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Missionnaire torilien(ne)
 |  Sujet: II - Codex Pénal  Mar 16 Oct - 13:09 | |
| II - Codex PénalInfractions :
- Vandalisme : La destruction de biens matériels ou vivants n'appartenant pas à l'auteur des faits.
- Effraction : L'entrée dans un lieu privée sans autorisation.
- Insultes envers un Gardien d'Azur : Tout juron, insulte ou remarque désobligeante, dégradante ou infamante proféré par un simple roturier ou citoyen à l'endroit d'un Gardien d'Azur dans l'exercice de ses fonctions.
- Refus d'obtempérer : ne pas répondre à un ordre d'un gardien d'Azur.
- Port d'arme en ville : exhiber une arme ou un bouclier au clair sans accord préalable d'un gardien d'Azur
- grimer son visage en ville : port d'un couvre chef dissimulant et/ou les yeux, le nez ou la bouche en dehors d'un festival.
- Dissimulation en ville haute : usage de magie ou de capacité visant à se dissimuler en ville haute
- détention d'un animal dangereux : tout animal plus gros qu'un chien est prohibé dans la cité.
- exhibitionnisme en ville : ne pas couvrir partiellement ou totalement ses parties génitales, laisser apparaitre les mamellons des parties mammaires hormis pour allaiter.
- dégradation ou perte d'uniforme de l'armée : ne pas entretenir le matériel de l'Etat ou même le perdre est une infraction.
Délits :
- Vol : Le fait de s'approprier un objet d'autrui sans son accord.
- Agression sans séquelles physiques : Toute violence physique n'entrainant pas de handicap permanent.
- Fraude : Mentir sur son statut (de religion, de valeur, de rang), ceux ci sont protégés par la loi. L'utilisation d'un titre par une personne non enregistrée comme telle auprès de l'administration du Sénat est punissable. Les titres comprennent entre autre, mais pas uniquement :
De Religion : Champion, Haut-Prêtre, Elu, Paladin, Poing sacré, Prêtre, Templier, etc... (Un adepte d'une divinité sera dit par exemple : Novice de ..., Suivant(e) de..., etc.)
De Valeur : Plutarque, Administrateur, Maitre, Archimage, Gérant, etc...
Les grades et les offices : Capitaine, Chambellan, Chancelier, etc .. (seuls les six grades de l'armée sont reconnus, les autres n'étant que le fruit d'une organisation interne, un caporal est un soldat avant tout.)
De Rang : Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Marquis, Duc, Prince, Roi.
- Insultes envers un Patricien : Tout juron, insulte ou remarque désobligeante, dégradante ou infamante proféré par un simple roturier ou citoyen.
- Menace de mort explicite et publique.
- L'évasion : le fait pour un prisonnier de quitter une prison agréée par la garde azurée, sans l'accord de celle-ci ou de l'autorité Erethilienne.
- Le rapt : l'action consistant à enlever une personne, contre sa volonté, dans l'intention d'extorquer un avantage, une rançon ou de nuire à l'individu enlevé.
- faux témoignage : le fait de proférer un mensonge dans un acte d'instruction judiciaire.
- fornication en public : acte entre deux personnes ou plus mettant en jeu les parties génitales ou mammaires et tombant sous le coup de l'infraction d'exhibitionnisme, ou tout acte de pénétration sexuelle dans un lieu public.
- complicité de délit : prise de part active dans un délit sans pour autant en être l'instigateur principal
- refuser de porter son uniforme militaire : refus de porter son uniforme alors qu'on en détient un et que l'on est en service
- Pourchasser un individu protégé par une autorisation royale de manière répétée ou après avoir été formellement informé par un tiers pour le simple fait qu'il est membre d'une race chassée.
- Non règlement de la dîme religieuse dans les délais impartis.
- Entraver un représentant d'un temple ou d'une partie afin d'empêcher sa présence le jour d'un procès.
- Déni de paiement : refus de payer un montant convenu par un contrat, une échéance d'emprunt, une amende, une taxe ou un impot sous un délai ne pouvant excéder une année (24 jours) à dater du document notifié ou du fait générateur imposant paiement. A défaut de délai indiqué, l'échéance de réglement est fixée à un an (24 jours). L'établissement du délit n'éteint pas l'obligation de payer la dette.
Crimes :
- Agressions avec séquelles physiques : Toute violence entrainant un handicap permanent (Mutilations, amputations, etc.)
- Meurtre : L'abrègement prématuré d'une vie.
- Trahison : Complot visant à affaiblir ou renverser le pouvoir.
- Insultes envers un Noble : Tout juron, insulte ou remarque désobligeante, dégradante ou infamante proféré par un non noble. Incriminer le souverain est désigné sous le crime de lèse majesté.
- Coopération avec un individu recherché et condamné par un tribunal.
- Coopération avec un individu appartenant à une race pourchassée
- Duel à mort sans que les protagonistes soient de la caste de la noblesse ou du patriciat
- complicité de crime : prise de part active dans un crime sans pour autant en être l'instigateur principal.
- désertion : quitter le service actif militaire de l'armée avant la fin de son contrat ou sans l'accord de l'Amirauté.
- Tout prêtre officiant à un mariage homosexuel en territoire érethilien commet un crime.
- Toute personne contractant un mariage homosexuel en territoire erethilien commet un crime.
- Toute personne ayant des pratiques homosexuelles en public commet un crime. On entend par pratiques homosexuelles en public, l'acte de fornication en public entre deux personnes du même genre.
- hébergement de nourissons de races chassées au dela des délais légaux : l'hébergement par une institution au dela du délai légal est un crime au préjudice du responsable de l'acte.
- Exécuter un individu protégé par une autorisation royale pour le simple fait qu'il est membre d'une race chassée |
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Missionnaire torilien(ne)
| | Sujet: Re: II - Codex Pénal Mar 16 Oct - 13:10 | |
| Précision de la Couronne concernant le Zentharim et la notion de trahisonSi les édits et lois des anciens régimes ont été abolis, l'organisation connue sous le nom de Zentharim demeure coupable de trahison à l'égard de l'Etat et de massacre à grande échelle pour avoir occis quasiment toute la population elfique de l'île.
Appartenir au Zentharim est donc toujours une trahison envers le Royaume.
*Faustine de Myalastra* |
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