaturgie

La noble famille de Myalastra fonde la Tour Mystique de Thaumaturgie en l'an de grâce 1032. De 1507 à 1541, elle devient une institution séculière en accueillant parmi elle le culte de Mystra.

Mécénat
Malgré des changements de mécénats, la noble famille de Myalastra est de nouveau la famille mécène de la Tour Mystique de Thaumaturgie.
Le représentant de la noble famille de Myalastra (également nommé référent) auprès de la Tour Mystique de Thaumaturgie est Dame Diane de Myalastra [DM Cyrielle].

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Apprenti
- Guide
- Doyen

Locaux
La Tour Mystique de Thaumaturgie dispose comme locaux de sa tour.

Activités
La Tour Mystique de Thaumaturgie ("la Tour") se doit d'apporter au royaume d'Azur le meilleur soutien possible en termes de magie arcanique tout en la développant et l'étudiant, et préserver les moyens magiques de l’île.

De ce fait:

- Elle développe les compétences de ses membres en encourageant la recherche jusqu'à l'expertise arcanique (techniques magiques, artisanat magique, sorts spéciaux, projets).

- Elle fournit et développe des moyens et services magiques à la population Erethilienne ainsi que l'usage de ses sorts spéciaux dans les conditions de son affichage.

- Elle tâche de préserver les moyens permettant son activité, notamment la Toile de Mystra.

- Elle assure la promotion de la magie et apprend aux habitants du royaume d'Azur à l'aimer et la respecter.

- Elle est reconnue comme l'institution référente en matière de magie arcanique de l’île, quelle que soit sa forme, et demande à être informée de tout sujet lié et consultée dans la mesure du possible afin de pouvoir accomplir son travail correctement, voir apprendre des autres.
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 17:53

II - Les institutions officielles

I : Bastion inéluctable

En l'an de grâce 1095, un temple en l'honneur de Lathandre est construit dans la cité. Deux ans plus tard, des chapelles apparaissent peu à peu autour du temple. L'ensemble du temple et des chapelles sont nommés par la suite l'Ordre de l'éclat Ardent.
En l'an de grâce 1397, un temple de Kelemvor est bâti à Erethil. Au cours des années qui suivent, d'autres chapelles viennent se greffer autour de ce temple. Ainsi naquit l'Impassible Fraternité.
C'est de la fusion de ces deux institutions qu'est né en 1506 l'Ordre de la Flamme Éternelle. Cette fusion a néanmoins vu le départ d'une partie des cultes, soit vers d'autres institutions, soit vers des chapelles indépendantes.
En l'an de grâce 1541, les deux institutions redeviennent indépendantes, et le Bastion inéluctable devient ainsi l'héritier de l'Impassible Fraternité.

Mécénat
Le mécénat du Bastion inéluctable est le même que pour les autres institutions religieuses : le conseil des nobles, soit l'ensemble des trois familles nobles historiques du royaume.
Le représentant du conseil des nobles (également nommé référent) auprès du Bastion inéluctable est Messire Sébaste d'Evastur [DM Cyrielle].

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Adepte
- Chanoine
- Révérend

Locaux
Le seul local du Bastion inéluctable est l'ancien temple de l'Impassible Fraternité.
Par ailleurs, le temple gère l'hôpital et l'orphelinat d'Erethil en collaboration avec les trois autres temples.

Activités
La liste des activités ci-après est soumise au respect des lois du royaume, des divinités tutélaires des membre et à leurs capacités et possibilités.

Neutralité
La neutralité du Bastion inéluctable ne s'inscrit pas dans une neutralité religieuse, mais dans l'usage et l'emploi de principes dépassant la notion de bien et de mal. Le Bastion ne vise ni à servir le bien ni le mal, même s'il peut aider l'un et l'autre selon ses besoins stratégiques et religieux.

