Erethil II

Nouveau forum: https://erethil-forum.fr/index.php
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
-24%
Le deal à ne pas rater :
PC Portable Gaming 15.6″ Medion Erazer Deputy P40 (FHD 144Hz, RTX ...
759.99 € 999.99 €
Voir le deal

 

 Codex pénal de 1541

Aller en bas 
AuteurMessage
Cyrielle
Consultant(e)
Consultant(e)
Cyrielle



Codex pénal de 1541 Empty
MessageSujet: Codex pénal de 1541   Codex pénal de 1541 Icon_minitimeMer 1 Aoû - 14:26

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]
A - Légitime défense
B - Ressource naturelle protégée
C - Flagrant délit
D - Dégradation
E - Vol
F - Trouble à l'ordre public
G - Atteinte aux biens


Dernière édition par Cyrielle le Jeu 6 Juin - 18:56, édité 7 fois
Revenir en haut Aller en bas
Cyrielle
Consultant(e)
Consultant(e)
Cyrielle



Codex pénal de 1541 Empty
MessageSujet: Re: Codex pénal de 1541   Codex pénal de 1541 Icon_minitimeMer 1 Aoû - 14:26

I - Préambule

Champs d'application des lois

  • Les lois ne s'appliquent que lorsque l'acte illégal a été commis en dehors de toute contrainte magique ou alchimique non consentie, ou détournée de son but consenti. Se rendre complice équivaut à enfreindre la loi. Agir sous la menace, en étant conditionné ou ignorer la loi, ne constituent pas de motifs de défense valables.
  • Les lois peuvent s'appliquer pour les tentatives engagées d'un acte illégal ayant échoué à cause de facteurs indépendants de la volonté de l'initiateur. Le barème de sanction à utiliser est alors identique à une tentative réussie.
  • Les lois dites "de protection" ne s'appliquent pas pour les réprouvés, sauf exceptions prévues par le [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien] du codex civil.
  • Les membres de la maison des merveilles, lorsqu'ils exercent dans le cadre de leurs démonstrations culturelles et artistiques officielles, ne sont pas concernés par les lois suivantes :

    • Dissimulation en ville
    • Non respect de la paix nocturne en ville
    • Tenue incorrecte en ville haute
    • Dispute violente
    • Port d'arme ou de bouclier en ville
    • Transmutation abusive
    • Fraude de statut



Champs d'application géographique des lois

Les lois du royaume s'appliquent dans l'ensemble du territoire du royaume, qui est composé de :

  • L'ensemble de l'île, y compris ses souterrains et l'ombreterre ;
  • L'île du cèdre ;
  • L'île du roc ;
  • Les eaux territoriales du royaume, qui s'étendent sur deux lieues au-delà des côtes et plages du royaume ;
  • Le sanctuaire de Mystra.


Exceptions :

  • Certaines lois ne s'appliquent pas dans des lieux précis, ou au contraire ne s'appliquent que dans certains lieux spécifiques. Cela doit être notifié dans les lois.
  • Les infractions et délits librement consentis par les parties en présence ne s'appliquent pas au sein de la chaumière du cercle et du temple de l'Ordre de la Flamme Éternelle.
    Les infractions et délits ne s'appliquent pas au sein du temple du morne simulacre et du tertre de Malar, hormis l'entrave à l'action publique.
    Procéder à un crime de capture dans un tel lieu annule le bénéfice de cette non-application des infractions et délits, dans le cadre de cette capture.
  • Les lois régissant la sécurité du royaume s'appliquent partout, y compris en dehors du royaume. Les lois concernées sont :

    • Atteinte faible, moyenne ou élevée à un bien nécessaire à la sécurité du royaume
    • Agression ou meurtre des forces de défense du royaume impliquées dans une mission ayant trait à la sécurité du royaume
    • Entrave à l'action publique dans le cadre d'une mission impliquant la sécurité du royaume
    • Capture/emprisonnement d'une personne nécessaire au maintien de la sécurité du royaume, et sans contrôle des gardiens d'Azur
    • Trahison
    • Endommager la toile dans le royaume, y compris depuis l'extérieur



Justice

  • Le non-respect de la loi est divisé en trois types de fautes : infractions, délits et crimes.
  • L'armée ou les représentants de la Couronne sont habilités à rendre la justice en respect des barèmes établis.
  • Les infractions sont gérées directement par les militaires, les délits et crimes font l'objet de procès, gérés par la magistrature.
  • Chaque sentence est à la responsabilité de la personne qui l'a prononcée, elle devra se tenir prête à répondre de ses choix devant ses supérieurs.


