Erethil II

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 [Annonces] Panneau de la Milice d'Erethil

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Malthus
Arpenteu(r/se) de Faerun
Arpenteu(r/se) de Faerun
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MessageSujet: [Annonces] Panneau de la Milice d'Erethil   Jeu 21 Jan - 18:12

Citation :
Annonce des Gardiens d'Azur


A l'attention de la population


Consécutivement à une initiative civique, et à l'élaboration conjointe de statuts validés par les hautes instances de l'armée, le Département de la Défense de la Garnison d'Erethil présente officiellement aujourd'hui le dispositif de la Milice d'Erethil actuellement en expérimentation.

Vous trouverez ci-dessous les annonces relatives à cette initiative, tant concernant son fonctionnement global que sur son encadrement.

Apparaîtront également les personnes habilitées par la Garde Azurée dans le cadre de ce dispositif.

Pour toute information, comme pour poser une candidature, veuillez vous rapprocher du Sergent Malthus Cassalantre, responsable du Département de la Défense de la Garnison d'Erethil.

Le Temple de l'Impassible Fraternité est tout spécialement remercié pour sa participation active à l'élaboration d'un projet aussi ambitieux que nécessaire à la sûreté de nos quartiers.


Sgt. Malthus Cassalantre
*Signature*
*Sceau du Département de la Défense*




Citation :
Milice d'Erethil

Citation :
Légalement, la milice est subordonnée au pouvoir militaire.
L’autorité exécutive et directoriale suprême à laquelle elle est soumise est la noble famille d'Ewyluar. Celle-ci délègue la gestion de la milice à l'armée, et plus particulièrement à la garnison d'Erethil.
Cette autorité est restreinte aux compétences liées aux patrouilles.
Les miliciens restent soumis à la loi comme n'importe quel Erethilien.
Les miliciens seront identifiés par une cape spécifique (noire à trois flèches blanches pointant vers le ciel) pendant leurs patrouilles.

La politique de sécurité doit assurer à notre cité la paix et la souveraineté. Dans le cadre de la politique de sécurité, l’armée joue un rôle déterminant et prépondérant. La milice coopère étroitement avec la garnison d'Erethil pour aider l'armée en cela.

Citation :
1. Patrouilles

1.1. Les patrouilles doivent se composer au minimum de deux personnes (PJs ou PNJs incarnés par DM uniquement).
1.2. Les patrouilles peuvent être composées tout ou en partie de miliciens ou de militaires.
1.3. Les patrouilles sont soumises à un parcours et une périodicité à la discrétion des miliciens, et en accord avec la garnison d'Erethil.
1.4. Si disponible, en particulier sur la place principale, la garde doit être informée à chaque début de patrouille. Libre choix est laissé aux membres de la garde d'accompagner ou non la patrouille.

Citation :
2. Lieux de patrouilles

2.1. Les patrouilles auront lieu dans les endroits suivants en raison de leur taux de criminalité élevé :

    2.1.a. Quartier Est.
    2.1.b. Quartier Nord.


2.2. La garnison d'Erethil peut, s'il y a lieu, décider de faire étendre ces patrouilles à d'autres lieux selon les besoins ressentis.

Citation :
3. Rapports

3.1. Les miliciens participant à une patrouille sont tenus de rédiger un rapport des événements en direction de la garnison d'Erethil.
3.2. Une copie de ces rapports ne pourra être transmise à des tiers qu'avec accord de la garnison d'Erethil.

Citation :
4. Équipement autorisé et moyens

4.1. Tout équipement de défense est autorisé, à l'exception des capes non conformes.
4.2. Les miliciens sont équipés d'armes non létales dans le cadre de leurs missions. L'usage de la force par arme non létale, ou par arme létale est soumis au cadre stricte de la loi. L'auteur peut être poursuivi pour l'usage de la force si celle-ci n'est pas identifiée comme nécessaire pour bloquer une personne provoquant des troubles graves ou sauver une vie.  
4.3. Les miliciens sont tenu d'utiliser la magie dans le cadre stricte de la loi. Tout usage abusif pourra faire l'objet d'une sanction.
4.4. Ces patrouilles sont déclarées d'action publique. Toute tentative à entraver leur action telle que définie dans l'affichage publique pourra faire l'objet de poursuite judiciaire pour entrave à l'action publique.  
4.5. La garnison d'Erethil tiendra à jour un affichage publique clarifiant le domaine d'action publique de ces patrouilles.