Activités liturgiques
Les membres peuvent organiser, encadrer, superviser et/ou conseiller des activités liturgiques en lien avec leur culte : guides religieux, messes, prêches, baptêmes, présentations de nouveaux-nés, mariages, rituels mortuaires, conversions, confessions, rédemption, pénitence, recensement et conservations des objets de culte, etc.

Expertise en magie divine
En tant qu'usagers de la magie divine, les dévots du Bastion inéluctable développent une expertise en magie divine. Ils peuvent apprendre et développer des sortilèges ou rituels et les employer au service des valeurs défendues par le Bastion inéluctable et leur divinité.

Soins et médical
Comme les autres pôles religieux, le Bastion inéluctable et ses membres peuvent, ou non, dispenser des soins magiques ou non-magiques, prendre en charge des soins, exercer une expertise médicale, conseiller sur des problèmes médicaux.

Prestation de serment
Le Bastion inéluctable peut servir de témoin à une prestation de serment et en conserver une trace écrite.

Asile et protection
Le sol sacré du temple est propice à la protection des personnes le souhaitant et n'étant pas en rupture avec les valeurs défendues par le Bastion inéluctable. Le Bastion inéluctable peut de fait abriter ces derniers.

Services testamentaires
Le Bastion inéluctable peut enregistrer et mettre à jour des testaments.

Devoirs envers tous
Selon les cultes, les membres du Bastion inéluctable peuvent avoir des devoirs et responsabilités envers tout un chacun, sans considération pour leur foi, comme la protection de toutes les âmes.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 21:25

II - Les institutions officielles

J : Le Bosquet Verdoyant

Le Cercle de l'Équilibre était à l'origine un cercle druidique. En l'année 906, Havredor se fonde autour du cercle.
Malgré la première réforme institutionnelle, les cultes présents au sein du cercle n'ont pas changé, hormis pour s'ouvrir sur de nouveaux horizons.
En 1541, le Cercle de l'Équilibre se change en Bosquet Verdoyant en devenant le temple dédié à la nature au sein du royaume.

Mécénat
Le mécénat du Bosquet Verdoyant est le même que pour les autres institutions religieuses : le conseil des nobles, soit l'ensemble des trois familles nobles historiques du royaume.
La représentante du conseil des nobles (également nommée référente) auprès du Bosquet Verdoyant est Dame Ludivine de Myalastra [DM Cyrielle].

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Adepte
- Berger
- Ovate

Locaux
Le Bosquet Verdoyant compte comme seul local l'ancienne chaumière du Cercle de l’Équilibre à Havredor.

Activités
La Faune
L’île d’Azur regorge de nombreux animaux en tout genre. Le Bosquet Verdoyant veille sur ces animaux et sur l’équilibre entre eux.
La Faune est importante, chaque espèce vivante ayant son utilité. Si une espèce disparaît, les autres espèces se nourrissant de cette dernière peuvent à leur tour être menacées. Il est donc primordial de veiller sur l’équilibre inter-espèces. Si rien n’était fait dans ces cas, c’est toutes les espèces, y compris les humanoïdes et par conséquent les habitants d’Erethil, qui pourraient être touchés.

La Flore
La Flore présente sur l’île d’Azur est extrêmement variée. Entre plaines et forêts, monts et rivières, volcan ou mont enneigé, déserts et marais, il y a une quantité impressionnante de végétaux. Toute cette flore peut servir d’abris à diverses espèces animales. Cette flore peut servir à se nourrir, sauver des vies tout comme en ôter, il convient de connaître ces derniers pour savoir comment les utiliser à bon escient [color=green]ainsi que la manière de les récupérer pour ne pas trop endommager la nature.