Important :

  1. la peine financière comprend le cumul du dédommagement à la personne lésée et de l'amende à verser à l'armée.
  2. la peine de cachot peut être ordonnée au sein d'une organisation disposant de geôles si et seulement si le condamné appartient à cette organisation.


Dernière édition par Cyrielle le Mer 1 Aoû - 23:15, édité 3 fois
Revenir en haut Aller en bas
Cyrielle
Consultant(e)
Consultant(e)
Cyrielle



Codex pénal de 1541 Empty
MessageSujet: Re: Codex pénal de 1541   Codex pénal de 1541 Icon_minitimeMer 1 Aoû - 14:29

II - Infractions

Atteinte faible aux biens : Vol ou dégradation de biens dont la valeur serait strictement inférieure à 50 erethii.

Effraction : L'entrée dans un lieu privé sans autorisation.

Récolte d'une ressource naturelle protégée.

Plainte ou appel abusif : Le maintien d'une plainte ou d'un appel alors que celui-ci apparaissait comme n'étant pas fondé.

Équitation interdite : Utiliser une monture en ville en dehors du service de liaison entre Erethil et Havredor sans être au moins patricien, ou utiliser (n'importe où sur le territoire) une monture blanche sans être au moins patricien.

Exhibitionnisme en zone civilisée : dévoiler publiquement ses parties génitales ou mammaires (hors allaitement et hors bains publics)

Tenue incorrecte en ville haute : Toute tenue dévoilant plus de la moitié du corps et de la peau dénudée.

Trouble à l'ordre public : attitude ou un comportement qui porte atteinte à la paix social ou entrave la sécurité du peuple. Cela peut concerner notamment, et de façon non exhaustive : ébriété publique, exhibitionnisme en zone sauvage, dispute violente, insulte envers un patricien ou militaire, non respect de la paix nocturne, pollution, port d'arme au clair ou bouclier, stationnement gênant. Si après injonction et signalement les contrevenants n’interrompent pas immédiatement leur activité, le trouble à l'ordre public est avéré.


Dernière édition par Cyrielle le Lun 15 Avr - 22:43, édité 5 fois
Revenir en haut Aller en bas
Cyrielle
Consultant(e)
Consultant(e)
Cyrielle



Codex pénal de 1541 Empty
MessageSujet: Re: Codex pénal de 1541   Codex pénal de 1541 Icon_minitimeMer 1 Aoû - 14:31

III - Délits

Atteinte moyenne aux biens : Vol ou dégradation de biens dont la valeur serait supérieure ou égale à 50 erethii, et strictement inférieure à 1500 erethii.

Agression sans séquelle physique : Toute violence physique n'entraînant pas de handicap permanent, y compris par des biais magiques, de poison ou de maladie. Exception : cas de légitime défense.

Entrave à l'action publique : Toute tentative visant à distraire ou entraver l'action publique de l'armée et de ses membres une fois celle ci clairement engagée, y compris faux témoignages, menaces envers un témoin, falsifications ou fabrications de preuves, sonner l'alerte sans raisons, ou refus de se plier à un contrôle d'identité.

Altération d'une zone naturelle protégée.

Fraude de statut : Mentir sur son statut (de religion, de valeur, de noblesse). Se déclarer novice de Mystra tout en étant novice de Cyric est une fraude statut.

Blasphème : insulter directement une divinité dont le culte n'est pas interdit au sein du royaume.

Fraude commerciale : toute action destinée à tromper dans un cadre commercial. Cela inclut notamment, et de façon non-exhaustive : la falsification, la dissimulation, le mensonge, le recours à des illusions pour modifier l'apparence d'un objet à vendre.

Marché noir : Toute transaction commerciale ne passant pas par l'autel des ventes de la cité. Exceptions : les ventes du consortium, ie. dont les bénéfices reviennent en majorité à l'organisation, sont exonérées de l'obligation de passer par l'autel des ventes ; les commerçants fournissant la liste de l'ensemble de leurs ventes au consortium peuvent payer leurs taxes au consortium annuellement sans passer par l'autel des ventes.

Négligence sur mineurs : Tout refus de protéger, subvenir aux besoins ou secourir en cas de détresse physique non liée à l'éducation, dans la mesure de ses possibilités matérielles, spirituelles et licites, un mineur dont on est le tuteur légal.

