[Annonces] Gestion des ressources naturelles

Novice du grimoire

Référence de l'affiche : 562-4089-310

Gestion des Ressources Naturelles et des Licences

Citation :: Suite à l'édit ci-dessous, le Cercle de l’Équilibre à pour charge d'émettre les licences donnant droit à la vente de ressources Naturelles. Nous nous engageons par conséquent à vendre ces licences aux personnes en faisant la demande contre règlement du prix de la ou les licence(s).Chaque détenteur de licence s'engage conformément à la loi Dicky Reynn à donner *mensuellement* la liste des ressources vendues au Cercle de l’Équilibre.
Des permanences auront lieu au village d'Havredor pour permettre à chaque personne désireuse d'obtenir une licence d'en avoir une dans de bonnes conditions.

Chaque ressource est fragile et peut être soumise à des aléas, empêchant celle-ci de se régénérer comme il le faudrait. Nous avons classées ces ressources en fonction de leur rareté et de leur difficulté à se régénérer. C'est pourquoi ce nouveau système est mit en place. Il permet d'une part d'améliorer l'économie de l'île tout en permettant au Cercle de l’Équilibre d'avoir un outil supplémentaire permettant de surveiller l'état des ressources.

Ces ressources sont souvent malmenées, par des envahisseurs ou des personnes usant de sorts les mettant à mal. Afin de ne pas voir une ou plusieurs ressources s'épuiser définitivement, nous avons pour charge de veiller sur ces ressources et avertir en cas de menace pour l'une d'entre elle.

Les licences de ressources sont soumises aux mêmes lois et édits que les autres licences de vente d'objets.

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Edit de la famille de Femnivaar sur les ressources naturelles

Citation :: Edit de la famille de Femnivaar sur les ressources naturelles

Le troc devient un délit sur l'ensemble du territoire.
La présente mention sera ajouté au codex marchand.

Pour aider à la préservation des ressources naturelles, le Cercle de l'Equilibre est désormais délégataire dans l'émission de licence de ventes de produits de récolte ou légérement purifié ou transformé.

Pour ce faire, quatre catégories de licence ont été définies chacune en fonction de la rareté ou de l'impact à récolter en grande quantité de telles ressources. Toute ressource peut se voir reclassée dans une catégorie suite à des événements amenant une plus grande rareté ou au contraire une plus grande prolifération. Le Cercle de l'Equilire est responsable de ces choix, mais il ne peut le faire qu'une fois par période.

Le règlement des licences se fait au Cercle de l'Equilibre de façon *mensuelle*, il est l'entier bénéficiaire du produit de l'attribution de ces licences. Le Cercle de l'Equilibre devra louer un affichage spécifique auprès de la maison des merveilles afin de :
1/ faire apparaitre les mouvements des ressources entre les catégories ;
2/ faire apparaitre la liste des détenteurs de licences à jour de leur réglement ;
3/ faire apparaitre les édits de restriction sur des ressources au titre de la loi Dicky Reynn.

Les licences du Cercle de l'Equilibre sont numérotés de I à IV. La liste des ressources répartie entre chaque catégorie est fournie en annexe du présent edit. Les montants à régler sont :
Licence I : 20 erethii ;
Licence II : 30 erethii ;
Licence III : 50 erethii ;
Licence IV : 80 erethii.

Les membres du Consortium et du Cercle de l'équilibre disposent de la capacité d'acheter une licence globale pour une durée de *3 mois* pour un montant de 350 erethii.

Les causes de suspension sont les actes de transaction illégaux (marché noir, vente sans avoir les licences associées) sur les produits définis en annexe, ainsi que la vente de tout produit faisant l'objet d'une limitation par édit temporaire du Cercle de l'Equilibre au titre de la loi Dicky Reynn.

Les ressources non inscrites dans le présent texte ne sont pas astreintes aux licences de vente. Le protocole de vente via l'autel des ventes demeure toutefois un impératif à l'exclusion des membres du Consortium qui en sont exonérés.

Toute récidive générera annulation d'une licence ainsi qu'une interdiction de contracter toute licence de vente du Cercle de l'Equilibre pour une durée fixée par le Cercle de l'équilibre. Le Cercle de l'Equilibre se doit d'aviser sous un mois le Consortium d'une telle décision afin de lui permettre de statuer quand à ses propres licences. Les durées d'interdiction des licences de vente, tant du Consortium que du Cercle de l'Equilibre, ne peuvent excéder 3 ans (3 mois IRL).

Pour la famille de Femnivaar,
Leur représentante,
*Claire Annessan Elvenakaeh*
*Sceau de la Chambre des nobles*

Les différents types de licences

Citation :

L'annexe de l'édit sur les ressources naturelles est ainsi modifiée :

Licence IV : ressources extremement sensibles

Licence III : ressources sensibles

Licence II : ressources à surveiller

Licence I : ressources communes

Cette annexe annule et remplace l'ancienne annexe.

Pour la famille de Femnivaar,
Leur représentante,
*Claire Annesan Elvenakaeh*
*Sceau de la famille de Femnivaar*

Citation :: Le paragraphe suivant est inséré après le 8ème paragraphe de l'Edit sur les ressources naturelles, et devient le nouveau 9ème paragraphe :

"Dans ce cadre, tout commerçant se doit d'afficher clairement ses tarifs et se doit de les appliquer. Il doit de plus indiquer les ristournes qu'il serait amené à pratiquer et dans quelles conditions ainsi que les moyens de paiement acceptés. La notion de dons ou de libéralités s'appréciera par son caractère exceptionnel."

Pour la famille de Femnivaar,
Leur représentante,
*Claire Annesan Elvenakaeh*
*Sceau de la famille de Femnivaar*

Novice du grimoire

Citation :

Détenteurs de licences

Citation :: Liste des détenteurs de licences à jour de leur règlement

Kharan Venson[/url] Licences I,II,III et IV terminant le *30/10/2012* Montant :350eres

Lance Ondargent Licences I,II,III et IV terminant le *07/10/2012* Montant :350eres

Eden Davaroth Licences I,II,III et IV terminant le *12/12/2012* Montant 350 eres

Liste des (ex)détenteurs ayant commit une infraction
-

Edits de restriction sur les ressources & loi Dicky Reynn

Citation :: Rappel de la loi Dicky Reynn:
Le Cercle de l'Equilibre a la charge de la surveillance des végétaux et des animaux sauvages de l'île. En cas de nécessité, il a pouvoir d'interdire pour une durée limitée ne pouvant excéder 3 ans l'exploitation d'une ressource végétale ou l'exploitation cynégétique d'une race animale. L'interdiction a valeur d'édit, elle doit être motivée.

Si une exploitation minière (minerais ou gemmes) met en danger l'écosystème de l'île, son pouvoir d'interdiction peut être étendu à cette exploitation selon la même procédure.

Les récolteurs, les chasseurs et les mineurs faisant commerce ou troc de leur production doivent communiquer (chaque mois), leurs chiffres au Cercle de l'Equilibre selon des modalités non onéreuses définies par cette organisation. La récolte d'essences n'est pas à déclarer car non incluse dans les domaines de compétence de cette organisation.

Citation :: Édits de restriction sur des ressources au titre de la loi Dicky Reynn

Liste des restrictions

- Aucune ressource n'est pour l'heure interdite à la récolte et/ou à la vente.

Mouvements des ressources entre les catégories

Citation :: - Pour l'heure, le fer est considéré comme extrêmement sensible. Une fois les filons de nouveaux disponibles, il passera dans la catégorie en fonction.

Aucun autre mouvement n'est en cours.

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