L'Agriculture
L'Agriculture est présente partout sur l'île où les hommes ont élu domicile. Elle concerne autant la production de nourriture que de plantes textiles servant à la fabrication de vêtements. L'élevage des animaux domestiques, pour la viande, le cuir ou pour le confort des hommes comme les chevaux pour le transport, entre également dans le domaine de l'agriculture. Nous pourrions donc décrire l'agriculture comme l'union de l'homme avec la nature afin de vivre en harmonie avec elle.
Le Bosquet Verdoyant possède les connaissances liées à l'agriculture pouvant aider les différents producteurs agricoles de l'île. Si jamais un problème venait à toucher les cultures ou les élevages. Le rôle du Bosquet Verdoyant est donc d'aider au bon fonctionnement de l'agriculture sur l'île ainsi que de conseiller les cultivateurs et éleveurs du royaume.

L’Équilibre de la nature
Le Bosquet Verdoyant veille sur l’équilibre, entre la faune et la flore de l’île. C’est là une chose complexe et fragile sur laquelle il convient d’être particulièrement vigilant. La disparition d’une espèce, qu’elle soit végétale ou animale peut entrainer de lourdes conséquences sur les autres espèces animales et végétales.
Si un grand froid venait envahir l'île, de manière non naturelle, cela pourrait déséquilibrer complètement toute la Nature. Certains animaux hiberneraient encore, des récoltes ne pousseraient pas, ou en mauvais état, bien des animaux seraient touchés directement, ainsi que toute la végétation. Les désastres seraient grands également si un déséquilibre trop important venait à s'installer.
Le Bosquet Verdoyant veille également à garder un certain équilibre entre nature domptée pour les besoins des gens de l'île, et la nature sauvage. Nous avons parfois besoin de construire pour les gens de l'île, cela peut impacter la Nature. Le Bosquet Verdoyant peut limiter cet impact tant que possible de par ses connaissances sur la faune et la flore, afin de permettre à ce genre d'évènements de se dérouler au mieux.

Le Cycle naturel
Il s'agit de veiller sur le cycle naturel de chaque espèces (animal ou végétale), ainsi qu'au du bon déroulement des saisons. C’est là une chose complexe sur laquelle il convient d’être particulièrement vigilant. Car le dérèglement climatique ou environnemental peut avoir un grand impact sur l'île. Cette protection du cycle passe également par le combat légal contre la non-vie, les créatures artificiel ainsi que les aberrations qui nécessite des rituels spécifique pour qu'ils puissent être assimilée par la nature.

L’Écologie
Il s'agit de l'étude de l'environnement (animaux, végétaux, petit organismes, etc). Que se soit sur leur influences ou sur leur fonctionnements afin de mieux comprendre la Nature au sein même de l'île. Il aura également pour objectif de trouver diverses solutions pour remédier à des problèmes liée à la nature.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 22:33

II - Les institutions officielles

K : La Cathédrale d'Obsidienne

En l'an de grâce 1245, un temple de Loviatar est bâtit sur les ruines de l'ancien temple de Baine. Au cours des années suivantes, plusieurs chapelles d'autres divinités apparaissent autour du temple, tant et si bien qu'en 1336, le groupement est renommé Culte du Morne Simulacre. En 1541, le Morne Simulacre devient la Cathédrale d'Obsidienne en devenant le temple dédié au Mal au sein du royaume.

Mécénat
Le mécénat de la Cathédrale d'Obsidienne est le même que pour les autres institutions religieuses : le conseil des nobles, soit l'ensemble des trois familles nobles historiques du royaume.
Le représentant du conseil des nobles (également nommé référent) auprès de la Cathédrale d'Obsidienne est Dame Sha'lan Beldhros [DM Cyrielle].

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Adepte
- Sermonnaire
- Vicaire

Locaux
Le seul local de la Cathédrale d'Obsidienne est l'ancien temple du Morne Simulacre en Erethil.
Par ailleurs, la Cathédrale d'Obsidienne gère l'hôpital et l'orphelinat d'Erethil en collaboration avec les trois autres temples.

Activités
Les activités de la Cathédrale d'Obsidienne s'inscrivent dans le cadre de la loi du royaume, et ne sont possibles que selon les capacités et possibilités de chacun des membres.