Citation :
5. Membres de la milice

5.1. Il convient d'être adulte pour pouvoir être membre de la milice.
5.2. La garnison d'Erethil par son représentant ou délégué, se garde le droit de refuser ou d'expulser tout volontaire de ces patrouilles et de la milice.
5.3. Notification doit être faite par courrier au concerné, avec motivation de la décision. La notification par courrier peut survenir après une expulsion immédiate sur le terrain, si la situation l'exige.
5.4. La garnison d'Erethil tiendra à jour un affichage publique listant les membres autorisés à pratiquer ces patrouilles citoyennes.

Citation :
6. Non exclusivité actes citoyens

6.1. L'existence de ces patrouilles citoyennes ne dédouane pas les habitants, passants ou patrouilleurs qui ne seraient pas dit "en service" à dénoncer, ou à s'interposer dans la mesure de leurs capacités à tout acte illégal dont ils seraient témoins.





Citation :


Modalités pratiques


Sélection des patrouilleurs

Les patrouilleurs de la milice sont sélectionnés sur base de volontariat, ou dans le cadre d'aménagement pénal, et encadrés par le département de la défense de la Garde Azurée.

Afin de pouvoir participer aux patrouilles de la milice, chaque patrouilleur devra :



  • Posséder une arme non-létale personnelle.
  • Posséder une cape de fonction prêtée par l'armée.
  • Passer avec succès la formation de base dispensée par la Garde Azurée et couvrant les mécaniques de patrouille, les tests juridiques, ainsi que le module d'intervention sur scène de crime.




Conditions d'investissement de l'autorité légitime pour les patrouilles de milice

Pour bénéficier des prérogatives d'action publique, les patrouilles de la milice devront répondre aux exigences suivantes :



  • Une patrouille de la milice ne peut être investie de l'autorité légitime que si les individus y participant sont effectivement des patrouilleurs reconnus par la Garde Azurée*.
  • Une patrouille de la milice ne peut être investie de l'autorité légitime qu'en présence d'un milicien citoyen a minima en plus des conditions de nombre présentées par le texte cadre.
  • Pour être investie de l'autorité légitime, chaque patrouille de la milice doit désigner un responsable de patrouille a minima citoyen à défaut de militaire (hors recrues) en présence pour assurer l'encadrement. Le responsable de patrouille devra être désigné préventivement à la patrouille si cela est possible lors de l'accomplissement du devoir d'information de la Garde Azurée, sinon, son identité devra clairement apparaitre sur le rapport de patrouille.
  • Pour tout civil, le port de la cape de fonction signalant l'appartenance à la milice est obligatoire pendant une patrouille.




*Ponctuellement, et en cas de nécessité, des intervenants extérieurs peuvent être amenés à participer aux patrouilles de la milice. Le responsable de patrouille ne manquera pas de signaler le cadre de l'action de l'intervenant dans les rapports subséquents et supportera les conséquences d'un choix mal-avisé dans la sélection des intervenants ponctuels.




Prérogatives d'action publique dans le cadre d'une patrouille.



  • Une patrouille de la milice est en droit de dresser un procès-verbal pour flagrant délit pouvant mener à l'ouverture d'un dossier judiciaire selon les formes consacrées par la Garde Azurée.
  • Une patrouille de la milice dispose du droit de constater un trouble à l'ordre public en se référant aux formes consacrées par la Garde Azurée, et de faire valoir le signalement de celui-ci comme première sommation dans le rapport de patrouille.
  • Une patrouille de la milice est en droit d'intervenir, par l'emploi de la force non-létale si cela est nécessaire et proportionné, pour faire cesser un comportement illicite sur sa juridiction.
  • Une patrouille de la milice dispose d'un droit d’enquête de flagrance en cas de découverte d'une scène de crime. Dans ce cadre, elle est fondée à l'intervention et à la sécurisation sur toute zone couverte par sa juridiction, y compris les lieux privés si cela est pertinent. Sa priorité doit être axée sur l'évacuation des victimes devant être prises en charge, la préservation de la scène de crime, et la prévention de la Garde Azurée fondée à prendre le relais.
  • Une patrouille de la milice est en droit d'incarcérer temporairement un individu pris en flagrant délit dans les geôles de rétention, dans le hall de la caserne, dans l'attente d'une prise en charge de l'individu par l'armée.


