DM_Mars
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 |  Sujet: Codex Pénal  Lun 11 Mai - 14:54 | |
| II - Codex Pénal
Infractions :
- Vandalisme faible : La destruction de biens matériels ou vivants n'appartenant pas à l'auteur des faits dont la valeur serait strictement inférieur à 50 erethii.
- Effraction : L'entrée dans un lieu privée sans autorisation.
- Insulte envers un gardien d'Azur, Patricien ou Prêtre d'Autel : Tout juron, insulte, remarque ou attitude désobligeante ou dégradante proféré par une personne d'un statut inférieur à patricien à l'encontre d'un membre de la Garde d'Azur d'un Prêtre d'Autel ou d'un Patricien.
- Refus d'obtempérer : ne pas répondre à un ordre d'un gardien d'Azur.
- Port d'arme en ville : exhiber une arme ou un bouclier au clair sans accord préalable d'un gardien d'Azur
- Grimer son visage en ville : port d'un couvre chef dissimulant et/ou les yeux, le nez ou la bouche en dehors d'un événement organisé par la Maison des Merveilles.
- Dissimulation en ville haute : usage de magie ou de capacité visant à se dissimuler en ville haute
- Détention d'un animal dangereux : tout animal plus gros qu'un chien est prohibé dans la cité.
- Exhibitionnisme en ville : ne pas couvrir partiellement ou totalement ses parties génitales, laisser apparaître les mamelons des parties mammaires hormis pour allaiter.
- Trouble à l'ordre public : Toute attitude ou comportement déviant. Les gardiens d'Azur sont habilités à définir la nature ad-hoc de cette infraction. Si après injonction et signalement les contrevenants n’interrompent pas immédiatement leur activité, l'infraction est avérée.
Délits :
- Vol : Le fait de s'approprier un objet d'autrui sans son accord.
- Vandalisme moyen : La destruction de biens matériels ou vivants n'appartenant pas à l'auteur des faits dont la valeur serait strictement inférieur à 1500 erethii.
- Agression sans séquelles physiques : Toute violence physique n’entraînant pas de handicap permanent.
- Fraude : Mentir sur son statut (de religion, de valeur, de rang), ceux ci sont protégés par la loi. L'utilisation d'un titre par une personne non enregistrée comme telle auprès de l'administration du Sénat est punissable. Les titres comprennent entre autre, mais pas uniquement :
De Religion : Champion, Haut-Prêtre, Elu, Paladin, Poing sacré, Prêtre, Templier, etc... (Un adepte d'une divinité sera dit par exemple : Novice de ..., Suivant(e) de..., etc.)
De Valeur : Plutarque, Administrateur, Maitre, Archimage, Gérant, etc...
Les grades et les offices : Capitaine, Chambellan, Chancelier, etc .. (seuls les six grades de l'armée sont reconnus, les autres n'étant que le fruit d'une organisation interne, un caporal est un soldat avant tout.)
De Rang : Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Marquis, Duc, Prince, Roi.
- Menace de mort explicite et publique.
- Adultère : Violer son serment de fidélité après un mariage en ayant des relations sexuelles avec une personne autre que son époux/épouse.
- Récidive d'infraction : Toute personne s'étant rendu coupable au moins une seconde fois d'une même infraction peut être jugée pour délit.
- Blasphème : insulter directement une divinité dont le culte n'est pas interdit au sein du royaume.
- L'évasion : le fait pour un prisonnier de quitter une prison agréée par la garde azurée, sans l'accord de celle-ci ou de l'autorité Erethilienne.
- Entrave à l'action publique : Toute tentative visant à distraire ou entraver l'action publique de l'armée et de ses membres une fois celle ci clairement engagée, y compris faux témoignages, menaces envers un témoin, falsifications ou fabrications de preuves, sonner l'alerte sans raisons, ou refus de se plier à un contrôle d'identité.
- Fornication en public : acte entre deux personnes ou plus mettant en jeu les parties génitales ou mammaires et tombant sous le coup de l'infraction d'exhibitionnisme, ou tout acte de pénétration sexuelle dans un lieu public.
- Complicité de délit : prise de part active dans un délit sans pour autant en être l'instigateur principal
- Pourchasser un individu protégé par une autorisation royale de manière répétée ou après avoir été formellement informé par un tiers pour le simple fait qu'il est membre d'une race chassée.
- Entraver un représentant d'un temple ou d'une partie afin d'empêcher sa présence le jour d'un procès.
- Déni de paiement : refus de payer un montant convenu par un contrat, une échéance d'emprunt, une amende, une taxe ou un impôt sous un délai ne pouvant excéder une année (24 jours) à dater du document notifié ou du fait générateur imposant paiement. A défaut de délai indiqué, l'échéance de règlement est fixée à un an (24 jours). L'établissement du délit n'éteint pas l'obligation de payer la dette.
Crimes :
- Vandalisme élevé : La destruction de biens matériels ou vivants n'appartenant pas à l'auteur des faits dont la valeur serait supérieure à 1500 erethii.
- Agressions avec séquelles physiques : Toute violence entraînant un handicap permanent (Mutilations, amputations, etc.)
- Meurtre : L'abrègement prématuré d'une vie.
- Trahison : Complot visant à affaiblir ou renverser le pouvoir.
- Insultes envers un Noble : Tout juron, insulte ou remarque désobligeante, dégradante ou infamante proféré par un non noble. Incriminer le souverain est désigné sous le crime de lèse majesté.
- Coopération avec un individu recherché et condamné par un tribunal.
- Capture/emprisonnement sans contrôle des gardiens d'Azur : Toute technique ou moyen de contrôle (physique ou mental) ou de contrainte.
- Vénérer Shar, Cyric, Lolth ou Kiaransalee.
- Récidive de délit : Toute personne s'étant rendu coupable au moins une seconde fois d'un même délit peut être jugée pour crime.
- Duel à mort sans que les protagonistes soient de la caste de la noblesse ou du patriciat
- Complicité de crime : prise de part active dans un crime sans pour autant en être l'instigateur principal.
- Hébergement de nourrissons de races chassées au delà des délais légaux : l'hébergement par une institution au delà du délai légal est un crime au préjudice du responsable de l'acte.
Dernière édition par DM_Mars le Sam 15 Aoû - 18:23, édité 1 fois |
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DM_Mars
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| | Sujet: Re: Codex Pénal Sam 15 Aoû - 18:25 | |
| [17/05/20] : Mise à jour du codex pénal : suppression d'une infraction, corrections de formulations
[15/08/20] : Ajout des prêtres d'autels pour l'infraction d'insulte; Ajout du délit d'Adultère |
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