Serviteurs du Mal et du Royaume
Les membres de la Cathédrale d'Obsidienne revendiquent l'utilisation de moyens maléfiques et légaux pour eux-mêmes et pour le royaume.

Apaisement des dieux noirs et protection du royaume
La Cathédrale d'Obsidienne a vocation a apaiser, autant que faire se peut, les dieux noirs (sauf cultes interdits) pour épargner et protéger le royaume de leur colère. Lorsque cela est possible, cela passe aussi par la prévention de l'apparition de cette colère.

Lutte légale contre les ennemis
La Cathédrale d'Obsidienne lutte également, de façon légale, contre ses adversaires. Cela inclut, de façon non exhaustive, les serviteurs du Bien, les cyricistes et de nombreux groupuscules.
Lorsque des cultes extérieurs à l'île, mais conformes aux valeurs de la Cathédrale d'Obsidienne, nuisent au Royaume, la Cathédrale d'Obsidienne peut tenter la voie diplomatique pour leur faire cesser leurs activités. Elle peut aussi se retourner contre eux par les armes ou d'autres moyens, mettant ainsi à profit sa connaissance de ces cultes et de leurs pratiques.

Guide spirituel
De par leur qualité de religieux, chaque membre de la Cathédrale d'Obsidienne peut-être sollicité pour dispenser des conseils en matière religieuse afin d'honorer, d'informer ou de guider les fidèles sur son clergé et sous réserve de connaissances suffisantes, à tous les cultes dont les dogmes sont en adéquation avec les domaines de la Cathédrale d'Obsidienne.

Manifestation de la foi
Suivant leurs compétences et connaissances, les membres de la Cathédrale d'Obsidienne sont chargés de faire vivre leur foi, au travers :
- de temps d'échanges, de réflexion, de prêches religieux, de messes et cérémonies en l'honneur de leur Divinité
- de l'encadrement des conversions et des actes de pénitence
- de la célébration de mariages religieux et de baptêmes
- de la mise en place de rituels liés à leur foi
- de la préservation d'artefacts religieux inhérents aux croyances de la Cathédrale d'Obsidienne

Expertise en magie divine
Les membres de la Cathédrale d'Obsidienne sont reconnus comme spécialistes dans l'utilisation du Pouvoir et peuvent délivrer des autorisations pour user de la magie Divine, dépendamment des besoins, au sein de la Cité.
Les dévots de la Cathédrale d'Obsidienne ont pour objectif d'apprendre et de développer des sorts liés aux valeurs et missions de la Cathédrale d'Obsidienne
Suivant les capacités développées, ils ont autorité en matière d'analyse de phénomènes divins et d'artefacts religieux liés aux Domaines de la Cathédrale d'Obsidienne

Expertise curative
La Cathédrale d'Obsidienne dispose de connaissances curatives et peut-être amené à conseiller et dispenser les soins nécessaires en cas de maladie, d'empoisonnement et plus généralement, de toute affliction touchant des individus respectueux de ses valeurs.

Initiations
La Cathédrale d'Obsidienne propose aussi des enseignements liés à ses méthodes et/ou ses cultes. Il peut s'agir par exemple de chasse, pistage, traque, pêche, navigation, utilisation des plantes, alchimie, drogues, chants de malheurs ou funestes, abyssal, infernal, déguisement, mystification, astrologie ou encore folklore divinatoire.

Abandons
La Cathédrale d'Obsidienne peut également proposer des services liés à ses domaines à ceux le souhaitant. Parmi lesquels, pour tout un chacun : drogues, masochisme, embaumement, chant funeste, sépulture immergé. D'autres services sont aussi possibles pour les réprouvés et/ou pour les esclaves avec accord de leur maître : avortement, suicide, mutilation, sacrifice, euthanasie.