Sgt. Malthus Cassalantre
*Signature*
*Sceau du Département de la Défense*


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shirnael
Missionnaire torilien(ne)
Missionnaire torilien(ne)
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MessageSujet: Re: [Annonces] Panneau de la Milice d'Erethil   Mer 16 Nov - 22:51

Citation :
PATROUILLES CITOYENNES d'ERETHIL

En application du codex des procédures, les modalités et protocoles de la milice sont revus et corrigés selon le texte ci dessous.

Major A. De Fondsombre
*signature*


Citation :
Texte fondateur de la Milice d'Erethil

Légalement, la milice est subordonnée au pouvoir militaire.
L’autorité exécutive et directoriale suprême à laquelle elle est soumise est la noble famille d'Ewyluar. Celle-ci délègue la gestion de la milice à l'armée, et plus particulièrement à la garnison d'Erethil.
Cette autorité est restreinte aux compétences liées aux patrouilles.
Les miliciens restent soumis à la loi comme n'importe quel Erethilien.
Les miliciens seront identifiés par une cape spécifique (noire à trois flèches blanches pointant vers le ciel) pendant leurs patrouilles.

La politique de sécurité doit assurer à notre cité la paix et la souveraineté. Dans le cadre de la politique de sécurité, l’armée joue un rôle déterminant et prépondérant. La milice coopère étroitement avec la garnison d'Erethil pour aider l'armée en cela.

Citation :
1. Patrouilles

1.1. Les patrouilles doivent se composer au minimum de deux personnes (PJs ou PNJs incarnés par DM uniquement).
1.2. Les patrouilles peuvent être composées tout ou en partie de miliciens ou de militaires.
1.3. Les patrouilles sont soumises à un parcours et une périodicité à la discrétion des miliciens, et en accord avec la garnison d'Erethil.
1.4. Si disponible, en particulier sur la place principale, la garde doit être informée à chaque début de patrouille. Libre choix est laissé aux membres de la garde d'accompagner ou non la patrouille.

Citation :
2. Lieux de patrouilles

2.1. Les patrouilles auront lieu dans les endroits suivants en raison de leur taux de criminalité élevé :

    2.1.a. Quartier Est.2.1.b. Quartier Nord.

2.2. La garnison d'Erethil peut, s'il y a lieu, décider de faire étendre ces patrouilles à d'autres lieux selon les besoins ressentis.

Citation :
3. Rapports

3.1. Les miliciens participant à une patrouille sont tenus de rédiger un rapport des événements en direction de la garnison d'Erethil.
3.2. Une copie de ces rapports ne pourra être transmise à des tiers qu'avec accord de la garnison d'Erethil.

Citation :
4. Équipement autorisé et moyens

4.1. Tout équipement de défense est autorisé, à l'exception des capes non conformes.
4.2. Les miliciens sont équipés d'armes non létales dans le cadre de leurs missions. L'usage de la force par arme non létale, ou par arme létale est soumis au cadre stricte de la loi. L'auteur peut être poursuivi pour l'usage de la force si celle-ci n'est pas identifiée comme nécessaire pour bloquer une personne provoquant des troubles graves ou sauver une vie.  
4.3. Les miliciens sont tenu d'utiliser la magie dans le cadre stricte de la loi. Tout usage abusif pourra faire l'objet d'une sanction.
4.4. Ces patrouilles sont déclarées d'action publique. Toute tentative à entraver leur action telle que définie dans l'affichage publique pourra faire l'objet de poursuite judiciaire pour entrave à l'action publique.  
4.5. La garnison d'Erethil tiendra à jour un affichage publique clarifiant le domaine d'action publique de ces patrouilles.