Profanation : Porter atteinte aux biens (portés) ou à l’intégrité physique d’un défunt, ou dégrader de quelques manière que ce soit tout lieu de sépulture où il repose, sauf décision de l’armée ou si cela est en accord avec le testament du défunt.

Dissimulation en ville : Toute technique, méthode, sortilège ou effet visant à dissimuler sa présence ou son identité dans l'enceinte et les environs de la cité (map d'Erethil et intérieurs) est interdite, sauf en cas de légitime défense.

Transmutation abusive : Usage, dans les zones civilisées, de métamorphoses monstrueuses ou de formes animales sans que celles-ci ne soient commandées par des nécessités impératives liées à la légitime défense ou à la protection du territoire.

Usage illégal de magie en ville :
Tout usage d'un  quelconque sortilège (Art ou Pouvoir) ou pouvoir/effet magique (y compris un simple maintien actif) dans l'enceinte et les environs de la cité (map d'Erethil et intérieurs), sauf exceptions citées ci-après.
Malgré ces exceptions, toute personne a l'interdiction de faire usage de quelque magie que ce soit (et l’obligation de dissipation en cas de sorts ou effets déjà actifs) si un sous-officier ou supérieur en service en a émis l'interdiction ponctuelle et spécifique.


    Exceptions spéciales :
  • La magie destinée à la légitime défense, y compris dans la cité.
  • L'utilisation de toute potion de guérison ou de renforcement est permise dans l'enceinte et les environs de la cité (map d'Erethil et intérieurs).
  • L'usage de sortilèges et de pouvoirs magiques dans le cadre de leurs activités officielles pour les membres de la Maison des Merveilles.

    Exceptions locales :
  • L'usage de sortilèges et de pouvoirs magiques curatifs est libre à l'intérieur de l’hôpital de la cité.
  • L'usage des sortilèges et de pouvoirs magiques est libre à l'intérieur de l'arène.
  • L'usage des sortilèges et de pouvoirs magiques est libre à l'intérieur de la forge et de l'armurerie.
  • L'usage des sortilèges et de pouvoirs magiques au sein des locaux d'institutions officielles est soumis à l'approbation des membres de l'institution concernée. La légitime défense prime sur l'approbation des membres de l'institution.

    Assermentations :
  • Les personnes assermentées peuvent user librement de magie au sein de la ville, et peuvent donner des autorisations à autrui selon les besoins.
  • Par défaut sont assermentés pour toute magie : les membres de l'armée.
  • Par défaut sont assermentés pour la magie profane : les membres profanes de la tour.
  • Par défaut sont assermentés pour la magie divine : les religieux servant un culte officiel de leur institution d'appartenance.


Défaut d'information d'une institution compétente : non-déclaration dans un délais rapide d'informations en lien avec les domaines d'une institution et ayant trait à une affaire.

Non respect de la priorité d'une institution compétente : agir (ou ordonner une action) sur une affaire en lieu et place d'une institution compétente pour cela en dehors d'une situation d'urgence


Dernière édition par Cyrielle le Jeu 30 Aoû - 21:02, édité 8 fois
Revenir en haut Aller en bas
Cyrielle
Consultant(e)
Consultant(e)
Cyrielle



Codex pénal de 1541 Empty
MessageSujet: Re: Codex pénal de 1541   Codex pénal de 1541 Icon_minitimeMer 1 Aoû - 14:32

IV - Crimes

Agression avec séquelle(s) physique(s) : Toute violence entraînant un handicap permanent (Mutilations, amputations, etc...)

Capture/emprisonnement sans contrôle des gardiens d'Azur : Toute technique ou moyen de contrôle (physique ou mental) ou de contrainte.

Meurtre : L'abrègement prématuré d'une vie.

Trahison : Complot visant à affaiblir ou renverser le pouvoir, y compris par la détérioration des relations diplomatiques du royaume.

Offense envers un noble : Tout juron, insulte, remarque ou attitude désobligeante ou dégradante.

Vénérer Shar, Cyric, Lolth ou Kiaransalee ou user de la Toile d'Ombre.

Agir, directement ou indirectement, dans le but d'endommager la Toile dans le royaume.

Animer ou convoquer des chairs mortes ou des corps morts et/ou tout être apparenté aux morts-vivants.

Destruction définitive d'une ressource naturelle protégée.

Atteinte élevée aux biens : Vol ou dégradation de biens dont la valeur serait supérieure ou égale à 1500 erethii

Abus de déclaration : Mentir dans une déclaration de grossesse, de naissance, d'abandon de tutelle ou de décès de tuteur légal.