Contrôle de ses démons et pulsions
La Cathédrale d'Obsidienne peut par ailleurs fournir de l'aide pour apprendre à contrôler ses démons intérieurs, pulsions et émotions. En effet, chacun de nous a une part obscure, et l'ignorer peut s'avérer très dangereux et dévastateur. Aussi, la Cathédrale d'Obsidienne conseille plutôt de la contrôler et de l'exploiter.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 22:44

II - Les institutions officielles

L : Le sanctuaire de l'éclat éternel

En l'an de grâce 1095, un temple en l'honneur de Lathandre est construit dans la cité. Deux ans plus tard, des chapelles apparaissent peu à peu autour du temple. L'ensemble du temple et des chapelles sont nommés par la suite l'Ordre de l'éclat Ardent.
En l'an de grâce 1397, un temple de Kelemvor est bâti à Erethil. Au cours des années qui suivent, d'autres chapelles viennent se greffer autour de ce temple. Ainsi naquit l'Impassible Fraternité.
C'est de la fusion de ces deux institutions qu'est né en 1506 l'Ordre de la Flamme Éternelle. Cette fusion a néanmoins vu le départ d'une partie des cultes, soit vers d'autres institutions, soit vers des chapelles indépendantes.
En 1541, suite à de nouvelles réformes, c'est le Sanctuaire de l’Éclat Éternel qui hérite de la mission de représenter le Bien et ses valeurs au sein du royaume.

Mécénat
Le mécénat du Sanctuaire de l’Éclat Éternel est le même que pour les autres institutions religieuses : le conseil des nobles, soit l'ensemble des trois familles nobles historiques du royaume.
Le représentant du conseil des nobles (également nommé référent) auprès du Sanctuaire de l’Éclat Éternel est Messire Flavien Hauterive [DM Cyrielle].

Structure
Les grades au sein de l'institution sont les suivants :
- Novice
- Adepte
- Aumônier
- Chapelain

Locaux
Le seul local du Sanctuaire de l’Éclat Éternel est son nouveau temple en Erethil.
Par ailleurs, le temple gère l'hôpital et l'orphelinat d'Erethil en collaboration avec les trois autres temples.

Activités
La liste des activités ci-après demeure inscrite dans et soumise au respect des lois du royaumes et des impératifs dogmatiques et religieux de chaque membre de l'institution.

Propagation et emploi des valeurs et principes du Bien
Le temple a pour mission d'employer, répandre et défendre les valeurs du Bien. Aussi ses membres dispensent leur conseil en la matière et guide sur le chemin du Bien.

Lutte contre le Mal
La lutte légale contre le Mal, ses méthodes, plans, valeurs et créature est l'un des piliers des valeurs du temple.

Guide religieux
Chaque membre du temple est un religieux et se dédie à la pratique de la religion dans son sens large. Il est rattaché à un clergé qui peut être ou non doté d'une chapelle sur le territoire de la couronne. Les membres de du temple guident les fidèles de leur foi, leurs sympathisants ou les curieux de leur foi dans la pratique de cette dernière.

Messes, rituels et cérémonies
Les dévots du temple, en collaboration avec leur clergé, gèrent :
- la célébration de messes en l'honneur de leur divinité
- la célébration de baptêmes pour l'entrée de nouveaux fidèles dans la foi
- la célébration de mariages sous le regard de leur divinité
- les cérémonies et rituels spécifiques de leurs clergés
- la prise en charge et l'accompagnement des conversions à leur foi

Confession, rédemption et pénitence
Les dévots du temple, en collaboration avec leur clergé entendent les confessions, accompagnent et conseillent dans sa quête de rédemption qui s'est rendu coupable devant leur divinité et manifeste le désir de se racheter.

Expertise en magie divine
En tant qu'usagers de la magie divine, les dévots du temple se présentent comme spécialistes en la matière. Ils apprennent et développent des sortilèges, les emploient au service du Bien et de leur divinité, peuvent procéder à des analyses.

Soins
Comme les autres pôles religieux, le temple et ses membres dispensent des soins magiques ou non et peuvent prendre en charge les soins.