Citation :
5. Membres de la milice

5.1. Il convient d'être adulte pour pouvoir être membre de la milice.
5.2. La garnison d'Erethil par son représentant ou délégué, se garde le droit de refuser ou d'expulser tout volontaire de ces patrouilles et de la milice.
5.3. Notification doit être faite par courrier au concerné, avec motivation de la décision. La notification par courrier peut survenir après une expulsion immédiate sur le terrain, si la situation l'exige.
5.4. La garnison d'Erethil tiendra à jour un affichage publique listant les membres autorisés à pratiquer ces patrouilles citoyennes.

Citation :
6. Non exclusivité actes citoyens

6.1. L'existence de ces patrouilles citoyennes ne dédouane pas les habitants, passants ou patrouilleurs qui ne seraient pas dit "en service" à dénoncer, ou à s'interposer dans la mesure de leurs capacités à tout acte illégal dont ils seraient témoins.



Citation :
Instructions et Juridiction




I. Prérogatives de la Milice & Conditions Juridiques.


La milice est une initiative citoyenne permettant à tout Erethilien de participer à la sécurité de la cité, et d'assister les armées dans ses prérogatives de police. Son action est particulièrement liée au désir de prévention de la criminalité dans les quartiers populaires.
La juridiction géographique de la Milice couvre :

  • Les quartiers nord de la Cité
  • Les quartiers est de la Cité.
  • Toute autre zone appartenant à la juridiction de la Garnison d'Erethil, si celle-ci est expressément désignée selon les besoins.
  • Toute zone appartenant à la juridiction de la Garnison d'Erethil, à l'exclusion des lieux privés, si les pistes d'une enquête de flagrance y mènent et que la Garnison d'Erethil est dûment prévenue dans les meilleurs délais.


La Milice est composée de volontaires, répondant à certains critères. Pour prétendre au statut de patrouilleur il faut :


  • Avoir passé la formation organisée par la Garnison d'Erethil.
  • Être inscrit sur les listes officielles de la Milice, gérées par la Garnison d'Erethil.
  • Posséder une arme non-létale personnelle (gourdin, bâton, matraque, projectiles neutralisants...).
  • Porter la cape de milicien, prêtée par la Garnison d'Erethil.


La milice s'organise en patrouilles, répondant à une organisation définie par les armées. Une patrouille peut être mixte, c'est à dire être à la fois composée de militaires et de civils. Les civils ne sont pas soumis au statut militaire pendant les patrouilles, mais doivent obéir aux instructions des militaires s'il y a lieu. Pour être réglementaire, une patrouille doit répondre aux exigences suivantes :


  • Elle doit être composée d'un nombre minimal de participants fixé par la garnison d'Erethil selon les besoins, avec un minimum de 2 personnes. Le nombre minimal de participants actuellement nécessaire est de 3.
  • Elle doit être dirigée par un chef de patrouille désigné par les volontaires en l'absence de membre officiel de la garnison.
  • Elle doit comporter au moins un citoyen (ou supérieur) qui sera d'office le chef de patrouille si les autres participants sont roturiers.
  • Elle doit annoncer dans la mesure du possible son intention de patrouille à un militaire en faction, en lui dévoilant le nombre de participants, le chef de patrouille, et la zone qu'elle souhaite patrouiller.


Une patrouille dûment constituée dispose de prérogatives spéciales dans le cadre strict défini par la garnison d'Erethil tel que publié sur l'affichage légale. Ainsi un patrouilleur étant membre d'une patrouille dûment constituée dispose des privilèges suivant dans le cadre de ses fonctions selon les patentes qui lui sont octroyées :

Déclaration d'action publique :  
Ces patrouilles sont déclarées d'action publique. Toute tentative à entraver leur action telle que définie dans l'affichage publique pourra faire l'objet de poursuite judiciaire pour entrave à l'action publique.  

Patente d'arrestation préliminaire :  
Cette patente confère le droit, en cas de flagrant délit, à enfermer le ou les responsables dans la geôle de la caserne d'Erethil. Tout abus, notamment en cas d'absence d'intérêt à arrêter les individus concernés, pourra donner lieu au retrait de cette patente.

Patente de confiscation pour flagrant délit :
Cette patente confère le droit, en cas de flagrant délit, à collecter sur place les preuves nécessaires à l'enquête. Ces preuves, ainsi que les billets associés, doivent ensuite être remis à l'armée dans les plus brefs délais.

patente de sécurisation pour flagrant délit :.
Cette patente confère le droit, en cas de flagrant délit, interdire d'accès, si besoin est, le périmètre concerné par le flagrant délit, afin de sécuriser les preuves nécessaires à l'enquête.

