La Garde
Novice du grimoire
 |  Sujet: Dossier 717, Morne Simulacre contre Arthur Bensen  Lun 2 Jan - 23:19 | |
| - Citation :
Ouverture instruction judiciaire
Conformément au codex des procédures, le département judiciaire d'Erethil informe de l'ouverture d'une instruction judiciaire
N° de l'affaire : I 717
Plaignants et vicitmes : Temple du morne simulacre
Suspect(s) : Arthur BENSEN
condition du suspect : libre
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Cyrielle
Consultant(e)
| | Sujet: Dossier 717, Morne Simulacre contre Arthur Bensen Ven 17 Mar - 22:47 | |
| - Citation :
- Jugement d'Arthur Bensen
Juge : Laureline Dimrost
Département judiciaire de la garnison d'Erethil : Major A. de Fondsombre / Sergent J. Tomas
Lieutenant Joris Assur-Bel-Kala
Affaire I 717
Charges : Blasphème envers le culte officiel de Baine
Nature des faits : Délit
Plaignant et/ou Victime : Temple du Morne Simulacre
Témoins : Erenya Istaryl, Altorn de Valère, Yvain Gisoreux, Hellebore Ghrian, Dagan Asarluhi, Adonae Sabbaoth, Oleg Sigvaldson, doyen des quartiers est et de nombreux roturiers
Rappel des faits
Au moment des fait répondant à la juridiction de *décembre 2016* dans la citée d'Erethil, le Codex en vigueur reconnait le Blasphème comme "parler ouvertement contre une divinité dont le culte est officiellement représenté au sein d'une institution. "
Attendu que, l'appellation de "Seigneur noir" est un des noms possibles pour désigner le dieu Baine officiellement représenté au Morne Simulacre.
Attendu que, au vu du contexte décrit par l'ensemble des témoins, l'adjectif "petit" a été utilisé sciemment afin de diminuer la dite divinité et donc employé pour parler ouvertement contre elle.
L'emploi de "Petit seigneur noir" est reconnu comme un blasphème.
Attendu
Que, selon l'ensemble des témoins, "Petit seigneur noir" a été employé par le suspect Arthur Bensen au moment d'une altercation, l'emploi du blasphème volontaire est avéré.
La Cour décide
Que le suspect Arthur Bensen est reconnu coupable de Blasphème envers le Culte Officiel de Baine.
Circonstances atténuantes :
- Aucune.
Circonstances aggravantes :
- Attendu que le suspect, selon le témoin Sigvaldson, a joué sur la désignation du terme « Seigneur Noir » juste après le blasphème, en niant avoir sciemment désigné une divinité officielle, a fait preuve d'une évidente mauvaise foi.
- Attendu que le suspect connaissait la loi, et avait conscience de son délit.
- Attendu que le suspect n'a a aucun moment reconnu son erreur, selon les témoignages mobilisés.
- Attendu que, d'après la garnison d'Erethil, le suspect c'est déjà mit dans des positions de hors la loi a plusieurs reprises.
- Le déni, l'ignorance volontaire de la loi, la récidive d'actes illégaux, composent autant de circonstances aggravantes.
La Cour condamne
L'accusé à payer une peine financière de 1000 erethii en faveur de la victime soit le Clergé du Seigneur noir.
L'accusé à payer une peine financière de 200 erethii en faveur de la garnison d'Erethil.
Au vu de la condition du suspect, le prélèvement sera à effectuer sur le leg du coupable Arthur Bensen.
Le 22 Flammerige 1518,
Lieutenant Assur-Bel-Kala
*Signature* |
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