Prestation de serment
Le temple peut servir de témoin à une prestation de serment et en conserver une trace écrite.

Recensement et conservations des objets de culte
Tout texte, artefact ou relique relatif à une divinité neutre ou bonne devrait pouvoir être conservé au temple.

Asile et protection
Le sol sacré du temple est propice à la protection des personnes le souhaitant et n'étant pas en rupture avec les préceptes du Bien. Le temple peut de fait abriter ces derniers.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 23:04

III - L'Administration du Sénat

L'administration du Sénat est un reliquat du temps passé, elle dispose toutefois encore de quelques pouvoirs administratifs, notamment :

  • la tenue des rôles d'État civil ;
  • la tenue du cadastre de l'île ;
  • la délivrance et le retrait des sceaux statutaires.


L'administration du Sénat peut transmettre d'office gratuitement toute information (sauf celles sur les nobles) à l'armée sur simple demande. Un membre de l'armée étant aussi bureaucrate peut transmettre lui-même sans passer par un tiers.
Les demandes d'informations émanant de particuliers ou d'autres institutions sont traitées au cas par cas, et peuvent le cas échéant faire l'objet de refus motivé, ou de transmission uniquement si paiement.

Bureaucrate
Le poste de bureaucrate du sénat est ouvert pour *trois PJs principaux*.
Ceux-ci doivent savoir écrire et peuvent être aussi bien roturiers que citoyens.
Les candidatures reçues sont examinées par le sénat.
Devenir bureaucrate ne permet pas d'accéder à la citoyenneté, ni de percevoir un salaire. Cela peut par contre faire l'objet de primes ou de majorations.

Ces bureaucrates ont pour rôle :
- D'enregistrer les parrainages citoyens, ainsi que d'afficher et tenir à jour cette liste de couples filleul/parrain ;
- D'enregistrer les changements de statut civil (recrutement au sein d'une institution, promotion accordant le statut de citoyen distingué, rétrogradation changeant le statut, exclusion ou démission, élévation au rang de patricien, obtention de sauf-conduit royal ou lettre de marque royale, ...) ;
- D'enregistrer les naissances et décès ;
- D'examiner et enregistrer ou rejeter les sauf-conduits royaux, selon les normes en vigueur ;
- D'examiner et enregistrer ou rejeter les mariages et divorces, selon les normes en vigueur ;
- D'enregistrer les lieux d'habitation des habitants du royaume.

Service d'immigration
Le service d'immigration du sénat, sur dossier et avec les oracles du culte de Savras, peut offrir des gratifications à certains immigrants ou natifs de l'île allant s'intégrer à la vie du royaume (XP reroll).
Il peut s'agir notamment d'erethii, de bons d'achats auprès des commerçants du royaume, de statuts ou encore de dispenses.
Les commerçants recevant de tels bons d'achats peuvent demander la conversion des bons d'achats reçus en erethii auprès du consortium, des bureaucrates ou bien directement auprès du service d'immigration.


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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 23:05

IV - La Chambre des Édiles

Rôle :
La chambre a pour rôle (liste non exhaustive) :
- Écouter les doléances du peuple, pour au besoin transmettre à qui de droit ;
- Proposer des modifications aux codex de lois à la chambre haute ;
- Rendre des avis à la chambre haute sur les demandes d'asile et de lettres de marque royales ;
- Rendre des avis à la chambre haute sur divers projets relevant du palais (exemple : aménagement du territoire) ;
- Soumettre à la chambre haute des projets, idées ou remarques ;
- Gérer la caisse de la chambre des édiles et les impôts de la chambre des édiles ;

Composition et fonctionnement :
La chambre des édiles se compose de cinq édiles, nommés par le palais selon les modalités définies dans le paragraphe suivant. Ils bénéficient de la citoyenneté distinguée et d'un salaire dit "élevé".

Les édiles ont un devoir de neutralité (institutionnelle et religieuse) dans leur travail. Ils sont là pour le bien du royaume dans sa globalité, et non celui d'un culte ou d'une faction spécifique.

Les édiles peuvent s'ils le souhaitent en majorité :
- nommer l'un des leurs comme maître de séance, organisateur, porte-parole ou autres rôles du même acabit ;
- nommer l'un des leurs ou un externe comme scribe (qui peut bénéficier d'une majoration de salaire) ;
- nommer ponctuellement ou durablement des externes comme conseillers.

Les archives des édiles sont ouvertes à la lecture à tous les citoyens à titre informatif.
Les séances des édiles doivent être publiques (le public pouvant ou non participer au choix des édiles) et annoncées par héraut à leur commencement.
Les séances des édiles prévues à l'avance doivent être annoncées par écrit dans les archives des édiles.
Une fois un dossier clos, les édiles le transmettent aux institutions qui peuvent alors voter sur son contenu, puis les édiles font remonter le tout à la chambre haute.

Nomination des édiles :
Pour pouvoir candidater pour être édile, il faut à minima être citoyen et ne pas subir d'interdiction d'édiles.
Les candidatures pour les édiles, hors conditions particulières, s'effectuent toutes les *dernières semaines du mois* sur le panneau d'affichage "Elections à la Chambre des Ediles".
Le *1er du mois suivant*, s'il y a cinq candidats ou moins, ils sont nommés d'office. S'il y a plus de six candidats, on compare la durée de leurs anciens mandats respectifs. Ceux qui ont été édiles le plus longtemps sont écartés.


Dernière édition par Cyrielle le Dim 26 Aoû - 23:23, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 23:05

V - Les entreprises

Tout citoyen d'Erethil (ou rang supérieur) a le droit de fonder une entreprise dans le cadre de la loi des entreprises.

La fondation d'une entreprise doit être signalée au consortium, ainsi que chaque recrutement ou exclusion d'un membre de l'entreprise. Les changements de direction de l'entreprise doivent également être signalés au consortium par le fondateur ou dirigeant actuel (qui déclare alors la personne à qui il cède les rênes).

Une entreprise n'a pas le droit de recruter :
- Des réprouvés ;
- Des esclaves ;
- Des roturiers faisant déjà partie d'une autre entreprise ;
- Des personnes morales (exemple : une institution).

Un roturier ne peut devenir dirigeant d'une entreprise.

Le dirigeant peut, s'il le souhaite, fournir l'ensemble du fonctionnement de son entreprise au consortium. Ne pas respecter ce fonctionnement est alors passible de poursuites pénales pour atteinte aux biens (cas de soucis de paiements).
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeMer 1 Aoû - 23:06

VI - La magistrature

Conditions d'accès
Pour pouvoir postuler comme magistrat, il faut :
- Être citoyen a minima ;
- Être majeur ;
- Justifier de deux ans de séjour sur l'île d'Azur ou en être natif ;
- Avoir terminé de purger ses éventuelles peines pour délit depuis plus d'un an ;
- Avoir terminé de purger ses éventuelles peines pour crime depuis plus de dix ans.

La Couronne comme la Chambre Haute bénéficient d'un droit de désignation plein et entier au sein de la Magistrature, et ne sont pas tenues aux critères sus-établis.

Déroulement d'une candidature
- La candidature est déposée auprès des bureaucrates du Sénat, qui vérifient que les conditions d'accès sont remplies et intègrent un extrait de casier judiciaire du candidat au dossier.
- Dans le cadre de cette procédure, la garnison d'Erethil est tenue de transmettre l'extrait de casier judiciaire aux bureaucrates du Sénat dans un délai de *5 jours* à compter de la date de la demande.
- Les bureaucrates du Sénat transmettent ensuite les candidatures valides à la Magistrature. Les candidatures invalides sont renvoyées aux candidats avec les explications sur la nature de l'invalidité.
- La Magistrature étudie le casier judiciaire du candidat, puis émet un avis négatif ou positif argumenté suite à cette étude.