Patente d'interrogatoire pour flagrant délit :  
Cette patente confère le droit, en cas de flagrant délit, à interroger autrui pour obtenir des informations en lien avec le flagrant délit constaté. Le civil doit clairement indiquer son identité et la détention de sa patente, et a obligation de la montrer au civil qu'il interroge. Les poursuites pour entraves à l'action publique s'appliquent alors également.
Tout abus, notamment en cas d'absence de lien avec le flagrant délit, pourra donner lieu au retrait de cette patente.


Les privilèges de la Milice sont néanmoins assortis de limites :


  • A moins d'un péril imminent, une patrouille doit se présenter comme telle, et doit effectuer des sommations à l'encontre d'un individu se mettant en porte-à-faux de la loi avant tout usage de la force non-létale dans le cadre de ses actions de police.
  • L'usage de la force létale n'est pas possible dans le cadre des actions de police de la milice, sauf pour cas de légitime défense.
  • Une patrouille n'est pas d'office considérée comme assermentée en regard des lois magiques. Un patrouilleur ne peut donc pas de cette autorité faire usage de magie divine ou profane en dehors des accréditations dont il disposerait de par son appartenance a une institution.
  • Une patrouille n'est pas fondée à traiter elle-même d'un dossier d'infraction comme un militaire. Un patrouilleur ne peut donc pas décider d'une condamnation dans ce cadre.
  • Une patrouille ne peut pas enregistrer de dépôt de plainte de la part d'un tiers. Les miliciens sont néanmoins encouragés à accompagner les tiers souhaitant déposer plainte dans leurs démarches auprès de la Garde.
  • Une patrouille ne peut procéder à l'interrogatoire d'un suspect en dehors du cadre de flagrant délit, et selon les modalités définies.
  • Une patrouille doit systématiquement faire valider son action par l'émission d'un rapport qui sera enregistré dans les archives de la garnison.
  • L'usage des patentes délivrés aux miliciens n'est pas autorisée en dehors du cadre des actions officielles de la milice.


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shirnael
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MessageSujet: Re: [Annonces] Panneau de la Milice d'Erethil   Sam 19 Nov - 20:01

Citation :
Caserne d'Erethil, le *19/11*

une session de formation sera programmée d'ici *la fin du mois*.
Merci d'indiquer vos disponibilités avec vos candidatures.

Major A. De fondsombre
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MessageSujet: Re: [Annonces] Panneau de la Milice d'Erethil   Lun 28 Nov - 21:28

Citation :
Caserne d'Erethil, le *28/11*

Une session de formation aux nouveaux codex et protocole de la milice aura lieu *mercredi 30 à partir de 21 h* à la caserne d'Erethil.

Une autre session pourra être organisée à une date indéterminée pour le moment avec les volontaires ne pouvant se libérer pour celle ci.

Major A. De fondsombre
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shirnael
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MessageSujet: Re: [Annonces] Panneau de la Milice d'Erethil   Ven 13 Jan - 23:46

Citation :
Caserne d'Erethil, le *13/01/17*

La seconde session de formation de la milice aura lieu le *lundi 16* à partir de 21h30 à la caserne d'Erethil, pour les tests de mise ne situation.
Les volontaires n'ayant pas pu assister à la présentation des nouveaux codex doivent se faire connaitre dans les plus bref délais.

Major A. De fondsombre
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shirnael
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MessageSujet: Re: [Annonces] Panneau de la Milice d'Erethil   Dim 29 Jan - 20:18

Citation :
Caserne d'Erethil, le *29/01*

Suite de la formation sur cas pratiques prévue le *lundi 30, 21h30*

Major A. De fondsombre
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shirnael
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MessageSujet: Re: [Annonces] Panneau de la Milice d'Erethil   Dim 12 Fév - 14:47

Citation :
Caserne d'Erethil, le *12/2*

Suite de la formation sur cas pratiques prévue le *lundi 13, 21h30*

Major A. De fondsombre
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MessageSujet: Re: [Annonces] Panneau de la Milice d'Erethil   

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