Dernière édition par Cyrielle le Lun 24 Sep - 22:39, édité 4 fois
Revenir en haut Aller en bas
Cyrielle
Consultant(e)
Consultant(e)
Cyrielle



Codex pénal de 1541 Empty
MessageSujet: Re: Codex pénal de 1541   Codex pénal de 1541 Icon_minitimeMer 1 Aoû - 14:33

V - Notions

A - Légitime défense
Les cas de légitime défense évoqués ci-après font référence aux cas où il est question de :
"Défendre autrui ou soi-même en cas de situation menaçante immédiate non provoquée est autorisée (sauf contre un représentant officiel du royaume en service ou un noble du royaume)."
Une simple menace verbale ne suffit pas à caractériser un cas de situation menaçante immédiate.

B - Ressource naturelle protégée
Une ressource naturelle protégée peut également être d'origine animale.

C - Flagrant délit
Un flagrant délit est caractérisé soit :
- Par une infraction, un délit ou un crime commis sous les yeux d'une personne assermentée ;
- Par la découverte de suffisamment de preuves formelles (portées à la connaissance de l'armée) pour établir avec certitude qu'une infraction, un délit ou un crime a été commis. Dans ce second cas, la présence sur place du briseur de lois n'est pas nécessaire pour acter le flagrant délit.

Exemples valides de flagrants délits :

  • Le roturier Y insulte le patricien X devant un soldat ;
  • Le corps du citoyen X est retrouvé décapité chez lui (ce n'est visiblement ni naturel, ni un suicide) ;
  • La zone protégée Z est retrouvée saccagée par des causes non-naturelles


Exemples non-valides de flagrants délits :

  • Une lettre de confession de Y est retrouvée, où il confesse avoir tué monsieur X qui était porté disparu. La lettre peut être fausse, et X peut être simplement en voyage. Il ne s'agit donc pas encore de preuves suffisantes ;
  • Une lettre de confession non-contrefaite de Y est retrouvée, où il confesse avoir tué monsieur X. Il n'y a pas d'informations sur monsieur X (qui est peut-être encore vivant), donc il ne s'agit pas non plus de preuves suffisantes ;
  • Monsieur Y signale que monsieur X a blasphémé la veille. Ce n'est pas un flagrant délit, car la parole de monsieur Y ne constitue pas une preuve suffisante.

(Les exemples ci-dessus sont sous réserve que les concernés ne soient ni réprouvés ni nobles, sinon cela entraîne bien souvent un traitement particulier de l'affaire)

D - Dégradation
La destruction ou la détérioration de biens matériels ou vivants appartenant à autrui, et sans son accord.

E - Vol
Le fait de s'approprier un objet d'autrui sans son accord.

F - Trouble à l'ordre public
Les troubles à l'ordre public sont définis dans le codex pénal (infraction, délit ou crime selon les cas). Si après injonction et signalement les contrevenants n’interrompent pas immédiatement leur activité, le trouble à l'ordre public est avéré.

G - Atteinte aux biens
- A l'expiration d'un bail, ou lors d'une nouvelle location par une tierce personne, les bien rangés dans les appartements et maisons par le locataire précédent doivent être signalés à la Garde d'Azur. Celle-ci liste alors les biens en question et demande leur enlèvement à l'administration du Palais (DM). Il est conseillé de ne rien entreposer d'autre dans les rangements concernés, le temps de l'enlèvement. De tels signalements sont récompensés par l'octroi d'une très faible part des biens à celui ayant effectué le signalement, de la part de l'administration ;
- S'emparer de ces biens au lieu de les signaler à la Garde d'Azur est une atteinte aux biens (variable selon la valeur des biens en question) ;
- En cas de retour d'un ancien locataire dont les biens auraient disparu, celui-ci peut contacter la Garde d'Azur pour se renseigner. Si la trace des biens a été perdue, il peut porter plainte pour atteinte aux biens. Si les biens ont été saisis par l'administration, il peut formuler une demande pour en récupérer une partie. La part lui revenant dépend alors de ses antécédents (rang, médailles et titres éventuels, services pour le Royaume, etc.).
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Codex pénal de 1541 Empty
MessageSujet: Re: Codex pénal de 1541   Codex pénal de 1541 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Codex pénal de 1541
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Codex des Organisations de 1541
» Codex pénal
» Codex Pénal
» II - Codex Pénal
» Codex Pénal

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Erethil II :: [RP] Annonces :: [RP] Nouveaux Codex :: Anciens Codex :: [RP] Anciens Codex (1579)-
Sauter vers: