Dossier 765-bis, Tulipe Cegorach, Simon Diatonéon et Alexandre Hurtia contre Marc et Marise Hurtia

Consultant(e)

Citation :: Ouverture instruction judiciaire

Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de l'ouverture d'une instruction judiciaire.

N° de l'affaire : I 765-bis
Plaignants et Victimes : Tulipe Cegorach, Simon Diatonéon et Alexandre Hurtia
Soldat en charge: Soldat Francise Tulier
Soldat suppléant: aucun
Suspect(s) : Marc et Marise Hurtia
Nature des faits: Délit
-> Négligence sur mineurs
Condition des suspects : libre

Consultant(e)

Citation :: N° de l'affaire : I 765-bis

Conformément aux procédures en vigueur, le corps de la Magistrature vous informe que l'audience de Marc et Marise Hurtia, concernant l'affaire I 765-bis se tiendra le *Dimanche 24 mars*, si le temps le permet, après l'affaire I 765 au Sénat d'Erethil.

Officiera en qualité de juge :
- Altorn de Valère (magistrat)

Les prévenus n'ont pas choisi de tiers pour les représenter.

Pour le corps de la Magistrature,
Nathan Bragal
*Signature*

Prêtre(sse) itinérant(e)

Citation :: Condamnation

Qualification juridique des faits :

- Abandon d'enfant, néglicence sur mineur

Accusée :

- Marc et Marise Hurtia

Plaignant :

- Tulipe Cegorach, Simon Diatonéon et Alexandre Hurtia

Dossier de référence :

- Dossier n° I 765 bis

Jugement : la cour condamne les parents

- Peine Financiere de 500 eres, 1 an de prison, perte de la garde de leur enfant
Juge :

- Altorn De Valère

Extrait du jugement :

Attendu que les parents ont abandonné leur enfant sans aucune ressource, attendu que l'enfant est encore mineur et doit être considéré comme une personne vulnérable
la cour condamne compte tenu de l'accord passé avec les hautes instances, a 500 eres d'amende 1 an de prison par contumace, ainsi que la perte de la garde de leur fils