Codex pénal

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Préambule

• Le non-respect de la loi est divisé en trois types de fautes : infractions, délits et crimes.
  
• Les lois ne s'appliquent qu'au sein du royaume, hormis les lois régissant la sécurité du royaume qui s'appliquent partout.
  
• Les lois ne s'appliquent que lorsqu'il y a une volonté de commettre l'acte illégal en question.
  
• Les lois peuvent s'appliquer pour les tentatives engagées d'un acte illégal ayant échoué à cause de facteurs indépendants de la volonté de l'iniateur. Le barème de sanction à utiliser est alors identique à une tentative réussie.
  
• L'armée ou les représentants de la Couronne sont habilités à rendre la justice en respect des barèmes établis.
  
• Tout soldat peut rendre justice sur les infractions, les sous-officiers et supérieurs peuvent juger sur les délits, enfin seuls les officiers et représentants de la Couronne peuvent juger sur les crimes.
  
• Chaque sentence est à la responsabilité de la personne qui l'a prononcée, elle devra se tenir prête à répondre de ses choix devant ses supérieurs.
  
• Les affaires juridiques dépendant de l'ancien codex sont définitivement classées et une amnistie est offerte aux personnes en cours de jugements/procès. A contrario les peines déjà prononcées demeurent.
  

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Liste des infractions

• Vandalisme : La destruction de biens matériels ou vivants n'appartenant pas à l'auteur des faits.
  
• Effraction : L'entrée dans un lieu privée sans autorisation.
  
• Circulation gênante : Utiliser une monture en ville en dehors du service de liaison entre Erethil et Havredor sans être au moins patricien.
  
• Récolte d'une ressource naturelle protégée.
  
  

Liste des délits

• Récidive d'infraction : Toute personne s'étant rendu coupable au moins une seconde fois d'une même infraction peut être jugée pour délit sur décision d'un sous-officier ou supérieur.
  
• Vol : Le fait de s'approprier un objet d'autrui dans son accord.
  
• Agression sans séquelle physique : Toute violence physique n'entrainant pas de handicap permanent, y compris par des biais magiques, de poison ou de maladie
  
• Fraude : Mentir sur son statut (de religion, de valeur, de noblesse)
  
• Abus d'Edit : Le non respect des édits et décrets du royaume.
  
• Trouble à l'ordre public : Toute attitude ou comportement déviant. Les gardiens d'Azur sont habilités à définir la nature ad-hoc de ce délit. Si après injonction et signalement les contrevenants n’interrompent pas immédiatement leur activité, le délit est avéré.
  
• Insulte envers un gardien d'Azur ou un Patricien : Tout juron, insulte, remarque ou attitude désobligeante ou dégradante proféré par une personne d'un statut inférieur à patricien à l'encontre d'un membre de la garde d'Azur ou d'un patricien.
  
• Blasphème : parler ouvertement contre une divinité d'une organisation religieuse de l'ile. Insulter un dévot d'une de ces religions n'est par contre pas un blasphème.
  
• Entrave à l'action publique : Toute tentative visant à distraire ou entraver l'action publique de l'armée et de ses membres une fois celle ci clairement engagée, y compris faux témoignage, menaces envers un témoin, falsification ou fabrication de preuves, ou sonner l'alerte sans raisons.
  
• Altération d'une zone naturelle protégée.
  
  

Liste des crimes

• Récidive de délit : Toute personne s'étant rendu coupable au moins une seconde fois d'un même délit peut être jugée pour crime sur décision d'un officier ou supérieur.
  
• Agression avec séquelle(s) physique(s) : Toute violence entrainant un handicap permanent (Mutilations, amputations, etc...)
  
• Capture/emprisonnement sans contrôle des gardiens d'Azur : Toute technique ou moyen de contrôle (physique ou mental) ou de contrainte.
  
• Meurtre : L'abrègement prématuré d'une vie.
  
• Trahison : Complot visant à affaiblir ou renverser le pouvoir, y compris par la détérioration des relations diplomatiques du royaume.
  
• Insulte envers un noble : Tout juron, insulte, remarque ou attitude désobligeante ou dégradante.
  
• Être un aasimar, un tieffelin, un yuan-ti, un drow, une fée, un ogre, un orque gris, un nain gris, un gnome des profondeurs ou un homme-lézard.
  
• Vénérer Shar ou user de la Toile d'Ombre.
  
• Agir, directement ou indirectement, dans le but d'endommager la Toile dans le royaume.
  
• Animer ou convoquer des chairs mortes ou des corps morts et/ou tout être apparenté aux morts-vivants.
  
• Destruction définitive d'une ressource naturelle protégée.
  

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Les Sanctions

• Infractions : peine financière (inférieures à 300 Erethii), excuses publiques, cachot (1 mois maximum).
  
• Délits : peine financière (inférieures à 2000 Erethii), excuses publiques, emprisonnement (10 ans maximum), châtiment physique non permanent.
  
• Crimes : peine financières (pas de limite), excuses publiques, emprisonnement, châtiment physique non permanent, châtiment physique permanent, saisie d'une partie ou de la totalité des biens au profit de l'armée, bannissement, réduction en esclavage, mort.
  

Important :

1. la peine financière comprend le cumul du dédommagement à la personne lésée et de l'amende à verser à l'armée.
   
2. la peine de cachot peut être ordonnée au sein d'une organisation disposant de géoles si et seulement si le condamné appartient à cette organisation.
   

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Ajout du délit : Récidive d'infraction

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Ajout du crime : Récidive de délit

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Ajout du crime : Crime contre la Toile