Si l'avis est positif :
- La Magistrature fait passer un examen au candidat. La Magistrature rend ensuite un avis sur le candidat, et transmet cet avis ainsi que les résultats de l'examen et l'étude du casier judiciaire à la garnison d'Erethil et à la Chambre des Édiles.
- La garnison d'Erethil et la Chambre des Édiles rendent leurs avis (accompagnés du dossier de la Magistrature) à la Noble Chambre Haute.
- La Noble Chambre Haute tranche sur la candidature.
- Tout membre de l'armée qui intègre la magistrature est libéré de ses droits, obligations et devoirs d'origine tant qu'il est magistrat. Après leur démission du poste de magistrat, les militaires réintègrent leur corps d'origine.

Si l'avis est négatif :
- La Magistrature ne fait pas passer l'examen et transmet directement son avis à la garnison d'Erethil et à la Chambre des Ediles.
- La garnison d'Erethil et la chambre des édiles rendent leurs avis (accompagnés du dossier de la Magistrature) à la Noble Chambre Haute.
- La Noble Chambre Haute tranche sur la candidature, ou demande le passage de l'examen.

Rôle
Dans le cadre défini par le Codex des Procédures, la Magistrature est tenue au jugement à charge et à décharge des dossiers pour délit et crime qui lui sont présentés par le département judiciaire des armées dans le but d'établir un verdict.

Gestion
La magistrature est sous l'autorité de la noble chambre haute.
La magistrature dispose de son propre règlement intérieur.
La magistrature se doit d'afficher publiquement tout recrutement, démission ou exclusion de magistrat.
Les magistrats reçoivent des primes d'activité lorsqu'ils traitent un dossier judiciaire.


Dernière édition par Cyrielle le Mar 9 Oct - 23:22, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitimeJeu 23 Aoû - 21:52

VII - Postes particuliers hors institutions

Modalités de recrutement et de recours
- Postes ouverts à tous, roturiers inclus ;
- Candidatures via la chambre des édiles ;
- Nomination par le palais ;
- Recours possibles auprès de la chambre des édiles en cas de défaillance. Décision du palais suite à cela.

Responsable de la chronologie :
- Compile les données des diverses institutions et le cas échéant des roturiers ;
- Rédige ;
- Publie ;
- Tient à jour ;
- Devoir de neutralité ;
- Rémunération +10 erethii au salaire (y compris pour salaires élevés) ;
- Être membre de la maison des merveilles est un plus pour les candidatures.

Responsable des affichages commerciaux :
- Tient un affichage dédié récapitulant les diverses offres commerciales ;
- Met à jour en fonction des absences, départs, ouvertures de boutiques, suppression/ajout de recettes, etc. ;
- N'agit donc pas sur les affichages des différents commerces ;
- Devoir de neutralité ;
- Rémunération +5 erethii au salaire (y compris pour salaires élevés) ;
- Être membre du consortium est un plus pour les candidatures.

Responsable des archives communes :
- Range et classe les dossiers ;
- Tient à jour l'index ;
- S'assure (en les rédigeant lui-même, ou en les récupérant auprès d'autrui) que les rapports sur les dossiers figurent dans les dossiers et soient à jour ;
- Devoir de neutralité ;
- Rémunération +5 erethii au salaire (y compris pour salaires élevés) ;
- Être membre de l'armée est un plus pour les candidatures.

Responsable des publications :
- Gère les différents index ;
- Range et classe les dossiers et publications ;
- Met en valeur le travail artistique des talents locaux ;
- Devoir de neutralité ;
- Rémunération +5 erethii au salaire (y compris pour salaires élevés) ;
- Être membre de la maison des merveilles est un plus pour les candidatures.
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MessageSujet: Re: Codex des Organisations de 1541    Codex des Organisations de 1541   Icon_minitime

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